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Discussion : Frais de trajet

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    Bonjour,
    Suite à une décision de justice, la mère de ma belle fille a été condamné à nous rembourser la moitié des frais de trajets pendant nos Droits de visite.
    Nous faisons 170km aller 170km retour pour la récupérer et pareil pour la ramener.
    Soit 680km pr période de droit de visite week end ou vacances.
    Selon elle elle n a à prendre en charge que les frais sur 340km.donc ni notre ller sans la petite ni notre retour.

    Pour calculer ces frais, elle décide elle.elle est allée sur [cartes] et à décréter un montant.
    Celui ci ne prend pas en considération l usure de l voiture bien entendu ni la consommation de la voiture suivant la puissance fiscale.
    Pour nous le seul barème à Prendre en compte est celui des impôts ou des ursaaf.
    Dans la décision de justice bien entendu rien de stipuler.
    Il est d usage dans des affaires similaires rendues de prendre ce barème mais bien sûr elle ne le voudra pas. Quelqu un aurait il un texte de loi, un Jurisprudence claire à ce sujet car on va tomber dans une histoire sans fin.
    Je précise que le problème se pose surtout pour les week end car pendant les vacances il y a des trains.

    Pourriez vous me donner votre avis ou votre aide. Merci
    Dernière modification par Modérateur 10 ; 15/11/2019 à 10h48. Motif: Anonymisation

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Pour le kilométrage, il semble bien que 340 km correspondent à la moitié de 680 km, donc conforme au jugement.

    Pour le prix du km, j'ignore sur quoi se base le calculateur du site que vous évoquez.

    A priori, la grille tarifaire du Trésor public semble correcte comme référence de prix au kilomètre, sauf que ce dernier prend en compte le coût de l'assurance et autres frais annexes que les frais de trajets proprement dits, et j'ignore si cela peut être à réclamer dans votre situation.

    Y-a-t-il beaucoup de différence entre le prix du km qu'elle propose et celui du Trésor public ?

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Désolée je me suis trompée elle ne veut prendre que les 170km
    Entre son calcul et le brème il y a 75e de différence pr chaque 170km.
    Pour moi l usure doit être pris en charge.
    Si nous venions à louer une voiture pour faire les trajets en cas de voiture en panne elle aurait la moitié à payer également.
    Nos frais ne se résume pas à l essence et au péage.
    Nous avons un leasing donc cela va accroître nos kilomètres de ce qui était initialement prévu au contrat....

    En effet je recherche un texte une jurisprudence, une info légale en fait
    Ou quelqu un dans le même cas
    Merci pour votre message

  4. #4
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Lavieestbelle2019 Voir le message
    Désolée je me suis trompée elle ne veut prendre que les 170km
    Entre son calcul et le brème il y a 75e de différence pr chaque 170km.
    Pour moi l usure doit être pris en charge.
    Si nous venions à louer une voiture pour faire les trajets en cas de voiture en panne elle aurait la moitié à payer également.
    Nos frais ne se résume pas à l essence et au péage.
    Nous avons un leasing donc cela va accroître nos kilomètres de ce qui était initialement prévu au contrat....

    En effet je recherche un texte une jurisprudence, une info légale en fait
    Ou quelqu un dans le même cas
    Merci pour votre message
    Elle fait donc une erreur pour le kilométrage.

    75 euros de différence pour 170 km ça paraît énorme.


    Attendez d'autres intervenants pour avoir des infos sur le barème kilométrique.

    Le maximum c'est 0,60 euros du kilomètre (barème fiscal).
    x 170 = 102 - 75 = 27.

    Elle vous propose une trentaine d'euros ? Contre 204 euros si on calcule sur la moitié du trajet. C'est ça ?
    Dernière modification par Lealea ; 15/11/2019 à 10h38.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Non c est bien ca
    25e pour elle
    Et pour le barème 170kmx0.568e

  6. #6
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Lavieestbelle2019 Voir le message
    Non c est bien ca
    25e pour elle
    Et pour le barème 170kmx0.568e
    Vous pourriez :
    Imprimer le calcul du kilométrage via le site d'itinéraire
    Imprimer le barème fiscal
    Poser clairement le calcul
    Photocopier le jugement en surlignant le passage sur les frais de trajet

    Et mettre ces feuilles en pieces jointes d'un courrier recommandé pour la mettre en demeure de régler ce qu'elle doit (en précisant la somme) pour telle date, sinon vous seriez contraints de mandater un huissier pour recouvrer cette créance dûe, dont les frais seront à sa charge.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Oui mais la question est quel est le mode de calcul qu il faut légalement prendre en compte.
    [cartes]qui ne prend en compte ni la puissance de la voiture ni la conso ni l usure ni le prix de l essence en temps réel.
    Ou le barème des impôts ?????
    Dernière modification par Modérateur 10 ; 15/11/2019 à 15h35. Motif: Anonymisation

  8. #8
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Lavieestbelle2019 Voir le message
    Oui mais la question est quel est le mode de calcul qu il faut légalement prendre en compte.
    Mappy qui ne prend en compte ni la puissance de la voiture ni la conso ni l usure ni le prix de l essence en temps réel.
    Ou le barème des impôts ?????
    Mon avis : le barème fiscal.

    Édit : quitte à ce qu'elle saisisse le JAF pour argumenter si elle n'est pas d'accord avec ce barème. Et là, bon courage à elle...
    Dernière modification par Lealea ; 15/11/2019 à 11h09.

  9. #9
    Pilier Junior

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    J'ai eu le souci.
    Le même jugement, et monsieur qui demandait le remboursement de sommes hallucinantes (trois ou quatre fois plus élevées que la réalité, puisque prenant en charge ses assurances, l'usure de sa voiture etc.), en se basant sur le barême fiscal (qui n'est pas destiné du tout aux litiges entre particuliers et à des calculs de remboursements éventuels, mais simplement à un calcul de frais réels au bénéfice du contribuable, donc calculé très favorablement)
    J'ai demandé à ne rembourser que les frais réellement exposés par lui, j'ai eu gain de cause en repassant devant le JAF (je n'ai rien remboursé jusqu'à ce nouveau passage devant le juge, puisque il n'était pas possible de se mettre d'accord.)

  10. #10
    Membre Benjamin

    Infos >

    Je pense aussi mais bon...
    Le problème c est que si elle saisit le jaf ça veut encore dire qu on va repasser en procédure
    Procédure pour laquelle elle ne paye rien contrairement à nous.....

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par seraphinette Voir le message
    J'ai eu le souci.
    Le même jugement, et monsieur qui demandait le remboursement de sommes hallucinantes (trois ou quatre fois plus élevées que la réalité, puisque prenant en charge ses assurances, l'usure de sa voiture etc.), en se basant sur le barême fiscal (qui n'est pas destiné du tout aux litiges entre particuliers et à des calculs de remboursements éventuels, mais simplement à un calcul de frais réels au bénéfice du contribuable, donc calculé très favorablement)
    J'ai demandé à ne rembourser que les frais réellement exposés par lui, j'ai eu gain de cause en repassant devant le JAF (je n'ai rien remboursé jusqu'à ce nouveau passage devant le juge, puisque il n'était pas possible de se mettre d'accord.)
    Oui sauf que c est impossible dans la pratique.
    Comment faire vider son réservoir d essence avant de partir faire l essence au kilomètre près.
    Refaire pareil pour le retour.
    L usure de la voiture rentre en ligne de compte dans notre cas car nous vons un leasing.
    Outre les frais à proprement dit il y a aussi le jour de CP qui doit être posé par mon conjoint le vendredi et le dimanche car il travaille le dimanche.
    À titre d information un dimanche lui fit perdre 130e de salaire !!!!!
    Le calcul part la grille des impôts me semble juste car mon mari passe 5h en voiture aller 5h retour. Soit 10h pour un week end !!!!!
    Temps qu il ne peut pas passer également avec son autre enfant
    Notre avocate nous dit qu il faut se baser sur le barème fiscale.....

    Le calcul doit prendre en compte tous les frais même annexe également parking si nous l accompagnons au train etc.

  11. #11
    Pilier Junior

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    J'ajouterai que mon jugement ne faisait pas état d'un texte de loi ni d'une jurisprudence précise, monsieur demandait l'application du barème des impôts, j'avais argumenté de mon côté en demandant à ne rembourser que les frais réellement exposés par monsieur (et pas lui constituer une rente) en fonction de la consommation de sa voiture et du prix moyen de l'essence, et le JAF m'a donné raison (notamment devant la différence énorme entre les deux sommes, qui faisait apparaître qu'à l'évidence, un petit trajet ne pouvait coûter une somme pareille ; et que la moitié de son salaire passait donc dans ces trajets si on retenait le barème fiscal).

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    Alors non elle elle ne veut payer que 25e qui concerne un trajet seul
    En tous nous faisons 4trajets
    Donc dej selon son calcul elle nous devrait 50e mais elle ne veut pas payer pour notre aller et retour sans l enfant alors qu il le faut.
    Pour nous le calcul est 170x0.60x4trajets
    Que l on partagera en deux

    - - - Mise à jour - - -

    Quel était votre trajet en km ? La nous somme quand même à 2h de route

    - - - Mise à jour - - -

    Citation Envoyé par seraphinette Voir le message
    J'ajouterai que mon jugement ne faisait pas état d'un texte de loi ni d'une jurisprudence précise, monsieur demandait l'application du barème des impôts, j'avais argumenté de mon côté en demandant à ne rembourser que les frais réellement exposés par monsieur (et pas lui constituer une rente) en fonction de la consommation de sa voiture et du prix moyen de l'essence, et le JAF m'a donné raison (notamment devant la différence énorme entre les deux sommes, qui faisait apparaître qu'à l'évidence, un petit trajet ne pouvait coûter une somme pareille ; et que la moitié de son salaire passait donc dans ces trajets si on retenait le barème fiscal).
    Quel était votre trajet en km ? La nous somme quand même à 2h de route

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    Quel était votre trajet en km ? La nous somme quand même à 2h de route

  13. #13
    Pilier Junior

    Infos >

    Ce n'est pas à l'autre parent de prendre à sa charge les jours de congé posés par un parent pour voir son enfant ; ni de réparer un quelconque "dommage" causé par le fait de moins voir les autres.
    Votre volonté de faire "payer" à l'ex des choses qui ne sont pas de sa responsabilité vous aveugle.
    Demandez à ne faire que la moitié des trajets, que l'autre parent en fasse l'autre moitié, et il n'y aura plus de souci.

    Vos calculs, tels que présentés, doivent mener à une dette de l'ex femme bien supérieure chaque mois au montant de la pension alimentaire versée pour l'enfant.
    Vous comprenez bien que c'est totalement illogique, que le parent ayant la résidence doivent payer pour que l'autre parent exerce son DVH, sans avoir derrière de quoi nourrir l'enfant et assurer son entretien.
    Rien que cet illogisme devrait vous faire comprendre que votre calcul de frais n'est pas applicable.
    Avoir la résidence d'un enfant n'est pas destiné à enrichir l'autre parent jour après jour.

    - - - Mise à jour - - -

    Le trajet entre les deux domiciles était de 120 km.
    J'ai eu à rembourser 1700 euros à monsieur au bout de trois ans, de mémoire.

  14. #14
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoyé par seraphinette Voir le message
    Ce n'est pas à l'autre parent de prendre à sa charge les jours de congé posés par un parent pour voir son enfant ; ni de réparer un quelconque "dommage" causé par le fait de moins voir les autres.
    Votre volonté de faire "payer" à l'ex des choses qui ne sont pas de sa responsabilité vous aveugle.
    Demandez à ne faire que la moitié des trajets, que l'autre parent en fasse l'autre moitié, et il n'y aura plus de souci.

    Vos calculs, tels que présentés, doivent mener à une dette de l'ex femme bien supérieure chaque mois au montant de la pension alimentaire versée pour l'enfant.
    Vous comprenez bien que c'est totalement illogique, que le parent ayant la résidence doivent payer pour que l'autre parent exerce son DVH, sans avoir derrière de quoi nourrir l'enfant et assurer son entretien.
    Rien que cet illogisme devrait vous faire comprendre que votre calcul de frais n'est pas applicable.
    Avoir la résidence d'un enfant n'est pas destiné à enrichir l'autre parent jour après jour.
    Je vois que j ai en face de moi une mère parfaite
    Je vais vous la faire breve
    La mère devait faire les trajets retour ce qu elle ne faisait pas ne mettait pas sa fille a l école pour pas que l on puisse l récupérer car elle ne voulait pas venir la chercher.
    On sort d un an et demi sans voir l enfant à déposer des plaintes tous les mois à devoir faire la route c est à dire 4h de route 2 fois par mois pour rien pour pouvoir déposer plainte
    Plainte qui doit être déposée au lieu de résidence de l enfant.
    Alors déjà ne parlez pas de ce que vous ne connaissez pas
    Cel fit 12ans qu on fait les trajets seuls qu on paye tous qu on dit oui pour toutes augmentation de pension
    Qu on entretient une femme qui préfère toucher des alloc que de travailler ce qui lui permet de ne rien payer et d avoir plus de revenus à elle seule qu avec nos deux salaires
    Mme ne parlez pas sans savoir ne faites pas de votre cas une généralité
    Vous avez fait votre enfant dans le dos de son père ? Vous lui avez imposé et a pris qu il était père après la naissance ? Lui demandant de payer et de garder votre enfant pour aller rencontrer des hommes au 4coins de la France ?
    Je ne pense pas donc svp gardez vos bonnes paroles et lisez entre les lignes

    Je vous dis que les frais engendrés par les trajets à réaliser lors des droits de visite ne se cantonnent pas au péage et à l essence

    - - - Mise à jour - - -

    Et pour information nous sommes à 6000e de frais d avocat dc on en est pas à vouloir se faire de l argent sur son dos.
    Le juge l a condamner à payer la moitié des frais et lui lever les trajets physiques qu elle devait faire pour le retour pour que son père puisse voir sa fille contrairement à ce qui se passe depuis 1an et demi et lui éviter de payer tous ses frais pour rien car il ne pouvait pas récupérer sa fille.
    Nous en sommes à 18plaintes déposées les obligations sont dans les deux sens la mère n à pas que des droits

  15. #15
    Pilier Junior

    Infos >

    Peut-être faire une demande en interprétation du jugement auprès du JAF ou poser la question au greffe.

    Car si seuls les frais de carburant sont à partager, le montant se situe aux alentours de 30 euros (cons 7l/100 et 1.30¤/l 340 km).

    Votre consommation est facile à calculer en voyant quel kilométrage vous faites entre deux pleins. Pas la peine que ce soit pour ces trajets spécifiques, c'est toujours une consommation moyenne.




    <<Je vous dis que les frais engendrés par les trajets à réaliser lors des droits de visite ne se cantonnent pas au péage et à l essence>>

    Je pensais que c'était votre question.

    Si vous avez un texte qui précise cela, utilisez le pour faire votre calcul, et joindre ce texte à votre courrier.
    Dernière modification par Lealea ; 15/11/2019 à 13h00.

  16. #16
    Membre Benjamin

    Infos >

    Leala la phrase citée n était pas en rapport à votre message mais avec celui de la mère modèle.... Hahaha
    Oui on va voir ça.
    Pour la demande d interprétation franchement je n ai pas encore envie de payer l avocat
    Pour le greffe je les ai eu ce matin il ne save pas me répondre c est un comble.
    Après cette notion de frais de trajet est vraiment ambiguë.
    Imaginons que nous soyons obliger de payer une location car voiture en panne elle aurait dc à payer la moitié
    Les jugements devraient être bcp plus précis et clair
    Et en résumer chaque partie devrait assumer les trajets pas qu au point de vue financier et surtout respecter les jugements rendus

  17. #17
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Lavieestbelle2019 Voir le message
    Leala la phrase citée n était pas en rapport à votre message mais avec celui de la mère modèle.... Hahaha
    Oui on va voir ça.
    Pour la demande d interprétation franchement je n ai pas encore envie de payer l avocat
    Pour le greffe je les ai eu ce matin il ne save pas me répondre c est un comble.
    Après cette notion de frais de trajet est vraiment ambiguë.
    Imaginons que nous soyons obliger de payer une location car voiture en panne elle aurait dc à payer la moitié
    Les jugements devraient être bcp plus précis et clair
    Et en résumer chaque partie devrait assumer les trajets pas qu au point de vue financier et surtout respecter les jugements rendus
    Il n'y a pas besoin d'avocat pour une requête en interprétation ; vous trouverez facilement comment elle doit être rédigée.

  18. #18
    Membre Benjamin

    Infos >

    On a déjà enfin elle fait deux demandes d interprétation du jugement jaf car elle ne le comprenait pas on a pris un avocat et on a bien fait dans notre situation alors je vais voir oui car la marre de tout cet argent dépensé

  19. #19
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Lavieestbelle2019 Voir le message
    On a déjà enfin elle fait deux demandes d interprétation du jugement jaf car elle ne le comprenait pas on a pris un avocat et on a bien fait dans notre situation alors je vais voir oui car la marre de tout cet argent dépensé
    En relativisant et en calculant, ces 340 km à votre charge représentent 30 ¤ de carburant, soit 60¤ par mois.
    Le reste, usure des pneus, une vidange par an, si vous aviez les enfants à temps plein, vous auriez bien plus de frais de route que cela.

    Je dis cela pour tenter de vous aider à relativiser sur cette question des trajets.

  20. #20
    Pilier Junior

    Infos >

    Peut-être serait-il bon, en demandant "des avis ou de l'aide", de préciser que ceux-ci doivent absolument aller dans votre sens sous peine d'être moqués.
    J'ai vécu la même situation exactement, un retour d'expérience eût pu vous être profitable, c'est votre choix de l'écarter sous un prétexte ridicule dont il n'a été fait mention à aucun moment.

  21. #21
    Membre Benjamin

    Infos >

    Même situation aucune situation n est pareil
    Quel prétexte.
    Vous partez du principe que parce que vous avez vécu une situation toute sont identique
    Ce n est pas le cas.
    Le greffe du tribunal de ma ville me conseille après appel de prendre le barème fiscal....a voir

  22. #22
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonsoir - un de mes collègues est dans la même situation - il applique le barème impôts pour lui c'est 0.59 ¤ du km il fait 90 kms aller autant retour et pareil le dimanche soit 360 kms par week-end avec ses enfants. Il va refaire une procédure JAF pour remboursement des heures de salaire perdus et du temps passé sur la route -ce ne sont pas des voyages d'agrément mais des trajets imposés pour aller chercher ses enfants... 1H30. Il doit partir 1 heure avant du travail avec le temps de trajet impossible sinon d'arriver à l'heure et son ex à 19h01 n'ouvre pas la porte car son droit de visite commence à 18h et la tolérance est 1h.
    Dernière modification par ALBANE33 ; 15/11/2019 à 18h19.

  23. #23
    Membre Benjamin

    Infos >

    Oui c est dingue mais c est vrai que seul le parent a qui ont impose le trajet peut comprendre tout ça.
    Pour l autre parent celui qui a la garde il n y a que des droits....
    Nous allons partir sur cela aussi.
    Mon conjoint pose chaque vendredi et chaque dimanche car on oublie enfin surtout l autre parent que tout le monde n est pas en repos le dimanche.
    Merci pour votre retour

    - - - Mise à jour - - -

    Surtout que nous par week end ça nous fait quand même quasiment 800km !!!! C est dingue

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