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Discussion : Vice de procédure ou vice de forme ?

  1. #1
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    Bonjour à tous et à toute,

    tout d'abord je voulais vous remerciez de prendre le temps de lire mon message.

    Voici ma situation:

    Je suis tombée enceinte d'un homme qui quand l'a appris m'a laisser tomber j'ai passé 10 mois sans aucune nouvelle
    Un mois après la naissance de ma petite fille, son géniteur m'a recontacté mais seulement pour moi et non pour ma petite fille en me disant qu'il voulait me voir mais pas elle... Il est venu nous voir et a voulu "s'occuper de sa famille" mais ne s'est jamais impliqué de nombreuse absence dues à des voyages pour les loisirs son travail était sur les foires expo en plus il n'était jamais présent ni pour moi ni surtout pour sa petite fille.
    Quand il était présent il sortait tout le temps jusqu'au levé du soleil et rentrait complètement ivre et/ou drogué..
    Il ne s'occupait que rarement d'elle et quand cétait le cas et qu'il lui donnait le bain il l'a laissait seule dedans quittant la pièce..
    Il n'était pas présent ni pour noel ni pour son anniversaire ni pour la fête des pères...
    Il avait toujours mieux à faire.. Il a refusé de passé son permis pour m'aider parce que sinon monsieur ne pourrait plus boire..
    Un jour alors que je lui ai laisser la petite le temps d'une soirée je suis rentrée plus tot que prévu et la je l'ai retrouvé complètement ivre avec un ami a lui en train de taper de la cocaïne sur ma table de salon alors que la petite était malade..
    Ca en était de trop j'ai mis fin à cette histoire..
    Je n'ai jamais refusé qu'il voit sa fille mais c'etait quand il voulait et qu'il n'avait rien d'autre a faire et un jour...
    J'ai reçu une lettre de son avocate demandant un week end sur deux tous les mercredis et la moitié des vacances.... ( il utilise ma petite fille pour me faire du mal)
    Mon avocate a immédiatement attaqué mais il s'est passé de nombreuse choses étrange..
    C'est lui qui a obtenu une date alors que c'est moi qui ai attaqué et c'est moi qui est du aller chercher chez l'huissier l'assignation à comparaître.. est-ce normal ?
    Ensuite j'ai transmis a mon avocate de nombreuses pièces mais elle ne ma jamais montrer ce qu'elle avait sélectionner....
    le jour de l’audience monsieur s'est démonté tout seul quand la juge lui a proposer un jour et qu'il a dit qu'il était pas disponible 5 jours sur 7 et le dernier ayant accepter par dépis... Il lui a clairement diot que du 6 septembre au 9 décembre il ne pourrait pas la prendre.... Cependant elle lui a donner ce qu'il voulait et plus encore.. aujourd'hui je suis obligée de donner ma fille a n'importe qu'elle personne qu'il a désigné tous les mercredi un week-end sur deux et la moitié des vacances... Je suis obligée de donner ma petites filles a toutes les personnes qui ont conseillés un jour a ce monsieur de ne pas reconnaître cette petite quand elle revient elle est très énervée et elle qui faisait ses nuit depuis l'âge d'un mois se réveille toutes les heures...
    De plus les dernières pièces de la partie adverse (quelques messages ou il dit qu'il veut voir la petite seulement (seulement a partir du moment ou il a eu la date de l’audience il est malin!)) m'ont été transmise seulement 2 h avant l’audience et la juge a écrit dans la décision que ce ces échanges qui montrent qu'il veut s'investir ( comme si elle avait pas vu mes pièces ou il dit qu'il n a aucun problème a partir loin de sa fille pendant 5 semaines) ses pièces étant hors délais sont elles acceptable ?
    Mon avocate ne m'a pratiquement pas défendu mais plus encore elle a fait signifier mon jugement a "ma demande" sans que je lui ai dit quoi que se soit bien au contraire... ce qui reste bizarre puisque si j'ai été assigné c'est lui qui aurait du le faire signifié non ?
    J'ai besoin de votre aide pour y voir plus clair...
    dans tout cela y a t"il un vice de procédure ou un vice de forme et si oui peut on l'utiliser pour que le jugement soit rendu caduque ??
    Merci par avance....
    Une maman désespérée

  2. #2
    Membre

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    Bonjour,

    Tout d'abord je vous remercie de prendre le temps de lire mon message..
    Voila ma situation:
    J'ai perdu le procès contre le père de ma fille (homme qui m'a laisser tomber enceinte et m'a laisser à la rue, qui est revenu un mois après la naissance pour moi et non pour sa fille, qui ne s'est jamais occuper ou même soucier d'elle, qui l'a mise en danger de nombreuses fois, qui n'est jamais la voyages sorties etc, qui passait son temps à boire et à se droguer)
    mais depuis le début tout est vraiment bizarre...
    J'ai reçu une lettre de son avocate demandant a l'amiable tous les mercredis , un weekend sur 2 et la moitié des vacances!
    Mon avocate a immédiatement attaqué prétextant tout ce que j'ai mis plus haut...
    Mais c'est son avocate qui a obtenu une date ( bizarrement un mois après sa lettre et pile le lendemain de son retour de voyage de 3 semaines au Mexique) et c'est moi qui ai été assignée a comparaître alors que j'ai attaqué.. est-ce normal ?
    De plus j'ai fourni de nombreuses pièces a mon avocate qui ne ma jamais montrer mon dossier...
    Le jour j a a peu près deux heures de l'audience je reçois un mail de mon avocate me transmettant les pièces de Monsieur... Alors qu'elle m'avait dit que je devais transmettre les miennes avant jeudi sinon elles ne seraient pas recevable.. Ces pièce ( quelques message ou il dit qu'il veut voir sa fille rien de plus) ont incitées la juge a lui donner ce qu'il voulait..
    Alors que pendant l'audience quand la juge lui a proposer un jour par semaine et quelle lui a proposer le dimanche il a dit que c'était pas possible, il a dit pareil pour samedi lundi et jeudi il a dit d'accord pour mercredi mais comme si ça le dérangeait pas.. il a ajouté que du 6 septembre au 9 décembre il ne pourrait pas la prendre !
    La juge lui a mis un savon en lui disant qu'il fallait pas venir au tribunal demander quelque chose qu'on ne pourrait pas honorer et pourtant lui a donner tout ce qu'il voulait..
    Aujourd'hui monsieur peut envoyer n'importe qui chercher ma fille quand il n'est pas la et c'est ce qu'il fait .. et je n'ai aucun pouvoir..
    Je retrouve ma fille a chaque fois très énervée et elle se réveille 10 fois par nuit depuis ça..
    Quand j'ai appelé mon avocate ( qui d'ailleurs est venu très en retard le jour de l’audience) elle m'a dit que je devrais m'estimer heureuse et qu'il ne fallait pas faire appel!
    De plus mon avocate a fait signifier le jugement sans mon autorisation ou même que je lui demande.. Çà a été fait le 27 août et je l'ai reçu le 7 septembre par mail..
    Je lui ai envoyé un mail demandant une explication ainsi que de transmettre mon dossier aucune réponse depuis une semaine...
    Je trouve que ça fait beaucoup de choses.. Je crois qu'elle a planter volontairement l'affaire.. Que puis je faire ?
    La dedans n'y a t'il pas un vice de forme ou de procédure qui pourrait rendre ce jugement caduque ?
    Si ce n'est pas le cas y a t'il une solution rapide pour m'aider ?
    Merci d'avance pour vos futures réponses...
    Dernière modification par alana09 ; 24/09/2018 à 14h07.

  3. #3
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Je compatis à votre situation mais malgré l'urgence évoquée que je conteste pas, je pense qu'il aurait mieux valu rester sur l'autre fil : https://forum-juridique.net-iris.fr/...-de-forme.html

    Bonne journée

  4. #4
    Membre

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    J'ai eu peur que le message soit trop long je voyais que des personnes regardaient mais ne répondaient pas alors j'ai essayer de raccourcir le message en ne parlant que du côté juridique...

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