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Discussion : calcul le plus simple d'une soulte avec apports personnels.

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour tous,
    Je suis nouveau sur votre forum, et j'espre trouver la solution a ma question.
    Elle est toute simple, il s'agit de la sparation de mon fils avec sa femme (ils sont maris sous la communaut), mais leur
    avocat respectif ont des calculs trs diffrents, c'est pourquoi je me tourne vers vous.
    Mon fils veut garder la maison, et payer la soulte qu'il doit sa femme.
    - Prix de la maison estime : 445.000
    - montant du prt restant : 180.000 ( moiti pour le remboursement, soit 90.000 chacun )
    - apport de mon fils (avant mariage) : 78.000
    - apport de sa femme ( " ") : 39.000

    Pouvez vous me calculer le montant de la soulte, le plus simplement possible svp, car je vous fais un aveux, je n'ai rien
    compris aux termes des notaires, encore moins leur mthode de calcul pourtant explique clairement sur votre forum.
    J'ai besoin de vous pour avoir une relle ide.
    Je vous remercie par avance.
    Cordialement.
    Dernire modification par Animateur Communautaire ; 01/07/2019 11h27. Motif: signes cabalistiques

  2. #2
    Pilier Snior

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    Il manque une donne essentielle : le prix d'acquisition de la maison.
    Car les apports propres de chaque poux ouvrent droit rcompenses due par la communaut chaque ex-poux, calcules au profit subsistant : on calcule ce que sont devenus les apports en valeur.

    Mais en attendant, on peut faire des calculs approximatifs en supposant que les rcompenses sont gales aux apports. Au moins a vous donne les principes du calcul.

    Actif de la communaut : 455000
    Passif de la communaut :
    - capital restant d : 180000
    - rcompense due votre fils : 78000
    - rcompense due son ex-pouse : 39000
    Passif total : 297000
    Actif net : 148000
    Part nette de chacun dans la communaut : 74000
    L'ex-pouse a droit sa part 74000 + sa rcompense 39000, soit 113000, valeur de la soulte payer.

    Votre fils possdera le bien 445000, restera seul emprunteur -180000, et payera une soulte -113000, il aura donc en valeur 445000 - 180000 -113000 = 152000 = sa part dans la communaut 74000 + sa rcompense 78000
    Dernire modification par Rambotte ; 26/06/2019 20h41.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Re-bonjour,
    je ne sais pas si tu as reu mon dernier message, j'ai un doute car je ne connais pas bien ce forum..
    Donc je voulais te remercier et je disais que j'avais deux questions :
    Je ne comprends pas le montant de 455.000 ?
    Et le montant de l'acquisition, en fait il s'agit d'une maison neuve, on a fait faire le gros oeuvre et le reste nous l'avons pris a notre charge.
    c'est une maison de 2014, et elle revient environ 380.000 / 390.000.
    j'espere que tu recevras tout a et si cela change la donne, fais le moi savoir.
    Remerciements
    cordialement.
    Dernire modification par elena73 ; 27/06/2019 11h41.

  4. #4
    Pilier Snior

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    C'est une simple faute de frappe (le calcul de l'actif net a pris en compte 445000).

    On comprend qu'il s'agit de l'acquisition d'un terrain, puis de la construction d'une maison dessus ?
    On comprend que le cot d'acquisition + le cot de construction est de 380000 / 390000 ?

    Il y donc environ 15% de plus-value, donc les rcompenses seraient plutt de 90000 et 45000, aprs rvaluation au profit subsistant.

    Soit un actif net de 130000 et une part de 65000, donc une soulte de 110000.
    Dernire modification par Rambotte ; 27/06/2019 15h41.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    OK merci de ta rponse.
    Une derniere question : quels seraient (environ) les frais de notaire ? et a qui ils incomberaient ?
    Remerciements par avance.
    Cordialement.

  6. #6
    Pilier Snior

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    La loi ne rgit pas qui incombe les frais et droits de partage.
    Puisque c'est un partage amiable, voulu par les deux, une certaine logique et thique voudrait que les frais et droits lis l'opration voulue conjointement soient partags.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    bonjour,
    encore merci pour ta rponse.
    Je voudrais avant tout te remercier pour la rapidite d'intervention.
    Super site, a conseiller fortement.
    cordialement.

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