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Discussion : avancement d'hoirie dans la succession

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour

    Mon père m'a donné il y a quelques années une maison en avancement d'hoirie , et celle-ci a été vendue il y a 3 ans , et j'en ai eu le profit .Mon père est décédé en juin, et je voudrais savoir comment le produit de cette vente va entrer dans la succession, qui se répartit entre moi, pour une moitié , et deux neveux, chacun pour un quart .Merci pour la réponse .
    Cordialement

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Le produit de la vente ne rentre pas à proprement parler dans la succession, puisque cet argent n'est pas la propriété de votre père.
    Mais il rentre dans les opérations de partage : vous rapportez la donation à la masse de partage (qui contient les biens de votre père présents dans son patrimoine à son décès).
    Ce que vous devez rapporter est le prix de vente, mais si ce prix vous a servi à acquérir un nouveau bien (dont une dépréciation n'était pas inéluctable), alors vous devez rapporter la valeur de ce nouveau bien (la valeur de la fraction du bien que le prix de vente a permis d'acquérir).

    Ce n'est pas le prix de vente qui se répartit. C'est la masse de partage globale, laquelle intègre, en valeur, le rapport.

    Est-ce que le consentement de vos neveux (ou de leur parent s'il était encore vivant au moment de la vente) avait été obtenu lors de la vente par vous du bien donné ?

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