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Discussion : autorité parental conjointe, quels droits?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonsoir,

    suite au divorce de mon conjoint actuel, son ex femme nous cré des problemes regulierement. nous avons deja porté plainte , fais des main courantes, et reemmenet ecrit au procureur de la republique (en attente de reponse), car elle exerce une pression sur nous, appele en insultant ectect...


    la petite en souffre enormement (traduit par crises de migraine le plus souvent), en + sa mere lui INTERDIT de nous dire certaines choses, elle n'arrete pas de lui poser de questions du type: ils s enguelent? papa s enereve?


    bref, rien a voir avec sa scolarité (qui est deja difficile), et tt ca encombre la tete de la petite pour rien!


    le probleme ets que sa mere refile tjs la petite à sa mere (mamie) qui elle meme est assez malade, s'est faite opéré pd 11h de 3 anevrises l année derniere.... quand celle ci refuse car elle se sent trop mal, elle se fait insultée, et cede acr elle a peur de ne plus voir sa petite fille apres...(menaces de couper les ponts)


    elle manipule la petite, l empeche de nous parler franchement, la petite a meme peur de dire bonjour a son pere quand elle nous voit a l ecole ou dehors....
    , raison: j ai peur que maman me gronde......qu elle crie


    c'est elle qui est partie avec un autre, elle vit avec en +,et a une autre gamine de 8 mois....

    moi je ne le connaissait meme pas a l epoque... donc prob ne vient pas de là!


    la petite a 9 ans




    le probleme est que nous ne sommes jamais au courant de ce qui se passe dans la vie de la petite, sa mere refuse cathégoriqueent de nous dire ce qu elle fait, comment va sa santé, refuse de nous donner carnet d note, fait semblant de faire disparaitre des papier de l ecole que nous remplissont d aillaurs on avait rv avec la maitresse et la directrice ce matin, elle nous a elle meme dit qui il y a un probl apparemment car sa mere avait di que nous avions perdu une feuille de liaion, mais des que nous avons repondupar ecrit que c'etait faux, la feuille a miraculeusement reapparu ( mots de la prof)


    ref avec une autorité parentale conjonte je doute qu on ne puisse pas se tourner vers q qun pour regler ca


    1° elle refuse dialogue, ne fait que gueuler insulter ou racrocher au nez

    2° refuse d ecrire

    3° refuse de donner carnet de santé

    4° refuse d donner cartable (sauf qd on vient la chercher a l ecole le samedi matin elle peut rien faire)



    vers qui nous tourner?



    ils ont autorité parentale conjointe, le pere verse la pension alimentaire, envoie des courrier sans reponses, sa mere a deja ete convoquée par la directrice de l ecole, mais rien n y change....

    que faire? surtout que l enfant a du mal a gerer cette situation ou sa mere lui interdit de nous parler franchement, lui apprend a mentir, la laisse chez sa mamie souvent, ect ect


    merci de votre aide
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/01/2005 à 10h43. Motif: correction typo

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,
    Si vous n'arrivez pas à régler le problème à l'amiable, c'est le juge aux affaires familiales qui est compétent pour fixer la résidence de l'enfant chez le père (donc chez vous) et donner un droit de visite et d'hébergement à la mère (donc, situation inversée). Pour cela, il vous faut réunir les preuves que, dans l'intérêt de l'enfant, cela vaudrait mieux (lettre de la directrice de l'école, etc...).
    Cordialement.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    bonjour, et merci pour vos réponses.

    je voulais savoir si rien que le fgait que la mere refuse de donner des infos sur l enfant est suffisant pour saisir le JAF?

    nous avons contacté le cmpp ou la petite est suivie ( nous venons de la pprendre), et demandons aussi un rv avec la ssisante sociale, on va expliquer tout ca, masi est ce que le juge peut obliger madame a ecrire regulierement au sujet de l enfant, ou bien c'est juste sa parole, et apres de nouveaux rien, si elle veut pas on recommence encore ....

    merci

  4. #4
    Membre Cadet

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    bjr

    sache de plus que l'ecole a OBLIGATION de vous transmetre les bulletins scolaires de l'enfant, à ton ami de prendre contact avec eux et de leur rappeler la loi!
    L'atteinte à l'excercice de l'autorité parentale est très difficile et subjective à prouver mais ton ami peut tout à fait resaisir le JAF pour que de nouvelles modalités figurent sur le jugement (cé gratuit et pas besoin d'avocat)il dépose juste une requete...
    bon courage!

  5. #5
    Membre Benjamin

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    peut on demander comme modalité que madame tienne au courant le pere par écrit?

    il ne veut plus luiparlera pres tt ce qui s'est passé depuis 2 ans, insultes, provocation, chantage....


    personne ne peut l obliger à lui parler quand meme!
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/01/2005 à 10h44. Motif: correction typo

  6. #6
    Pilier Cadet

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    je ne pense pas que le JAF puisse obliger la mère à informer par écrit.

  7. #7
    Membre Benjamin

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    comment faire alors pour que ce soit respecté vue qu elle a deja ete convoquée et on lui a deja demander de le faire par la directrice de l ecole, par la ssistante sociale....ect

  8. #8
    Membre Benjamin

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    bonsoir,

    je revenais poser quelques questions, nous aimerions savoir qui pourrais nous aider a part le JAF, car la maman a encore malgré nos courrier par AR, fait des choix pour l enfant, n informe pas le papa, refuse de donner carnet de santé.....

    l enfant etait suivi au CMPP, lorsque nous l avons apprit nous avions prit RV , les personnes etaient choquée de voir sur place la situation dont ils n etaient pas au courant (conflit, probleme...) masi depuis l enfant n ' y a plus ete amené...

    nous patogeons réellement, toutes nos démarches sont vaines ...


    HELPPPPPP

  9. #9
    Pilier Junior

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    Le JAF ne peut pas obliger la mère à communiquer.

    Mon mari a ignoré pendant des années l'endroit où était scolarisé ses enfants, quand il l'a su, il a fallu qu'il prenne rendez vous avec les enseignants tous les trimestres pour suivre la scolarité des enfants.
    De même pendant des années il a ignoré l'endroit où la mère emmenait les enfants en vacances (il recevait des cartes postales de Bretagne postées des environs de Lyon, alors qu'ils séjournaient dans un camping**** des Pyrénées Orientales).
    Et j'ajouterai que lors d'une audience, le JAF lui même a dit à mon mari "si votre ex-femme refuse de communiquer son numéro de téléphone, personne ne peut l'y obliger" donc pendant des années il n'avait aucun moyen de communiquer avec ses enfants !

    Pour finir, je précise qu'à ce jour les enfants ont 19 ans 1/2 et 17 ans, que le grand travaille en attendant d'être appelé à l'école de police (il a réussi le concours) mais que cela, il l'a dit à son père au téléphone.

    Nous ne pouvons pas prouver qu'il travaille, il n'a pas répondu à une lettre de son père, la mère ne répond pas aux courriers non plus, et si on saisit le jaf, elle dira qu'il reste à sa charge en attendant d'entrer à l'école de police.

    Conclusion, on doit continuer à payer la pension alimentaire de l'enfant majeur à la mère, alors même qu'il travaille parce qu'on ne peut pas le prouver !

    Cette même personne n'a pas répondu au notaire qui lui écrivait pour établir la liquidation de communauté..... mon mari a payé seul pendant plus de 8 ans (nous sommes mariés depuis 15 ans) toutes les dettes du couple, madame n'a rien payé. Seule une liquidation de communauté pourrait permettre à un juge de dire que madame M est redevable envers son ex-époux de la somme de ..... mais si elle ne veut pas communiquer, l'ex-mari est encore le dindon de la farce.............

  10. #10
    Membre Benjamin

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    auriez vous des solutions?
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 24/01/2005 à 10h45. Motif: correction typo

  11. #11
    Pilier Junior

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    On aurait bien aimé les connaître s'il en existe, mais à ce jour, rien ni personne ne peut obliger la mère à communiquer.

    Seules possibilités hors justice :
    - point de vue scolaire = rencontrer les enseignants chaque trimestre,
    - point de vue santé = contacter régulièrement le médecin pour avoir des nouvelles, il finira peut etre par dire à la mère qu'elle devrait informer le père...

    Cette situation ne prendra fin qu'à la majorité des enfants hélas, et encore pas sûr car une fois majeurs s'ils travaillent et que vous ne pouvez pas le prouver, eh bien il faudra continuer à payer !

    Bon courage

  12. #12
    Membre Benjamin

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    notre probleme ne repose pas sur la pension alimentaire, le probleme repose sur le ducation et l entretient de l enfant qui a vraiment besoin d aide.

    le nfant defend toujours sa maman et c'est normal a son age. or sa maman lui interdit de nous parler, de nous dire des infos sur sa scolarite sur les personnes qui la suivent ou autres.

    depuis que nous avons ete au CMPP ou elle etait suivie pour des maths, et que les personne sur place n etaient pas au courant des nombreux problemes, depuis que sa mere a su que nous avons u , ne l y emmene plus, elle a ete convoquee plusieurs fois par le CMPP et le psy aussi , elle ne rapelle pas...

    depuis la directrice a demande au RASED de faire un bilan, masi si sa mere refuse par la suite tout suivi ils ne pourront rien faire....

    or l enfant est vraiment en danger psychologique, nous avons recontacte l'ASE aide sociale à l enfance, mais meme discourt, ils ne savent pas trop si ils peuvent faire qqchose alors que cet enfant a reel besoin d etre suivi et soigné.

    pour le medecin nous savons pas qui la suit, et c'est la tout le probleme, nous avons vu un des medecins qui l avait vu masi celui ci n est pas le bon , alors que le nfant nous di prendre parfois des medicaments mais ne sais pas ni pourquoi ni ou ni comment s apelle le docteur...bref ca devient grave car s il arrive quoi que ce soit nous en serons aussi responsable...sa maman ne fait aucune des analyses que nous trasmettont pourtant avec un mot et explications de note medecin, donc nous ne savons jamais si elle a ete oigneee, comment avec quels produits....sachant qu elle avait des vers pe,dants plus de mois, des maux de ventres, des cernes sous les yeux, qu elle tousse depuis 3 ans....ect....et des migraines ophtalmiques

    pareil: elle est allee voir un hetiopathe pour ce smigraine qui etait le mari de la directrice de l ecole de l enfant or depuis que cette directrice est partie elle n a plus ete le voir, arrété le suivi, pas payé......nous avons alors prit le relais grace a cette directrice, masi sa mere di maintenant a l anfant : ca ne serta rien que tu ailles la bas!!! ca ne va psa t aider, alors comment voulez vous que l enfant guerisse...???


    je suis a bout de nerfs, si des personnes avaient des solutions, de sréseaux d aide ou de soutient pour les parents divorce en conflit ou autres structures qui puissent venir demeler tout ca HELPPPPPPPPP


    je vous remercie de m avoir lu.

  13. #13
    Pilier Junior

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    L'autorité parentale conjointe ne donnent pas que des "droits", elle donne surtout des devoirs !

    Il te reste une solution si tu estimes que l'enfant est réellement en danger psychologique : le "signalement".
    C'est une démarche que tu ne peux faire seul, il faut demander à une assistante sociale de procéder à un "signalement" : l'affaire sera portée à la connaissance d'un Juge pour Enfants, lequel diligentera un travailleur social de la Sauvegarde de l'Enfance. Cette personne sera chargée de "suivre" la famille, c'est ce que l'on appelle une mesure d'AEMO : assistance éducative en milieu ouvert, cela comprend visites au domicile de l'enfant, écoute des parents, etc...

    Dans ton cas, cela me parait la solution la mieux adaptée.
    Courage, les pires situations finissent par s'arranger.

  14. #14
    Membre Benjamin

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    merci de votre soutient, nus avons déja faits un signalement masi il n a rien donné.

    j ai de nouveau contacté l ASE pour faire signalment masi j attend le resultat et leur avis.

    masi ca ne donne jamais rien, je ne sais pas quoi faire d autre....???

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