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Discussion : demande de droit d'hébergement.

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous,

    Cela fait maintenant 7 mois que je suis séparé du père de mes filles et voila que sa mère m'envoi un texto pour m'avertir qu'elle avait saisi le juge pour pouvoir avoir les petites un week end par mois. En 3 ans elle à passer la majorité du temps à ignorer ces petites filles (dès qu'elle avait un conflit avec son fils ou avec moi elle ignorait tout le monde, c'est une personne très impulsif qui rabaisse et insulte les gens pour un rien). Autant vous dire que vu les circonstances je ne suis pas d'accord pour le week end par mois qu'elle à demander, un doit de visite je n'ai rien contre mais elle me demande de partager les déplacements ce que je ne trouve pas normal. Je lui ai proposé une solution à l'amiable qu'elle à refuser voulant absolument passer devant le juge plus pour m'embeter qu'autre chose!! Donc je voulais savoir si sa demande peut etre accepter et si je devrait partager les déplacements.
    Je précise que depuis ma séparation elle n'as jamais pris de nouvelles de ces petites filles et n'as jamais demander à les voir.

    Merci d'avance pour vos réponses.

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Le père n'a pas ses enfants régulièrement? S'il dispose d'un DVH, c'est probablement sur ce temps qu'elle devrait voir ses petits enfants, non?
    Gardez toutes les preuves que vous ne l'empêchez pas de voir ses petits enfants (courrier, mails), mais à vos conditions. Et si vous pouviez avoir des témoignages de sa non-implication dans la vie de ses petites-filles jusqu'à maintenant, voir de son caractère spécial...
    Dernière modification par tipule ; 11/04/2014 à 07h53.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonjour, tout d'abord merci pour votre réponse.
    En ce qui concerne leurs père il a très mal pris la séparation je vient d'envoyer un courrier au JAF pour la pension alimentaire et le droit de visite mais il m'as déja averti qu'il ne viendrai pas au rendez vous. Pour les petites il veut les voir mais à la seule conditions que je reste avec ce que je ne veut pas je veut plus j'ai beau lui répeter encore et encore que je lui dépose les petites autant qu'il le veut il me dit qu'il dans ces cas la il ne verra plus les petites. Pour témoigner de son caractère seuls ces parents pour le faire mais il ne diront rien contre leurs propre mère. J'ai garder les texto ou elle parlait du juge et qu'elle a refusé mon arrangement à l'amiable j'aurai du garder les plus ancien texto ou je me fesait insulté de tout les noms et rabaisser sur tout. Pour la non implication cela va etre difficile aussi mon ex est témoin mais ne le dira pas. Comme dit qu'elle veuille voir ces petites filles je peut le comprendre mais qu'elles dorment la bas je ne suis pas d'accord (elle fume des choses pas légales, elle est impulsif elle est grossière je veut éviter au maximum que mes filles voyent sa) et surtout qu'il faut faire quand elle veut comme elle veut quand sa l'arrange!

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Donc a priori, il n'y a pas de jugement qui statue le fait que vous ayez la residence habituelle des enfants ? Donc vous et votre ex avait autant de droit sur vos enfants et elle peut donc demander à son fils et se debrouiller avec lui .
    Vous etes vous éloignée en déménageant ? Quels age ont les enfants ? Et a quelle distance de la grand mère habitez vous ?
    Concretement la législation est claire ; les enfants ont le droit de vouloir maintenir des liens avec leurs grands parents ; et les parents ne peuvent s'opposer à celà . Donc qu'elle voit avec son fils ; par contre , vous n'avez pas le droit au fait de vous opposer à celà . C'est lui qui prendra la responsabilité d'accepter des droits d'hebergements, ou des droits de visite .
    Sachez par contre, que meme si le père a des droits de visite et d'hebergement, ce ne sera jamais une obligation . Donc si il ne veut plus voir ses enfants ; il peut.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Non pour le moment nous ne sommes pas encore passé devant le juge j'ai envoyer un courrier au JAF en lui précisant que mon ex refuse de dialoguer sur le sujet. J'ai déménager à même pas 300 mètres de mon ancien logement et elle habite à environ 10Km. Les petites ont 15mois et la plus grande va avoir 3ans. Je savais que sa demande allait etre faite sur les droit de visite de son fils ( je ne sais pas comment de temps va mettre le juge à répondre à mon courrier). Mais en sachant qu'elle n'a jamais eu de relation en continu à mes filles je ne trouve pas normal que du jour ou lendemain elle peut prétendre à un week end entier avec les petites, je ne suis pas contre les droits de visite mais qu'à sa demande elle les fassent dormir chez elle alors qu'elle n'a aucun équipement pour, mon point de vue sa reste leurs grand mère donc c'est normal qu'elles les voyent ( en journée ) mais si un jour elles doivent dormir la bas je pense que la demande doit venir de mes filles et non pas de sa part. Surtout qu'elle ne c'est jamais investi avec ces petites filles dans le passé, les petites n'ont jamais réclamer à la voir. Est ce normal qu'elle me fasse passer devant le juge alors qu'elle n'a jamais demander à les voir et qu'elle à refuser un arrangement à l'amiable?

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Ce n'est pas normal qu'elle saisisse le JAF pour faire une requete contre vous, sans faire de même pour son fils . En habitant à 10 km, elle peut voir ses petites filles souvent, dans la mesure ou les parents lui proposent aussi . Donc envoyez lui un courrier en LRAR ou un mail en disant votre etonnement quant à cette procédures, que vous l'avez jamais empeché de voir ses petites filles au contraire ( exemple), qu'elle pourrait aussi voir avec son fils qui a autant de droit que vous, et proposez lui des dates avec horaires chez vous . Si elle refuse, difficile de demander des droits si on n'utilise pas ceux qui existent déjà.
    Qu'en pense le papa ?
    Pour le moment , comme dit plus haut, que vous soyez d'accord ou pas, celui ci peut prendre la responsabilité de confier ses filles quand il veut à sa mère . Vous n'avez pas plus de droit que lui .
    Par la suite, quand il aura des droits de visite et d’hébergement, il peut lui confier vos enfants comme il le souhaite aussi .

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Merci pour le conseil je vais lui écrire dès aujourd'hui. En ce qui concerne le papa je ne peut vraiment pas avoir de discussion avec lui sur le sujet si je l'aborde il s'énerve il me dit que de toute façon si je ne reste pas avec lui au moment ou il veut voir les petites il ne le verrais plus du tout, donc il ne veut pas de droit de visite pour ces filles il ne veut pas me verser de pension alimentaire il es même aller jusqu'à me dire qu'il voulait changer le nom de famille des petites ( elles portent son nom ). Je suis consciente que pour le moment juridiquement parlant nous avons les mêmes droits mais que ce soit le fait qu'il voit les petites ou que sa mère les voit il s'en fou il ne veut rien savoir. Si il y aurait entre elle et mes filles une relation de grand-mère petites filles mais ce n'est pas le cas du tout et cela de sa faute comme dit dans mon premier message elle à passer la majorité du temps à les ignorer, si il devait y avoir un droit d'hébergement dans le cas ou je serai passé devant le juge avec mon ex pour la garde, est-il possible au moins de demander qu'il y est d'abord une période d'adaptation avant qu'elles ne doivent dormir la bas?

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Si le JAF décide que le papa ait un droit d'hébergement, vous pouvez apporter des éléments prouvant qu'il ne prend pas les enfants depuis la séparation et demander qu'ils soient progressifs ( du style un dimanche de 10 à 18h pendant 6 mois avant de passer à un week end entier); attention, tout doit etre prouver, au mieux. Vos filles ayant 3 ans , il n'est pas dit que cela soit justifié; mais bon je vous conseille de le demander quand même.
    Par contre si le papa a un droit hébergement, vous n'avez pas le droit de demander d'en gerer les modalités, au risque de marquer des mauvais point à ce sujet devant le JAF .
    Quelque soit vos demandes, c'est toujours le JAF qui décide .

  9. #9
    Membre Benjamin

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    ok merci. Concernant le papa je n'ai aucunes conditions à mettre il à été présent depuis leurs naissances, il est parent au même titre que moi malgrès qu'il ne veuille plus s'impliquer...J'ai déjà redigé mon courrier pour leurs grand mère je lui propose 2 dimanche par mois de 10H à 19H plus un mercredi après midi par mois si elle le souhaite, ma démarche n'étant pas de l'exclure de la vie de mes filles mais de faire les choses progressivement sans avoir à forcer mes filles. Pour les trajets elle demande de faire moitié moitié en sachant que je me débrouille déjà toute seule à tout payer sans aucunes aides de leurs père je pense que si elle veut les petites elle peut venir les chercher et les ramener de plus j'ai exprès chercher un logement dans la même commune pour ne pas mettre de distance entres les filles et leurs père et sa famille.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Je vous ai dit de prouver que vous n’empêchez pas les enfants de voir leurs grand mère ; et c'est tout !
    Ne parlez pas des trajets, vous lui proposez de voir les enfants chez vous, ou des les prendre selon vos disponibilités ; mais faut pas pousser mémé dans les orties non plus !! Vous etes assez ouvertes quand aux horaires et aux jours proposés !! Il n'y a aucune raison de faire les trajets ; si elle veut les prendre, elle se déplace . Si elle ne veut pas, tant pis pour elle, mais elle ne pourra rien demander au JAF de plus !!
    Au fait n'oubliez pas de demander une pension alimentaire pour vos filles avec le papa ; si vous savez combien il gagne http://www.vos-droits.justice.gouv.f...ference_pa.pdf
    Moins il prend les enfants, plus il paye.

  11. #11
    Membre Benjamin

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    J'ai juste encore une question est ce que si maintenant il accepte l'arrangement à l'amiable ou même si l'on devait quand même passé devant le juge, elle aurait le droit de ne les prendre que ca l'arrange c'est à dire respecter les visites quelques temps puis ne plus les prendre pendants 3 4 mois et ensuite revenir les chercher parce que bon le principe d'un droit de visite ou d'hébergement c'est de maintenir des relations moi j'ai peur qu'elle fasse comme elle toujours fait et que ces petites filles n'ont de l'importance que quand elle n'a rien d'autre a faire.

    ---------- Message ajouté à 13h41 ---------- Précédent message à 13h38 ----------

    Kang74
    Désolé je n'avais pas vu à première lecture que vous aviez préciser que cela ce passerai à mon domicile c'est pour cela que je revenu sur le sujet des trajet. J'ai bien compris et je vais reformulé ma lettre du coup. Merci beaucoup

  12. #12
    Pilier Sénior

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    J'ai du mal à suivre parfois quand vous passait du il à elle .
    Un droit n'est jamais une obligation ; et encore moins pour des grands parents .

  13. #13
    Membre Benjamin

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    excusez moi je parlait bien de mon ex belle-mère. Je vous remercie pour toutes vos réponses et je vais suivre vos conseils.

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