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Discussion : Abandon ou pas ?

  1. #26
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par Biloba Voir le message
    Eh bien, c'est déjà une bonne chose et cela permettra peut-être que les plaintes soient classées sans suite. Pourquoi ne pas demander une audience en référé auprès du JAF, puisqu'enquête en cours ?
    Si l’enquête est en cours, il n'y a pas de preuves établies, il faut le jugement et la condamnation pour confirmer les faits , non ? Une simple présomption (du fait que le jugement n'a pas eu lieu pour les faits de maltraitance) pourrait remettre en cause le 1er jugement du JAF ?


    Ce samedi soir, le père a appelé l'un des ses plus petits enfants (13 ans en mai), pour lui dire qu'elles et son frère (jumeau) n'étaient pas "forcés" (il s'agit de son terme) d'aller chez lui.
    Nous ne comprenons plus trop les choses, il porte plainte pour non-représentation, mais en même temps dit aux enfants (et pas à nous) que ceux-ci ne sont pas obligé d'aller chez lui.

  2. #27
    Pilier Sénior

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    De toute façon vous avez maintenant un mail qui dit qu'il ne prendra plus la grande ; c'est un élément nouveau qui vous permet de ressaisir le JAF .

    Donc vous ressaisissez le JAF pour officialiser cette décision et pour ceux qui ont 13 ans, il est vrai que leurs avis comptent , surtout avec une plainte en cours .( il est même bizarre, vu leur age, qu'à aucun moment vous ne parliez d'audition des enfants par le JAF ...et c'est peut être ce qui a motivé le JAF à faire une GA)

    Donc une fois encore, le père fait ce qu'il faut à ce sujet .
    A mon avis Monsieur est même conseillé en ce sens ; il prend juste la décision qu'il faut .
    Si d'un coté vous parlez de maltraitance , et que de l'autre, vous insistiez pour qu'il exerce des droits sur ces enfants, cela paraîtra très incohérent pour la justice .
    Tout comme le fait de ne pas saisir le JAF et de faire entendre les enfants par un JAF et / ou demander une enquête sociale .

  3. #28
    Membre Cadet

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    Citation Envoyé par kang74 Voir le message
    De toute façon vous avez maintenant un mail qui dit qu'il ne prendra plus la grande ; c'est un élément nouveau qui vous permet de ressaisir le JAF .

    Donc vous ressaisissez le JAF pour officialiser cette décision et pour ceux qui ont 13 ans, il est vrai que leurs avis comptent , surtout avec une plainte en cours .( il est même bizarre, vu leur age, qu'à aucun moment vous ne parliez d'audition des enfants par le JAF ...et c'est peut être ce qui a motivé le JAF à faire une GA)

    Donc une fois encore, le père fait ce qu'il faut à ce sujet .
    A mon avis Monsieur est même conseillé en ce sens ; il prend juste la décision qu'il faut .
    Si d'un coté vous parlez de maltraitance , et que de l'autre, vous insistiez pour qu'il exerce des droits sur ces enfants, cela paraîtra très incohérent pour la justice .
    Tout comme le fait de ne pas saisir le JAF et de faire entendre les enfants par un JAF et / ou demander une enquête sociale .
    Nous envoyons un mail ce jour à notre avocat (pour l'appel) afin qu'il soit prévenu. Et allons faire le nécessaire pour le JAF dès lundi.
    Pour l'audience de la mise en place de la GA, le père a prévenu les enfants à peine 15 jours avant celle-ci qu'ils pourraient parler au JAF, nous de notre côté nous les avions prévenu dès la convocation.
    Malheureusement à l'époque ma femme était enceinte (surement le déclencheur de toute cette histoire) et avec ses antécédents, il s'agissait d'une grossesse à risque et n'a pu se déplacer à l'audience. Donc elle n'a pas était entendue, ni les enfants qui étaient avec elle.
    L'enquête sociale a été demandé et réalisée plusieurs mois après la décision du JAF. Le gendarme s'étant occupé de notre plainte a eu les résultats de l'enquête et aurait transmis au JAF/juge les 2 en référé.

    Peut-on faire entendre les enfants même après la décision du JAF, dès lors qu'ils n'ont pas été entendu à la 1ère audience ?

  4. #29
    Pilier Sénior

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    Pour l'audience de la mise en place de la GA, le père a prévenu les enfants à peine 15 jours avant celle-ci qu'ils pourraient parler au JAF, nous de notre côté nous les avions prévenu dès la convocation.
    Malheureusement à l'époque ma femme était enceinte (surement le déclencheur de toute cette histoire) et avec ses antécédents, il s'agissait d'une grossesse à risque et n'a pu se déplacer à l'audience. Donc elle n'a pas était entendue, ni les enfants qui étaient avec elle.
    On se fout un peu de ce que le père a fait ou pas dans cette histoire, puisque c'est quand même de votre coté qu'il est accusé de maltraitance ; je doute que ce soit lui qui ait porté plainte contre lui même .
    Bizarre quand même que les enfants, puisqu'il ne s'agit que d'eux n'aient pas insisté à demander à être entendu, en faisant un courrier au JAF ?
    Bizarre aussi que votre avocat n'ait pas vu avec eux pour s'assurer, qu'ils voulaient donner leurs avis, et que cet avis soit entendu ; à part bien sur si cela desservait vos demandes .
    Je ne vois pas ce que la mère et sa grossesse vient faire là dedans ; les plus jeunes ont, si je comprends bien, 13 ans et n'ont pas besoin d’être chaperonné .
    Votre avocat suffisait à les accompagner .
    Le gendarme s'étant occupé de notre plainte a eu les résultats de l'enquête
    Votre femme et son avocat aussi , tout comme le père et son avocat : les résultats de cette enquête ont surement un rapport avec la décision rendue .
    Peut-on faire entendre les enfants même après la décision du JAF, dès lors qu'ils n'ont pas été entendu à la 1ère audience ?
    Ben cela dépend surtout de la volonté des enfants à l'être ; comme en première instance .

    Votre femme a un avocat, il y a aussi plein de zones d'ombres dans les informations que vous délivrez qui expliqueraient, je pense, la décision du JAF . ( résultat d’enquête sociale, position des enfants)
    Pour l'appel vous avez le mail, donc la position du papa qui diffère de celle de premier instance .
    Mais il y a aussi une enquête judiciaire sur la maltraitance, avérée ou pas , et surtout de quel ordre et par qui ; outre l'action du JAF, il peut y avoir l'action du JE qui peut parasiter le tout .
    Le mis en cause a raison de se désengager auprès de ses enfants , pour que la lumière soit faite à ce sujet, par rapport aux enfants.
    Et bien évidemment, votre femme doit faire le point avec son avocat au plus vite ; appel ou nouvelle requête ?

  5. #30
    Membre Cadet

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    Pour reprendre un peu le fil de ce qu'il se passe :
    Suite à la plainte des enfants, un JE a fait une demande d'enquête sociale (visant les 2 parents) concernant l'article 375 du code civile. Nous avons déjà été entendu pendant plus de 2 heures, ma femme et moi, de façon plus ou moins officielle par une AS du département. Nous verrons pour la suite.
    J'ai cru comprendre, que comme la plainte avait déposé en gendarmerie, l'affaire avait été envoyé au tribunal pénal, quelqu'un aurait des informations sur cela (si c'est vrai, quels risques pour les 2 parents) ?

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