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Discussion : Demande de changement de résidence de la part des enfants

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    Je me permets de receuillir vos avis concernant la garde de mes enfants.
    En effet, j'ai deux enfants âgées de 11 et 12 ans qui souhaitent revenir à mon domicile en garde principale.
    Je ne peux pas saisir le Jaf moi-même puisque j'ai été condamné pour abus de procédure de 5000€ d'amende.
    Dois-je vous faire un bref historique ?
    Je ne sais ce que je peux faire afin de pas encore être déboutée d'une requête..
    Merci d'avance pour toutes vos réponses

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour

    Vu qu'il assez rare qu'on reconnaisse l'abus dans les demandes de justice familiale et encore plus qu'on sanctionne dans de telles proportions, je ne peut que vous conseiller de vous rapprocher d'un avocat , dont vous suivrez les conseils ; mieux vaut dépenser un peu que perdre beaucoup ( et pas que financièrement ...)

    Les enfants ne peuvent être les seules parties engagées, ni leur avis le seul critère pour un changement de résidence habituelle .

  3. #3
    Membre Sénior

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    Bonjour,

    Vous dites "qui souhaitent revenir".
    Vous aviez donc auparavant la résidence principale de vos enfants?

    Il est impossible de vous conseiller sans que vous expliquiez l'historique ayant mené à cette sévère condamnation.

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Merci Kang74 et liloudax.

    En effet, un "petit" historique sera plus précis. Je m'excuse d'avance pour la longueur assez tumultueux.

    Septembre 2011 : divorce à l'amiable avec une garde principale chez moi.
    Août 2012 : Voulant déménager et sans savoir trop quoi faire, je passe une période psychologiquement compliquée, j'ai confié temporairement pour une durée de un an mes enfants à mon ex-mari (Courrier confidentiel entre avocat à l'appui : aucune valeur juridique : je l'ai su après)
    Juin 2013 : l'année terminée, je voudrais "récupérer" mes enfants comme convenu mais le papa fait une requête auprès du JAF de Bourg en Bresse.
    Il obtient la résidence principale. Droit de visite pour moi 1we/2 + Moitié des vacances
    Décembre 2013 : Monsieur trouve du travail à Ajaccio donc part en laissant les enfants durant 6 mois à sa conjointe à BOURG EN BRESSE.
    Juin 2014 : déménagement de la famille à Ajaccio.
    Je saisi le JAF de Ajaccio.
    Avril 2015 : je suis déboutée : Résidence toujours chez le père. Droit de visite pour moi la totalité des vacances sauf été et noël + 3500 EURO d'amende pour dédommagement.
    En parallèle, mon fils alors âgé de 9 ans fait un courrier au juge des enfants qui donne un non lieu : il s'agit d'un conflit parental qu'il faut cesser.
    Je fais alors appel de la décision.
    Juin 2016 : La famille déménage à BASTIA
    Mai 2017 : je suis déboutée : Résidence toujours chez le père. Droit de visite pour moi la totalité des vacances sauf été et noël + un week-end par mois (très simple à organiser !) + 5000 EURO d'amende (3500 de dédommagement + 1500 d'abus de procédure : on m'explique que j'aurai du faire appel de la première décision si je n'étais déjà pas d'accord)
    Juin 2017 : la famille déménage dans le NORD (Toujours pour le travail de monsieur)
    Juin 2018 : la famille déménage dans le SUD OUEST.
    Aujourd'hui, mes enfants sont prêts à parler devant le juge, ils ont peur de leur père qui leur fait du chantage : s'ils partent vivre chez moi, il ne voudra plus jamais les voir et déménagera dans les DOM TOM.

    Vous comprendrez bien que je n'ai plus du tout confiance en la justice, que je ne sais pas comment faire pour "arrêter" ça. Je ne peux plus faire de requête.
    Est ce que mes enfants peuvent appuyer seuls leur demande.
    Je suis preneuse de tous vos conseils, expériences...

    Merci d'avance...

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour

    Est ce que mes enfants peuvent appuyer seuls leur demande.
    Non .

    Vous avez clairement nui à vos demandes par le fait de n'avoir pas fait appel pour la même demande .
    Cela ne sert à rien de faire la même demande quand on vous dit " non".


    De plus
    s'ils partent vivre chez moi, il ne voudra plus jamais les voir et déménagera dans les DOM TOM.
    Ce n'est pas du chantage , c'est effectivement un risque au vu de la profession de Monsieur .
    Et cela veut dire surtout que s'ils veulent plus vous voir, ils ne veulent pas forcément voir moins leur père .

    Comprenez que le JAF statue selon l’intérêt des enfants : vous n'amenez aucune raison de leur faire changer de résidence habituelle d'après ce que vous dites .
    Pire , en les confiant pendant un an au père, vous prouvez que vous pensiez vous même que c’était la meilleure chose à faire pour eux ; la justice n'a fait qu'acter ce que vous avez CHOISI pour eux au départ .

    Ce serait intéressant de savoir si un avocat vous a conseillé pour chaque procédure ...

  6. #6
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci Kant de votre réponse.
    Effectivement je commence à comprendre tout ça parce que c'est très difficile à accepter.
    Ceci dit, je pense sincèrement que le père veut éloigner le plus possible les enfants de moi. Ils sont sous emprise par exemple mon fils a un téléphone portable chez son et je n'ai pas le droit d'avoir son numéro.

    Et oui, j'ai eu un avocat pour le divorce, un autre pour la requête à bourg en Bresse, et un autre en Corse.
    Celui de Bourg m'a dit que c'est inutile de faire appel puisque c'est moi qui avait pris la décision et que nous ne pouvons pas produire les courriers confidentiels.
    Celui de Ajaccio, n'a pas compris cette décision, c'est pourquoi j'ai fait appel pour être abasourdie de la décision, surtout de l'amende.

  7. #7
    Membre Sénior

    Infos >

    On a du mal à comprendre la sanction de "3500 EURO d'amende pour dédommagement" ni même la sévérité augmentée en appel.

    Vos enfants vivent avec leur père depuis qu'il ont environ 4/5 ans.
    Y a-t-il eu des difficultés à un moment, de part ou d'autre? Vous dites que vous avez traversé un passage psychologiquement difficile, comme beaucoup après un divorce, y a-t-il eu une enquête sociale, une mesure éducative, des difficultés dans leur scolarité, leur santé, etc.?

    Ils ont vécus de nombreux déménagements, les obligations professionnelles du père les y contraignent peut-être, comment le vivent-ils? Pour certains c'est une richesse quand c'est très difficile pour d'autres.

    Quels sont les rapports de vos enfants avec leur père, leur belle-mère, ont-ils des frères et soeurs?
    Comment s'organisent et se passent vos DVH? Finalement, se sont-ils rapprochés ou éloignés de votre domicile?

    Il semble compliqué qu'un JAF aille dans le sens de deux jeunes adolescents, sans autres éléments concrets.
    Si votre seul argument c'est "j'ai deux enfants âgées de 11 et 12 ans qui souhaitent revenir à mon domicile en garde principale", oubliez, c'est un conseil.
    Dernière modification par liloudax ; 10/05/2019 à 00h09.

  8. #8
    Membre Benjamin

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    Oui en effet c'est une grosse sanction financière cette amende. Tout reste très surpris de cette décision. 

    Ça fait aussi parti de mon incompréhension envers la justice. 

    Concernant les enfants, ça fait depuis la Corse qu'ils veulent revenir, d'où le courrier de mon fils au juge des enfants 

    Je ne comprends pas pourquoi on ne les écoutent pas. 

    Effectivement, ils ne sont pas en danger mais ils ne sont pas heureux pour autant. Ils sont clairement au coeur d'un conflit de loyauté. 

    Aujourd'hui je pense qu' ils se rendent compte que ce n'est pas moi qui suis à l'origine de ce conflit. Ils veulent revenir parce que : 

    Leur père et leur belle mere s'éloignent volontairement de moi. Monsieur n'est pas muté il change systématiquement d'enseigne mais a dit au Jaf que ce sont des mutations. 

    Leur père se nourrit du conflit à travers eux. 

    Leur belle mere publie des photos d'eux sur les Réseaux sociaux en disant que ce sont ses enfants..

    Je n'ai pas le droit d'avoir le numéro de téléphone portable de mon fils. 


    L'an dernier, leur pere à fait un courrier au procureur en disant que j'autorisais et couvrait mon fils de 11 ans à fumer la cigarette électronique 😤😭 donc enquête sociale. Les assistantes sociales ont trouvé cela complètement absurde. 

    Mes enfants se sont retrouvés chez leur père avec les 13 pages du rapport à devoir s'expliquer. 

    J'ai demandé une assistance éducative qui n'a pas aboutie puisque monsieur a réaménagé. 

    A chaque fois qu'une avancée est dans mon sens il déménage. 

    Bref... Je suis fatiguée.. Je voudrais que mes enfants aient une vie plus simple avec plus de stabilité. 

  9. #9
    Membre Benjamin

    Infos >

    Up...
    Mon ex mari....redemenage pour la 6 fois !

  10. #10
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    Et vous, où résidez-vous à chaque fois que le papa déménage ?

  11. #11
    Pilier Sénior

    Infos >

    Il me semble que vous avez déjà demandé un changement de résidence sur ce motif ... et que cela n'avait pas abouti, à part pour reconnaître votre procédure abusive .
    Le déménagement a t'il un impact sur vos droits ?
    Avez vous des justificatifs prouvant que ces déménagements nuisent à vos enfants ?
    Est ce que vos enfants sont prêts à donner leur vision des choses devant un JAF?
    Et surtout, qu'en pense votre avocat?

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoyé par kang74 Voir le message
    Il me semble que vous avez déjà demandé un changement de résidence sur ce motif ... et que cela n'avait pas abouti, à part pour reconnaître votre procédure abusive .
    Le déménagement a t'il un impact sur vos droits ?
    Avez vous des justificatifs prouvant que ces déménagements nuisent à vos enfants ?
    Est ce que vos enfants sont prêts à donner leur vision des choses devant un JAF?
    Et surtout, qu'en pense votre avocat?
    Oui c'est ça pour les saisies.
    Le premier a modifié les droits de visite. Ensuite comme il est tjours loin, c'est identique.
    Ces déménagements nuisent à la stabilité de mes enfants.
    Mon ainé a des résultats scolaires plus que moyen. Son pere a d'ailleurs demandé un redoublement.
    Je suis sûre que si il avait un suivi plus stable ce serait préférable. Tout les ans ils déménagent mi juin donc le dernier trimestre...est en relâche.
    Ils n'osent plus s'attacher aux copains.

  13. #13
    Membre Benjamin

    Infos >

    Je pense que mes enfants sont prêts à s'exprimer.
    Il paraît qu'ils ont droit à un avocat aussi ?
    Comment puis-je prendre la température du Jaf de la nouvelle résidence. Je suis obligée de changer d'avocat a chaque fois

  14. #14
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Bonjour,

    Et vous, où résidez-vous à chaque fois que le papa déménage ?
    Je suis restée à 1/2 h de la où sont nés les enfants.
    J'ai encore un contact avec un copain de maternelle

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Mon ainé a des résultats scolaires plus que moyen. Son pere a d'ailleurs demandé un redoublement.
    Donc avant les déménagement vous avez la preuve qu'il était très bon en classe ?
    Après même si c'est le cas, cela parait assez limite comme argument .
    Moi je parlais surtout de suivi psy,de troubles etc .
    Enfin même si le déménagement nuit aux enfants, le JAF peut considérer pour X raisons que je ne connais pas, leur vie ne serait pas plus stable avec vous , ne serait ce que pour le changement de repères dus au changement de mode de vie totale qu'implique un changement de résidence.
    Vous parliez d'un passage psychologiquement compliqué : avez vous des certificats de médecin pouvant attester qu'à ce niveau, tout va bien aujourd'hui?

    Votre envie de saisir le JAF est compréhensible mais me parait bien hasardeuse niveau argument.
    De plus je pense aux enfants qui doivent" subir" celles ci depuis des années, et je ne vois pas, l'interet pour eux, dans votre situation, de récidiver .
    Voyez, vous, un avocat pour lui en parler .
    Car soit vous saisissez le JAF, soit pas .

  16. #16
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoyé par kang74 Voir le message
    Donc avant les déménagement vous avez la preuve qu'il était très bon en classe ?
    C'était en maternelle qd ils habitaient encore chez moi

    Après même si c'est le cas, cela parait assez limite comme argument .
    Moi je parlais surtout de suivi psy,de troubles etc .
    Suivi psy : il faut cesser le conflit entre les parents.


    Enfin même si le déménagement nuit aux enfants, le JAF peut considérer pour X raisons que je ne connais pas, leur vie ne serait pas plus stable avec vous , ne serait ce que pour le changement de repères dus au changement de mode de vie totale qu'implique un changement de résidence.
    Vous parliez d'un passage psychologiquement compliqué : avez vous des certificats de médecin pouvant attester qu'à ce niveau, tout va bien aujourd'hui?
    L'enquête sociale suffit elle ?

    Votre envie de saisir le JAF est compréhensible mais me parait bien hasardeuse niveau argument.
    De plus je pense aux enfants qui doivent" subir" celles ci depuis des années, et je ne vois pas, l'interet pour eux, dans votre situation, de récidiver .
    Voyez, vous, un avocat pour lui en parler .
    Car soit vous saisissez le JAF, soit pas .
    Je pense sincèrement qu'ils seraient bien plus équilibré chez moi puisqu'ils retrouveraient leurs racines.
    Je serai bcp plus conciliante par rapport aux droits de visite.
    Je ne les mets pas à parti..
    Bref...j'en peux plus, mes enfants non plus.
    Nous sommes sans arrêt rabaisse, denigre, moins que rien...
    Je voudrais vraiment arrêter ce massacre

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je pense sincèrement qu'ils seraient bien plus équilibré chez moi
    Et le papa pense de même .
    C'est bien pour cela que la justice tranche sur des faits, pas des opinions .
    C'est bien pour celà qu'il est abusif de saisir la justice si on n'a pas d'argument probants étayant sa demande .

    Le suivi psy ne met aucun troubles avérés sur le dos d'un manque de stabilité dû aux déménagements .

    Par contre il met en lumière la problématique de vos désaccords, qui malgré le fait qu'ils aient été déjà tranché, plusieurs fois par la justice , fait toujours l'objet pour vous, d'une volonté d'y revenir dessus .
    L'enquête sociale suffit elle ?
    Non, ce n'est pas l'objet de l’enquête ,seul un médecin peut faire une expertise en ce sens .
    Nous sommes sans arrêt rabaisse, denigre, moins que rien...
    Je voudrais vraiment arrêter ce massacre
    Peut etre qu'accepter que vos enfants vivent chez leur père comme c'est le cas pour la majeure partie de la viede vos enfants seraient un bon début ?
    Vous n'avez aucun éléments probants que cela nuisent à vos enfants à part des opinions ; vous n'avez pas non plus d’éléments probants concernant le fait qu'ils soient mieux chez vous et que votre état psychologique est plus favorable qu'en 2012 .
    Le papa a eu la résidence habituelle parce que vous lui avez " laissé" vos enfants pendant 1 an et qu'ils ont créée des repères avec lui tout ce temps ; donc vous comprenez bien qu'au bout de 7 ans avec leur père, il faut autre chose que des opinons pour leur faire changer de repères, qui n'est pas un lieu, mais ceux qu'ils ont crée avec leur père .

    Actuellement saisir un JAF serait clairement abusif sans éléments probants, et surtout nuirait encore plus aux enfants qui, à chaque procédure se retrouve entre les feux de la bataille juridique .
    Et là, pire, vous espérez carrément que les enfants de 11 et 12 ans prennent toute la responsabilité d'une procédure, de peur qu'on vous sanctionne ?
    Comme dit précédemment, si vous voulez une procédure, et les risques qui vont avec, vous allez voir un avocat ... Et vous lui amenez des éléments pertinents prouvant que vivre chez leur père leur nuit , et que dans le même temps vous êtes apte à les accueillir .
    Mais je doute vraiment d'un résultat favorable pour vous, et je suis certaine des conséquences défavorables pour les enfants à faire une énième procédure .
    A vous de voir.
    Dernière modification par kang74 ; 10/06/2019 à 15h27.

  18. #18
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci de votre réponse, c'est sûr que votre discours est convainquant.
    Maintenant, mon ex fait clairement de la manipulation. C'est prouvable à travers tous les mails qu'il m'envoie constamment auxquels je ne réponds même plus.
    C'est de l'aliénation parental. Ca se voit comme le nez au milieu de la figure.

    Aujourd'hui, j'ai accepté la situation. Et je pense que puisqu'il a compris ça, il commence à le faire avec mes enfants. Ils s'en rendent compte et c'est pour ça qu'ils veulent revenir.

    Je suis bloquée de leur téléphone dont je n'ai même pas le droit d'avoir le numéro, il fait un scandale pour un caleçon ou une chaussette, mes enfants le craignent par ses paroles et ses actes violents tjrs sans traces.
    Ils sont punis lorsqu'ils osent dire que leur mere leur manque.
    Ils veulent dire tout ca au juge.
    J'ai envie de les soutenir.

  19. #19
    Membre Benjamin

    Infos >

    D'autant plus que leur père est souvent absent puisque tous les 6 mois il change d'emploi. Il part seul jusqu'à la fin de sa période d'essai pdt que mes enfants sont avec sa compagne.
    Ce n'est pas normal.

  20. #20
    Membre Benjamin

    Infos >

    Je suis suivi par une psy, est ce que une attestation de sa part est suffisant ?

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    QUOTE]Maintenant, mon ex fait clairement de la manipulation. C'est prouvable à travers tous les mails qu'il m'envoie constamment auxquels je ne réponds même plus.[/QUOTE]
    Cela ne prouve pas cela nuit aux enfants .
    Et s'il respecte vos droits, je ne vois pas quel peut être l'objet de la manipulation.
    C'est de l'aliénation parental. Ca se voit comme le nez au milieu de la figure.
    Opinion : seul un psy peut en juger .
    Et la conséquence de l’aliénation parentale c'est le rejet en bloc de l'autre parent : cela ne semble pas être le cas .
    Je suis bloquée de leur téléphone dont je n'ai même pas le droit d'avoir le numéro, il fait un scandale pour un caleçon ou une chaussette, mes enfants le craignent par ses paroles et ses actes violents tjrs sans traces.
    Ils sont punis lorsqu'ils osent dire que leur mere leur manque.
    Déjà il faudrait des preuves de maltraitance, et élever la voix et punir un enfant, cela n'en est pas.
    D'autant plus que leur père est souvent absent puisque tous les 6 mois il change d'emploi. Il part seul jusqu'à la fin de sa période d'essai pdt que mes enfants sont avec sa compagne
    Rien de nouveau par rapport aux derniers jugements, qui lui a laissé la résidence habituelle .
    J'ai envie de les soutenir.
    Il n'y a pas à les soutenir ; il y a aller faire le point avec un avocat,vous, et à prendre les décisions que VOUS souhaitez.

    Réfléchissez aussi au fait que si vous leur demandez comment cela se passe chez leur père, et si ils veulent vivre avec vous, ils n'osent pas forcément vous dire la vérité, vu que depuis 7 ans vous vivez dans l'espoir et qu'ils doivent être au fait de votre "fragilité" ; c'est se retrouver dans ce genre de contexte qui est anxiogène pour un enfant .

    Fragilité psychologique , qui si il n'est pas prouvé qu'elle n'existe plus, et même avec des preuves que le papa nuit vraiment aux enfants , peut être contraire à l’intérêt des enfants à être accueilli chez vous .
    Donc si d'aventure cette idée de saisir le JAF ne vous lâche pas et/ou si vous avez des éléments probants ( des preuves, des certificats médicaux, psy etc) que le père nuit gravement aux enfants, il faudra avant toute chose qu'un psy donne une opinion éclairé à ce sujet .
    Seul un psychiatre peut juger de votre état de santé .
    On ne peut pas dire qu'on a laissé des enfants de 3 et 4 ans chez leur père pendant 1 an pour des raisons de santé et des troubles psychologiques , sans devoir aborder ce sujet devant un JAF qui décide de l’intérêt des enfants .
    Possible que ce soit cet élément là qui vous a manqué lors du premier jugement, qui est, je vous rappelle, la base de toute autre procédure .
    Dernière modification par kang74 ; 10/06/2019 à 16h53.

  22. #22
    Membre Benjamin

    Infos >

    Encore merci, vos réponses m'éclairent tout de même.
    Je vais bien sûr prendre rdvs avec un avocat.

    Je ne demande pas aux enfants comment ça se passe chez leur père. Ils me racontent...je ne réponds rien simplement que c'est comme ça chez leur père.

    Faut il un psy désigné par un jugement ou quel psy peut faire ce genre d'attestations ?

  23. #23
    Membre Benjamin

    Infos >

    Comment choisir son avocat ?

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    Vous pouvez déjà en parler à votre psychiatre et être ouverte par la suite, à une expertise psy .

    Pour ce qui est d'aller devant le JAF, il faut déjà voir avec un avocat si cela en vaut la peine, avec les justificatifs ont vous disposerez .
    Un avocat spécialisé dans les affaires familiales est toujours un plus : il connait la vision des JAF du TGI dont il dépend ( donc celui dont dépend la résidence des enfants), il peut évaluer vos chances par rapport aux décisions données .
    Il faudra aussi que vous soyez apte à l'écouter si il vous conseille de ne pas saisir pour le moment ; il ne s'agit pas de saborder des chances ultérieures, quand vos enfants seront plus grands, quand vous aurez des éléments plus probants ; je ne vous cache pas qu'on perd en crédibilité si on vous reproche l'abus de droit, et ce serait dommage si un jour vos enfants ont besoin de vous .


    Donc, en premier lieu, faites un dossier, et sachez écouter les conseils donnés par un avocat .
    Rappelez vous que vous ne pouvez pas reprocher les mêmes choses qu pour les procédures antérieures, qu'il faut prouver que la résidence chez le papa nuit, et que vous êtes apte à prendre la main .

    Rappelez vous aussi, qu'en l'état actuel des choses je pense que vous avez plus à perdre qu'à y gagner ; mais le choix vous appartient.

  25. #25
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci, je vais suivre vos conseils.
    Aujourd'hui je suis apte à patienter, ce sont mes enfants qui ne le sont plus.
    C'est pourquoi c'est d'autant plus difficile.

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