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Discussion : Règlement des frais d'obsèques

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour à tous

    Je voudrais vous demander conseil concernant le règlement des frais d'obsèques un peu complexe pour pas dire plus.

    Le père de Mme B est décédé - nous l'appellerons M. D -
    Mme B a 4 soeurs qui portent le nom du père M. B, elle s'est portée garant et a signé le devis pour les frais d'obsèques.
    Elle pensait que la somme demandée par les PF serait partagée en 5 ( les 5 enfants)

    Ce qui se complique: 3 enfants ne veulent pas payer sous prétexte que M B ne serait pas leur père biologique et le quatrième, l'ainé a été reconnu lors du mariage de M. D avec sa mère et prétend connaitre son père qui n'est pas M D. et pur cette raison ne veut pas participer.

    Mme B n'a pas les moyens de tout payer et comptait demander à ses soeurs qui ne veulent rien savoir

    J'ai fouillé sur internet mais les réponses sont ambigues et rien n'est sûr

    Merci de me dire ce que vous en pensez

  2. #2
    Pilier Sénior

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    bonjour,
    même si les enfants contestent (tardivement) leur paternité, s'ils ont été reconnus à l'état civil, le défunt est leur père et il est trop tard pour la contester, et c'est un argument non recevable pour refuser de payer les frais d'obsèques de leur père.
    en principe, c'est celui qui passe commande avec la société de pompes funèbres qui doit régler seul la facture. il dispose ensuite d'un recours contre les autres cohéritiers pour se faire rembourser.
    a défaut d'accord amiable, il est possible de saisir un huissier pour une sommation de payer ou une procédure de recouvrement des petites créances ou le JAF.
    Source: Qui doit payer les frais d'obseques ? | service-public.fr

    salutations

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Si le compte bancaire du défunt était approvisionné, elle aurait du demander au P.F. de prélever la facture directement sur le compte du défunt, dans la limite d'un plafond de 5 000 ¤ (pour cela, fournir un RIB aux P.F.).

  4. #4
    Membre Junior

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    Bonsoir

    Vous écrivez : s'ils ont été reconnus à l'état civil...c'est à partir de là que la situation se complique
    Les époux vivaient plus ou moins ensemble et je doute que le père soit allé les déclarer en mairie à la naissance.; néanmoins ils sont restés mariés bien après la naissance du dernier enfant.

    Autre précision : les enfants ont été retirés du foyer à la naissance donc n'ont pas été élevés par leurs parents; mais les deux parents leur rendaient visite de temps à autre.

    Rien n'est simple !!!

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Pour ne pas dire compliqué dans le cas évoqué. En plus d'une possibilité de non reconnaissance paternelle, les enfants ont été retiré aux parents. Si reconnaissance d'ingratitude, pas d'obligation alimentaire. Les frais d'obsèques ne sont pas du.
    "Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
    Marcel Pagnol

  6. #6
    Pilier Cadet

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    Où en sont les obsèques ? Si pas encore réalisées, et au simple stade du devis, Mme B n'est engagée en rien.
    Elle peut alors aller en mairie demander un dossier d'obsèques "en indigence" (gratuit pour la famille, sous réserve de l'étude du dossier, qui regardera les ressources de Mme B).
    Si elle a déjà signé la commande (l'étape d'après), c'est plus compliqué, surtout si des prestations ont déjà été enclenchées.
    En tout état de cause, la personne qui signe la commande d'obsèques est la seule personne engagée financièrement auprès de l'établissement de pompes funèbres.
    Il y a alors en effet possibilité de prendre 5000 ¤ sur les comptes du défunt, s'ils y sont.
    Voir aussi s'il y a une participation de la mutuelle.

  7. #7
    Membre Junior

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    Le décès remonte à plus d'un an ! mais rien n'est réglée; Mme B a signé le devis, elle était seule, les autres enfants ne s'étant pas manifestés. Quant au compte du défunt, il avait été vidé!

    Reste à savoir si Mme B peut demander la participation des autres enfants ( qui refusent); mais quelques précisions me manquent : Si reconnaissance d'ingratitude pas d'obligation alimentaire; les parents n'ont pas abandonné leurs enfants mais ils ne semblaient sans doute pas capables de s'en occuper et c'est pour cela qu'on leur a retiré...c'était dans les années 1970! il faut se replacer à l'époque, peut-être qu'aujourd'hui ce ne serait pas le même "scénario".

    Mme B n'est pas en mesure de payer la somme demandée, elle perçoit un salaire légèrement supérieur au RSA! Les autres enfants sont dans une situation beaucoup plus confortable à tous points de vue.

  8. #8
    Pilier Cadet

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    Bonjour.
    Si le compte du défunt a été vidé, vous devez savoir par qui ? Et quand ?
    Salutations.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par delagui Voir le message
    Bonsoir
    Vous écrivez : s'ils ont été reconnus à l'état civil...c'est à partir de là que la situation se complique
    Les époux vivaient plus ou moins ensemble et je doute que le père soit allé les déclarer en mairie à la naissance.; néanmoins ils sont restés mariés bien après la naissance du dernier enfant.

    Autre précision : les enfants ont été retirés du foyer à la naissance donc n'ont pas été élevés par leurs parents; mais les deux parents leur rendaient visite de temps à autre.
    Bonjour
    Si elles portent le nom du père c'est qu'elles ont été reconnues
    Ensuite pour pouvoir ne pas payer il faut vraiment que les parents ne s'en soient pas occupés , s'ils ont été retirés et n'ont pas vécu avec eux a priori ils n'ont pas d'obligation alimentaire

    Les enfants qui ont été retirés de leur milieu familial par décision judiciaire durant une période d'au moins 36 mois cumulés avant l'âge de 12 ans sont, sous réserve d'une décision contraire du Juge aux Affaires Familiales, dispensés de fournir cette aide alimentaire (obligation alimentaire).
    TUTELLE-CURATELLE : Obligation alimentaire
    Est ce le cas ?
    Sinon Mme B devra saisir le tribunal si aucun accord amiable n'est possible, voir un Conciliateur en Mairie ou maison de justice et du droit déjà
    Elle n'aurait jamais du s'engager seule
    Si on comprend bien elle n'a pas payé ou si ?

  10. #10
    Membre Junior

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    Bonjour,

    Je crois que la réponse est dans ces 3 lignes postées par Marieke

    Les enfants qui ont été retirés de leur milieu familial par décision judiciaire durant une période d'au moins 36 mois cumulés avant l'âge de 12 ans sont, sous réserve d'une décision contraire du Juge aux Affaires Familiales, dispensés de fournir cette aide alimentaire (obligation alimentaire).

    Il semble que ce soit le cas:
    - pour qu'un enfant soit retirédufoyer familial, il faut obligatoirement une décision judiciaire? pas possible autrement?

    On peut donc conclure que les enfants ne sont pas tenus de participer aux frais d'obsèques y compris Mme B mais elle s'y était engagée...grosse erreur en effet !

    Concernant le règlement par Mme B, je ne vois guère de solution: le compte a été vidé mais difficile de récupérer l'argent ( là, c'est un autre problème car "on ne peut pas tondre un oeuf")), elle peut voir un conciliateur de justice mais ce dernier n'a aucun pouvoir, il ne peut obliger les enfants à payer s'ils ne veulent pas.
    Dernière modification par delagui ; 05/11/2019 à 10h23.

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Le compte bancaire avait-il été vidé avant le décès, ou a t-il été vidé lorsque les héritiers ont perçu le peu d'héritage ?

  12. #12
    Pilier Sénior

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    bonjour,
    l'article 312 du code code civil indique:
    L'enfant conçu ou né pendant le mariage a pour père le mari.

    il s'agit d'une présomption simple.





  13. #13
    Pilier Cadet

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    Oui mais comme les parents n'ont pas subvenu aux besoins de leurs enfants qui étaient placés c'est un argument ...

  14. #14
    Membre Junior

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    Si on se référe à l'article 312, le mari est le père de l'enfant même si ce n'est pas toujours vrai
    Cette affirmation ne suffirait pas car il ne faut pas que le ou les enfants aient été retirés de leur garde plus de 36 mois

    Dans le cas présent il semble bien que c'est le second point qui l'emporte

  15. #15
    Pilier Sénior

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    argument qui ne remet pas en cause la paternité des enfants du défunt, qui demeure héritiers et même en cas de renonciation à la succession, les héritiers restent tenus à hauteur de leurs ressources au paiement des frais funéraires.

  16. #16
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Amatjuris Voir le message
    argument qui ne remet pas en cause la paternité des enfants du défunt, qui demeure héritiers et même en cas de renonciation à la succession, les héritiers restent tenus à hauteur de leurs ressources au paiement des frais funéraires.
    Sauf application et reconnaissance de l'article >> 207 du code civil << par un jugement.
    "Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
    Marcel Pagnol

  17. #17
    Membre Junior

    Infos >

    Je reviens à la question de Yooyoo c/c le compte bancaire
    Il a été vidé de suite après le décès par une tierce personne
    Un procès a eu lieu, la personne auteur des faits a été condamnée à rembourser mais est insolvable


    J'ai fait des recherches sur internet et j'ai lu qu'une participation aux frais d'obsèques était possible par la CAV et/ou par la Caisse
    de sécurité sociale?
    Caisse nationale d'assurance vieillesse

    Toute personne qui en fait la demande à la caisse, a la possibilité d'obtenir le remboursement des frais d'obsèques acquittés. Ce remboursement plafonné est proposé dans la limite d'une somme de 2286,74 ¤.

    Je suis un peu surpris que personne n'en ait parler à Mme B.

  18. #18
    Membre Junior

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    Je reviens sur les dernières lignes précédentes
    Ce remboursement est limité à 2286.74¤ sous conditions :avant le paiement des arrérages de pension...or, dans le cas présent, la pension venait d'être payée donc il ne reste rien.
    De cette discussion, et pour ce qui est du cas traité, j'en conclus que les enfants ne sont pas tenus de règler les frais d'obsèques...exception concernant Mme B qui a signé le devis et qui devrait tout payer... avec un grand point d'interrogation?

    Merci à tous pour votre participation

  19. #19
    Pilier Cadet

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    Mme B s'est engagée, elle a pris librement la décision de commander une prestation de x mille euros, et est responsable financière unique de son choix au regard des pompes funèbres.
    Alors que d'autres solutions existaient, notamment de voir pour organiser des obsèques en indigence, car personne n'est obligé de payer des obsèques s'il n'en a pas les moyens.

    "Si la famille du défunt est considérée sans ressources suffisantes, la commune du lieu de décès peut prendre en charge les obsèques. Dans ce cas, c'est la mairie qui décide de l'organisme de Pompes Funèbres devant assurer les funérailles. Concernant la notion de "ressources suffisantes", aucun texte ne précise ce qu'elles sont. Cette décision est laissée à la libre appréciation du Maire."

    Qui doit payer les frais d'obseques ? | service-public.fr

    Avez-vous vu si le défunt avait une mutuelle qui pourrait verser un capital obsèques ?
    J'attire toutefois votre attention que pour en bénéficier, il faut d'abord avoir tout payé (c'est sur présentation d'une facture acquittée)

    Les obsèques ayant eu lieu il y a un an, comment ont-elles été financées jusque là ?
    Il est possible de négocier avec les pompes funèbres, mais pour qu'elles acceptent, il faut avoir montré de la bonne foi pour régler, et une bonne communication en parallèle. Et un étalement qui reste cohérent (pas sur plusieurs années).

    Sinon, c'est risque d'huissier.
    Dernière modification par Floréane ; 06/11/2019 à 08h02.

  20. #20
    Membre Junior

    Infos >

    Bonjour

    Une partie des frais d'obsèques a été règlée par les amis du défunt ( presque 50%) le jour de l'enterrement
    Les PF sont au courant de la situation, ils comprennent le problème et sont patients...ils savent que Mme B n'est pas en mesure de rembourser
    Mme B a signé le devis car elle était la seule sur place et elle pensait, ce jour là, que tous les enfants participeraient !
    Difficile de lui "jeter la pierre" quand on voit la complexité du problème exposé dans cette discussion.

  21. #21
    Pilier Sénior

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    le lien cité par floréane indique bien :
    " Celui qui passe la commande avec la société de Pompes Funèbres doit régler seul la facture. Il dispose ensuite d'un recours contre les autres cohéritiers pour se faire rembourser."

  22. #22
    Pilier Sénior

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    Mme B a signé le devis car elle était la seule sur place et elle pensait, ce jour là, que tous les enfants participeraient !
    Difficile de lui "jeter la pierre" quand on voit la complexité du problème exposé dans cette discussion.
    D'autant que quand on a le moindre respect pour la personne décédée, des obsèques en indigence ne sont pas les plus approprié.
    Je vais faire du non juridique, mais dans la vie, il vaut mieux avoir des remords que des regrets.
    "Tout le monde savait que c'était impossible. Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait."
    Marcel Pagnol

  23. #23
    Membre Junior

    Infos >

    Tout à fait d'accord mais le recours contre les autres héritiers pour se faire rembourser ne va pas marcher car

    Les enfants qui ont été retirés de leur milieu familial par décision judiciaire durant une période d'au moins 36 mois cumulés avant l'âge de 12 ans sont, sous réserve d'une décision contraire du Juge aux Affaires Familiales, dispensés de fournir cette aide alimentaire (obligation alimentaire)....et c'est le cas
    Or la participation aux frais d'obsèques est considérée comme une obligation alimentairedonc les enfants n'ont pas à participer

  24. #24
    Pilier Cadet

    Infos >

    Je souligne simplement que matériellement, les obsèques sont coûteuses et que de même que l'on n'achète pas ce que l'on ne peut pas se permettre, on ne doit jamais s'engager à les régler si de base, on n'a pas les ressources pour les assumer.

    July, des obsèques en indigence, ce sont quasiment les mêmes prestations que des obsèques normales, mais gratuites*. La seule différence, c'est que s'il y a enterrement, il n'est pas possible d'aller dans une tombe de famille. C'est la mairie qui prête un terrain pour 5 ans sur lequel la famille ne peut pas poser de monument. Mais si elle n'a déjà pas les sous pour les obsèques, encore moins pour un monument.
    Par contre, elle peut mettre l'argent de côté dans les 5 ans qui suivent pour récupérer le défunt et l'inhumer ailleurs, dans la tombe de famille par exemple.

    Je ne vois pas les pompes funèbres renoncer à ce paiement. La seule solution serait de plaider auprès de la Direction des Pompes Funèbres que Mme B a été mal renseignée (peut-être ?) si, ayant exposé son manque de ressources, personne ne l'a conseillée d'aller demander cette aide pour indigence en mairie. Cela pourrait amener, peut-être, les pompes funèbres à faire une remise gracieuse, pour défaut de conseil. Mais pas garanti. Cela dépend aussi de la santé financière de l'établissement, si c'est un petit entrepreneur ou une grosse société.


    * gratuites : sont gratuites les prestations obligatoires. Pas les facultatives, résultant d'un choix des familles : fleurs, faire-part, gravure, soins de conservations ou toilette, frais de culte.
    Dernière modification par Floréane ; 06/11/2019 à 09h49.

  25. #25
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par delagui Voir le message
    Je reviens à la question de Yooyoo c/c le compte bancaire
    Il a été vidé de suite après le décès par une tierce personne
    Un procès a eu lieu, la personne auteur des faits a été condamnée à rembourser mais est insolvable


    J'ai fait des recherches sur internet et j'ai lu qu'une participation aux frais d'obsèques était possible par la CAV et/ou par la Caisse
    de sécurité sociale?
    Caisse nationale d'assurance vieillesse

    Toute personne qui en fait la demande à la caisse, a la possibilité d'obtenir le remboursement des frais d'obsèques acquittés. Ce remboursement plafonné est proposé dans la limite d'une somme de 2286,74 ¤.

    Je suis un peu surpris que personne n'en ait parler à Mme B.
    Elle peut peut être encore en faire la demande !
    Deces d'un proche : demarches et capital deces | ameli.fr | Assure

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