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Discussion : Rédaction clause beneficiaire

  1. #1
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour,

    Cette rédaction de clause bénéficiaire vous semble-t-elle valide et claire ?


    A parts égales :

    - M. X, date/lieu de naissance + adresse, vivant ou représenté

    - M. Y, date/lieu de naissance + adresse, vivant ou représenté

    - M. Z, date/lieu de naissance + adresse. A défaut, sa part est repartie à parts égales entre les autres bénéficiaires de premier rang.


    A défaut, mes héritiers


    La question porte notamment en cas de pré-décès de Z.

    X et Y ayant enfants et petits-enfants, la volonté première de l'adhérent est que le capital soit bien partagé exclusivement au niveau du rang 1 (donc pas avec "mes héritiers").

    Prenons un exemple :

    Z est pré-decédé.
    X est pré-decédé et a 3 enfants X1, X2 et X3

    Le capital me semble partagé ainsi :
    Y : 1/3 + 1/12 (1/4 du 1/3 de Z) = 5/12 = 15/36
    X1 : 1/3 * 1/3 (issu de X) + 1/12 (issu de Z) = 7/36
    X2 : 7/36
    X2 :7/36


    Merci.
    Dernière modification par Question123 ; 10/05/2019 à 23h48.

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Hum. Mon avis :
    X étant représenté, il compte fictivement pour un bénéficiaire de premier rang, ses représentants comptant pour 1/3 de bénéficiaire.
    La représentation est une fiction juridique, comme on disait auparavant, qui appelle les représentants aux droits du représenté.
    Donc X et Y se répartissent par moitié le bénéfice (un tiers initial + la moitié du tiers dévolu à Z). Et donc X1, X2 et X3 ont chacun 1/6.

  3. #3
    Pilier Cadet

    Infos >

    OK cette interprétation lui convient également très bien.

    Merci pour votre réponse.
    Dernière modification par Question123 ; 11/05/2019 à 08h21.

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