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Discussion : Donation et sucession

  1. #1
    Membre

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    Mon oncle et ma tante viennent de décéder. Mon oncle est décéder avant. Ils n'ont pas eu d'enfants . Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts. Ma tante avaient des biens immobiliers. Ils ont construits leur maison d'habitation sur un terrain hérité par ma tante. Ils se sont faits réciproquement une donation entre époux. Mon oncle a eu un enfant avec une autre femme qu'il a reconnu.
    Aucun dossier de sucession n'a été ouvert pour mon oncle lors de son décès. Les 2000 euros restabt sur son compte individuel ont été versé sur le compte de ma tante . Ils avaient leur compte individuel et un compte.
    Qui hérite de ma tante? Sa soeur ou la fille de mon oncle? Si les 2, quelles sont les quote part pour chacun d'eux? Que peut exiger la fille de mon oncle que l'on ne connait pas?

    ---------- Message ajouté à 08h36 ---------- Précédent message à 08h35 ----------

    ils avaient chacun leur compte individuel et un compte joint

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Vous ne pouvez pas avoir votre oncle et votre tante mariés, puisqu'ils sont frères et sœurs, par définition de oncle et de tante.
    En effet, un oncle est le frère d'un de ses parents, et une tante est la sœur d'un de ses parents.
    Vous avez donc soit un oncle, marié avec une dame qui n'est pas votre tante, mais l'épouse de votre oncle ; ou soit une tante, mariée avec un homme qui n'est pas votre oncle, mais le mari de votre tante.

    La fille du mari (est-ce lui votre oncle ?) décédé en premier n'est pas héritière de l'épouse (est-ce elle votre tante ?) . Les héritiers de l'épouse sont sa fratrie ou la descendance de la fratrie -donc sa sœur (unique ?).
    Mais la fille du mari est bel en bien héritier de son père, et donc a eu des droits dans sa succession. Il faut donc liquider la communauté du couple pour connaître le patrimoine du mari décédé en premier, dont les héritiers seront la veuve et la fille. Comme la communauté a construit sur le bien propre de l'épouse, la communauté aura droit à une récompense.
    La fille aura donc droit à quelque chose, mais qui ne peut s'exprimer simplement en termes de %. Cela résultera de calculs de liquidation de communauté, et de la succession. Encore faut-il que la fille se manifeste.

  3. #3
    Membre

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    En effet Rambotte, je me suis mal exprimé. Je parle de ma tante (soeur de ma mère) et de son mari (époux de tante).
    La fille a combien de temps pour se manifester?
    Je vous remercie pour votre réponse vu que je n'avais pas été claire.

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