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Discussion : rupture compliqué plainte contre moi etc...

  1. #1
    Membre Benjamin

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    6Bonjour,
    Je vous contact car, je pense que je ne sais ou aller suite à une rupture et plainte déposer contre moi.
    J'explique la situation :
    Voilà quelques mois que ma compagne et moi étant en séparation mais sous le même toit la discussion n'était plus possible et un soir je me suis un peu énerve surtout montée la voie , j'ai voulus lui récupéré le portable dont elle ne se passe plus nous écoute plus moi et mes enfants (3 filles).
    Un soir en voulant récupérer justement le portable pour lui parler franchement avec les filles elle s'est débattue un peu (nous étions sur le lit de la chambre) dont j'ai pris ces poignées tous en essayant de prendre le portable ma main à était sur sa nuque car mis portable derrière elle.
    Elle as eu peur envoyer message à une amie qui as appeler la police qui est venue le soir pour demander de calmer ce qui est normale mais surtout qu'elle aille chez une maie et passe à l'hôpital.
    Elle as eu 10 jours ITT pour dépression angoisse peur mais en aucun cas de coup de n'as était porter de ma part , ni de trace de violence (bleu ou autre) car je ne l'ai aucun ca frapper mais as dit que je voulais l'étrangler pendant le geste de récupérer le portable ce qui est faut.
    Donc, le lendemain de cette soirée police est venue m'entendre et mis en garde vue dont j'ai reçu du procureur une convocation avec elle à une médiation pénale.
    Je me suis rendus à cette médiation pénale afin de clarifier surtout la chose par rapport aux enfants (école, garde,etc..) et là elle est venue avec un avocat dont j'étais surpris car avait peur alors que je n'ai jamais était violent même les enfants l'on fait savoir police .
    Lors de cette médiation je ne pouvais me défendre ne connaissant les lois et comme auteur majeur des faits qui me sont reprocher malgré que je n'ai en aucun cas frapper ou voulus étrangler ma compagne comme elle le dit.
    Lors de cette médiation elle me réclame les frais d'avocat de 500 € (dont je n'ai pas reçu note de frais ou facture indiquant ce montant).
    Ma question est : est il possible de contre attaquer pour ma question personnel que je n'ai pas était violent comme elle le dit ? annuler cette demande de remboursement de frais d'avocat de 500€ ?
    Reçu la facture aujourd'hui en date du 16/08 alors que médiation pénale dérouler le 14/08 est bon?
    J'aimerais maintenant faire quelque chose afin que cette séparation ce passe le mieux possible surtout pour les enfants , qu'elle retrouve surtout les esprits car ce n'est plus mène même les enfants le disent elle est influencer par des personnes dont je connais leur intention et ceci me fait mal pour elle pour son futur.
    Merci beaucoup de votre aide car je ne sais ou me retourner
    Cordialement
    [stlu22]
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 20/08/2018 à 19h13. Motif: anonymisation

  2. #2
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour

    Avec 10 jours d'itt vous avez eu de la chance qu'on vous propose une médiation pénale, qui n'est pas un jugement, donc pas de condamnation ou de dommages et intérêts à payer ; pas de jugement, pas d'appel .
    Mais je vous conseille de vous plier aux exigences de la médiation pénale , car si vous ne le faites pas cette plainte suivra son cours, et il est plus que probable que ce soit plus problématique pour vous que 500e de frais d'avocat :
    Article 222-11 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002
    Les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.

    Article 222-12 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2018-703 du 3 août 2018 - art. 13
    L'infraction définie à l'article 222-11 est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise :

    1° Sur un mineur de quinze ans ;

    2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ;

    3° Sur un ascendant légitime ou naturel ou sur les père ou mère adoptifs ;

    4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un membre ou un agent de la Cour pénale internationale, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;

    4° bis Sur un enseignant ou tout membre des personnels travaillant dans les établissements d'enseignement scolaire, sur un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs ou toute personne chargée d'une mission de service public, ainsi que sur un professionnel de santé, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;

    4° ter Sur le conjoint, les ascendants ou les descendants en ligne directe ou sur toute autre personne vivant habituellement au domicile des personnes mentionnées aux 4° et 4° bis, en raison des fonctions exercées par ces dernières ;

    5° Sur un témoin, une victime ou une partie civile, soit pour l'empêcher de dénoncer les faits, de porter plainte ou de déposer en justice, soit en raison de sa dénonciation ou de sa plainte, soit à cause de sa déposition devant une juridiction nationale ou devant la Cour pénale internationale ;

    5° bis et 5° ter (abrogés)

    5° quater Sur une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle, si les faits sont commis dans l'exercice de cette activité ;

    6° Par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité ;

    6° bis Contre une personne, en raison de son refus de contracter un mariage ou de conclure une union ou afin de la contraindre à contracter un mariage ou à conclure une union ;

    7° Par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ;

    8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice ;

    9° Avec préméditation ou avec guet-apens ;

    10° Avec usage ou menace d'une arme ;

    11° Dans des établissements d'enseignement ou d'éducation ou dans les locaux de l'administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux ;

    12° Par un majeur agissant avec l'aide ou l'assistance d'un mineur ;

    13° Dans un moyen de transport collectif de voyageurs ou dans un lieu destiné à l'accès à un moyen de transport collectif de voyageurs ;

    14° Par une personne agissant en état d'ivresse manifeste ou sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants ;

    15° Par une personne dissimulant volontairement en tout ou partie son visage afin de ne pas être identifiée.

    Les peines encourues sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 150 000 euros d'amende lorsque l'infraction définie à l'article 222-11 est commise :

    a) Sur un mineur de quinze ans par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur le mineur ;

    b) Alors qu'un mineur assiste aux faits et que ceux-ci sont commis par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité ou, si la victime est mineure, par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur le mineur victime.

    Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende lorsque cette infraction est commise dans deux des circonstances prévues aux 1° et suivants du présent article. Les peines sont portées à dix ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise dans trois de ces circonstances.

    Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues au présent article lorsqu'elles sont punies de dix ans d'emprisonnement.

    Article 222-13 En savoir plus sur cet article...
    Modifié par LOI n°2018-703 du 3 août 2018 - art. 13
    Les violences ayant entraîné une incapacité de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ayant entraîné aucune incapacité de travail sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elles sont commises :

    1° Sur un mineur de quinze ans ;

    2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ;

    3° Sur un ascendant légitime ou naturel ou sur les père ou mère adoptifs ;

    4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un membre ou un agent de la Cour pénale internationale, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier professionnel ou volontaire, un gardien assermenté d'immeubles ou de groupes d'immeubles ou un agent exerçant pour le compte d'un bailleur des fonctions de gardiennage ou de surveillance des immeubles à usage d'habitation en application de l'article L. 127-1 du code de la construction et de l'habitation, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;

    4° bis Sur un enseignant ou tout membre des personnels travaillant dans les établissements d'enseignement scolaire, sur un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs ou toute personne chargée d'une mission de service public, ainsi que sur un professionnel de santé, dans l'exercice ou du fait de ses fonctions, lorsque la qualité de la victime est apparente ou connue de l'auteur ;

    4° ter Sur le conjoint, les ascendants ou les descendants en ligne directe ou sur toute autre personne vivant habituellement au domicile des personnes mentionnées aux 4° et 4° bis, en raison des fonctions exercées par ces dernières ;

    5° Sur un témoin, une victime ou une partie civile, soit pour l'empêcher de dénoncer les faits, de porter plainte ou de déposer en justice, soit en raison de sa dénonciation ou de sa plainte, soit à cause de sa déposition devant une juridiction nationale ou devant la Cour pénale internationale ;

    5° bis A raison de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée ;

    5° ter A raison du sexe, de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre vraie ou supposée de la victime ;

    5° quater Sur une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle, si les faits sont commis dans l'exercice de cette activité ;

    6° Par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité ;

    6° bis Contre une personne, en raison de son refus de contracter un mariage ou de conclure une union ou afin de la contraindre à contracter un mariage ou à conclure une union ;

    7° Par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ;

    8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice ;

    9° Avec préméditation ou avec guet-apens ;

    10° Avec usage ou menace d'une arme ;

    11° Dans les établissements d'enseignement ou d'éducation ou dans les locaux de l'administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux ;

    12° Par un majeur agissant avec l'aide ou l'assistance d'un mineur ;

    13° Dans un moyen de transport collectif de voyageurs ou dans un lieu destiné à l'accès à un moyen de transport collectif de voyageurs ;

    14° Par une personne agissant en état d'ivresse manifeste ou sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants ;

    15° Par une personne dissimulant volontairement en tout ou partie son visage afin de ne pas être identifiée.

    Les peines encourues sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 75 000 euros d'amende lorsque l'infraction définie au premier alinéa du présent article est commise :

    a) Sur un mineur de quinze ans par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur le mineur ;

    b) Alors qu'un mineur assiste aux faits et que ceux-ci sont commis par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité ou, si la victime est mineure, par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur le mineur victime.

    Les peines sont également portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende lorsque cette infraction, ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours, est commise dans deux des circonstances prévues aux 1° et suivants du présent article. Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et 100 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise dans trois de ces circonstances.



    Un conseil pour la suite : voyez un avocat .

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Tous d'abord merci de votre réponse.
    Je suis le premier contre les violences conjugales en aucun cas je n'ai porter de coup à ma compagne (ex) j'ai montée la vois essayer de lui prendre le portable dont elle ne quittait plus, elle n'écoutait ni ces filles ni moi quand on lui parler ou 'oui oui' ce qui m'as un peu enervée et donc essayer de lui prendre le portable afin juste qu'elle nous écoute a ce moment la.
    Donc, elle as était arrêter oui 10 jours itt mais pas pour coup pour dépression angoisse peur c'est pourquoi, j'ai eu la médiation pénale car j'ai était entendus et l'une de mes filles également qui as bien expliquer que je n'avais en aucun cas porter de coup.
    Mais je suis tous a fait d'accord que les violences conjugales doivent être condamnée fortement mais la je n'ai pas était violent à porter un coup donner une baffe ou quoi que ce soit, qu'elle est pris un avocat lors de la médiation que l'avocat est rajouter des choses qui m'ont encore plus accabler désirant que c'était de la menace, harcèlement qui faux c'est pourquoi, j'aimerais avoir des conseils pour essayer peut être pas d'établir la vérité car elle ne fera pas ne retournera pas sa plainte mais juste que je sois un peu "blanchi" que je puisse revivre tranquillement que les gardes ce passe bien, qu'elle ne soit pas agressive quand elle me voit comme elle fait actuellement car elle s'est que si je craque en montant la voie ou quoi que ce soit je peux être condamnée.
    Elles jouent avec les filles avec moi et je n'aime pas ca je voudrais juge avoir une confrontation avec de quoi me défendre

    ---------- Message ajouté à 21h20 ---------- Précédent message à 21h19 ----------

    de plus c'est une amie a elle qui lui dit de faire tous ca elle est sous emprise de cette personne ce qui me fait mal et mal à nos enfants de voir le mère comme ca

  4. #4
    Pilier Sénior

    Infos >

    Allez voir un avocat .
    On en donne pas 10 jours d'ITT comme celà ; elle a une preuve ... Vous n'avez rien .

  5. #5
    Membre Benjamin

    Infos >

    oui je suis bien d'accord pour ITT mais je vous dit sur ITT commissariat m'as bien dit qu'il n'y a pas de coup visible hématome ou quoi que ce soit
    moi j'accepte la médiation niveau de la garde des enfants mais là elle ne fait rien pour que cela se passe bien exemple juste samedi soir nous étions elle avec les 2 petites et moi avec la grande as une manifestation dans la commune ou il y avait un concert et du monde elle as laisse seul la moyenne que j'ai croisé qui chercher sa maman donc garde avec moi en pleure puis retrouver sa mère au bout d'une heure
    a son départ la moyenne (fille) voulait rester avec moi pour être avec sa grand soeur cela ne me poser aucun problème je lui ai dit à mon ex elle m'as agresser en disant 'NON ELLE RESTE AVEC MOI" elle l'as tirer par le bras jusqu'à la voiture
    quelques avant la grand fille était avec et la petite soeur pour faire des courses ensemble elle rentre dans le lieu ou elle vit actuellement décharge les affaires ma grand fille commence a demander à sa mére pourquoi elle est comme ca la maman lui réponds "LAISSE LES AFFAIRES ET CASSE TOI" en plein centre ville ou elle vit
    sont toutes ces choses qui se passe depuis cette semaine qui me font mal et que je souhaite lui faire comprendre mais je suis coincé je ne vais pas envoyer de sms ou quoi ce soit sinon cela peut ce retourner contre moi
    on m'as conseiller de tous noté et de voir avec protection juridique de prendre un avocat afin éventuellement d'avoir le temps de garde de toutes les filles le temps également qu'elle trouve un logement plus grandcar actuellement dans une chambre étudiante de 10m² avec un matelas au sol pour elle et lit superposé pour les filles alors que moi possède une maison avec 4 chambres.

    ---------- Message ajouté à 21h36 ---------- Précédent message à 21h34 ----------

    je veux surtout savoir comment faire pour obtenir la garde des enfants (les 2 plus jeunes car la grande reste avec moi) surtout le temps qu'elle se pose dans un logement adéquat et qu'elle retrouve ces esprits moins agressifs avec ces enfants

  6. #6
    Pilier Junior

    Infos >

    10 jours d'ITT, ça semble lourd. Prescrit par qui ? Par le MG habituel ? Par un médecin expert de la Cour d'Appel ?

  7. #7
    Membre Benjamin

    Infos >

    non par les services des urgences qu'elle é était voir après être partis de la maison ma grande fille était avec et me dit elle était en pleure demander de se reposer quelques jours

    ---------- Message ajouté à 08h55 ---------- Précédent message à 08h54 ----------

    surtout comme je l'ai dit je n'ai porter aucun coup frapper elle n'avait ni trace constater ni blessure inscrit dépression angoisse peur sur ITT

    ---------- Message ajouté à 08h58 ---------- Précédent message à 08h55 ----------

    je veux juste contre attaquer pour faire rétablir un peu la vérité qu'elle change de comportement surtout par rapport à cette séparation et au bien des filles qui souffrent beaucoup de cette situation du logement qu'elle possède actuellement
    la dernière n'est toujours pas inscrit dans une école car ne sait toujours pas ou elle va habiter c'est tous ceci que je veux prouver son comportement et laisser aller agressivité vers les filles

    ---------- Message ajouté à 09h00 ---------- Précédent message à 08h58 ----------

    lors de la médication pénale du 14/08 la médiatrice à bien dit en parant que le dossier était ouvert pendant 3 mois encore que l'on pouvait apporter des éléments modifier donc je veux apporter des preuves des éléments à ce dossier afin de ne pas être le seul coupable comme tous ceci se passe et qu'elle en profite

  8. #8
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    Quels âges ont vos enfants ?
    Quelle est votre situation familiale : concubins ? pacsés ? mariés ?

    moi possède une maison avec 4 chambres.
    Etes vous propriétaire ou locataire ? Si propriétaire, est-ce un bien propre ou commun au couple ? Si locataire, à quel nom est le bail ?

    Je crois deviner dans vos propos un peu embrouillés que la mère de vos enfants a été relogée provisoirement par une association avec vos deux plus jeunes enfants. Si vous étiez séparés depuis plusieurs mois, pourquoi avez vous continué à partager le même toit ? A-t-elle des revenus réguliers lui permettant de payer un loyer ?

    je veux surtout savoir comment faire pour obtenir la garde des enfants (les 2 plus jeunes car la grande reste avec moi)
    Il faut saisir le JAF et demander la résidence habituelle des enfants. Comme déjà conseillé, prenez un avocat car avec l'ITT de la maman, cela ne va pas plaider en votre faveur.

  9. #9
    Membre Benjamin

    Infos >

    Age enfants : 15 ans - 12 ans - 6 ans
    Situation familiale : PACS
    Je suis locataire nom du bail au 2 noms demander rupture du bail qui n'a pas était accepter par les propriétaire car pas de logement social actuellement pour préavis de 1 mois qu'elle as demander
    Nous avons voulus essayer de ce reconstruire tous les 2 mais cela au contraire empirer malheureusement
    Oui revenus régulier pour avoir un logement perso

  10. #10
    Pilier Sénior

    Infos >

    Si le bail est aux deux noms, il est probable que le juge demande que ce soit vous qui recherchiez un nouveau logement afin que Madame puisse rester dans la maison avec les enfants.

  11. #11
    Pilier Junior

    Infos >

    Votre avocat aurait pu demander une vraie expertise par un médecin expert auprès de la cour d'appel. Un urgentiste qui soigne et en même temps, qui rédige un certificat tel que celui ci, ça se conteste et c'est le rôle de votre avocat.

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    elle ne souhaite pas rester dans cette maison à fait une demande de logement social et moi également que j'ai une maison partir de novembre transmis mon préavis au propriétaire on s'est arranger car très sympa
    moi je souhaite surtout stopper ces messages qu'elle me fait que les enfants soit mieux car la maman actuellement fait n'importe quoi pour me faire du mal et profite de la situation de la plainte dont les fais sont faux mais étant plainte effectuer ITT reçu je suis pris dans le système que je suis fautif

    ---------- Message ajouté à 11h07 ---------- Précédent message à 11h06 ----------

    je n'ai pas pris d'avocat justement je souhaite savoir si k'en prends un on peut ré ouvrir le dossier faire valoir mes droits si j'en ai

  13. #13
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Stlu22 Voir le message
    elle ne souhaite pas rester dans cette maison à fait une demande de logement social et moi également que j'ai une maison partir de novembre transmis mon préavis au propriétaire on s'est arranger car très sympa
    moi je souhaite surtout stopper ces messages qu'elle me fait que les enfants soit mieux car la maman actuellement fait n'importe quoi pour me faire du mal et profite de la situation de la plainte dont les fais sont faux mais étant plainte effectuer ITT reçu je suis pris dans le système que je suis fautif

    ---------- Message ajouté à 11h07 ---------- Précédent message à 11h06 ----------

    je n'ai pas pris d'avocat justement je souhaite savoir si k'en prends un on peut ré ouvrir le dossier faire valoir mes droits si j'en ai
    les faits ne sont pas faux. Contraindre quelqu'un physiquement pour l'empêcher de bouger ou d'aller à son gré (ou de téléphoner), c'est de la violence. Quoi que vous en pensiez. Il n'y a pas que les coups de poings, de ceinture, de pied et les gifles qui en sont !
    Même si il n'y a pas eu de tentative d'étranglement, il y a quand même eu violence.
    Vous pouvez sûrement prendre un avocat, mais si longtemps après les faits, il va être difficile de constater un état de stupeur et de traumatisme immédiat après agression nécessitant 10 jours d'ITT.


    Pour le reste, vous pouvez parfaitement demander la garde de vos enfants, et au moins la plus grande peut être entendue. (celle de 11 ans semble vouloir aller avec sa grande qui est restée avec vous ?).

    Vos filles n'ont peut apparemment pas envie de vivre dans 10m2 et hors de leur repères. Et même si elles ne le formulent pas, pas envie de vivre non plus avec une mère agressive qui n'a visiblement plus les pieds sur terre.


    Ensuite comme il est possible que votre ex n'obtienne pas une adresse définitive et un logement social d'ici 15 jours, il serait un peu urgent de se préoccuper de l'inscription de votre petite. La mère n'agit pas dans son intérêt en la soustrayant à son cadre de vie habituel et en ne l'inscrivant pas à l'école.

    Vous avez exactement les mêmes droits qu'elle vis à vis de vos 3 filles, et pour l'instant vous êtes le seul des deux disposant d'un logement décent actuellement et dans le futur pour accueillir des enfants ! (elle n'a que les 2 plus jeunes avec elle ?). Donc vous pouvez parfaitement contacter un avocat et exposer vos avis, votre envie concernant la garde des enfants (même si c'est en attendant un "rétablissement" de la mère).

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