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Discussion : Assignation pour garde enfant

  1. #26
    Pilier Junior

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    Je crois qu'il n'est pas concerné, car là c'est une garde partagée, donc si elle part avec les enfants, ça relève pas de l'éloignement géographique volontaire, mais de la soustraction d'enfant à parent ayant la garde, c'est carrément un enlèvement ! (sauf si il n'avait pas la garde partagée juste des dvh là se serait une non représentation d'enfant si elle ne le présente pas ou soustraction d'enfant à parent ayant droit de le réclamer, mais pas plus)
    "Il n'y a personne qui soit né sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel."

  2. #27
    Membre Junior

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    Oui nous sommes en garde alternée, elle a rencontré un homme vit à 800 kms de chez nous et veut le rejoindre. Mais elle vient de dire aux enfants : si papa obtient la garde, je ne pars plus.
    C'est elle qui m'a dit partir et me laisser les enfants. Elle a vendu sa maison et en loue une désormais.

  3. #28
    Pilier Junior

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    On a bien compris, mais entre ce qu'elle dit aux enfants et ce qu'elle fait il y a un fossé, c'est à vous d'être assez adulte pour ne pas rentrer dans son jeu et paniquer à la moindre de ses annonces, surtout si elle se sert des enfants pour faire passer ses messages, elle vous pousse à la faute clairement, car pourquoi faire une procédure sur une simple parole, sans faits réels ?

    Donc si on retient ce vous dites
    si vous obtenez la résidence principale des enfants, elle ne part pas.
    Si la résidence des enfants reste en garde alternée, elle ne part pas non plus.

    Donc en gros elle partirait uniquement si elle obtenait la résidence principale des enfants, par déduction, or il faudrait pour ça qu'elle l' ai demandé en saisissant la Justice, et pour le moment vous n'avez rien reçu c'est qu'elle n'a rien fait, c'est donc que du vent !

    Maintenant que vous avez lancé une procédure en résidence principale, attendez de voir ce qu'elle va demander au Juge, mais attention c'est à double tranchant le Juge peut très bien lui donner la résidence à elle également, ou pas, ou demander une enquête sociale ou entendre les enfants si ils sont grands.... Y a toujours un risque qu'il faut connaître.
    "Il n'y a personne qui soit né sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel."

  4. #29
    Pilier Sénior

    Infos >

    Fleur de Lotus, il faut parfois prendre des risques et oser affronter le problème avant d’être mis devant le fait accompli ; l'affaire est en route, mieux vaut assumer correctement . L'avantage est qu'il y aura une trace et que cela refroidira Madame en ce qui concerne un eloignement possible .
    On a bien compris que le système actuel n’était pas un problème en soi, et que la meilleure façon de s'assurer qu'il perdure, c'est de faire comprendre à Madame ce qu'implique sa décision de partir . Apparemment cela marche puisqu'elle semble avoir réfléchi ...
    Même si le juge n’accède pas à sa demande, il en a le motif par le mail de son ex, le fait qu'elle est vendue sa maison , alors que elle, n'a pas de raison légitime pour un changement ... à part si justement elle part !!!
    Et là, tout le monde sera fixé , il s'agira bien d'éloignement, dans le cadre d'une garde alternée en plus, et les jurisprudence sont assez claires à ce sujet ; on favorise toujours celui qui peut faire perdurer une situation et garder les repères sociaux et familiaux aux enfants.

    ---------- Message ajouté à 15h59 ---------- Précédent message à 15h58 ----------

    Par contre, avez vous un jugement ??

  5. #30
    Pilier Junior

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    Je n'ai pas la même opinion que vous.
    On ne peut pas saisir la Justice à sa guise sous couvert qu'il faut parfois prendre des risques, c'est mal vu par les Juges de faire une procédure si il n'y a pas lieu d'être.

    Elle a vendu sa maison et alors ? elle en a parfaitement le droit cela ne veut pas dire qu'elle va partir.
    Elle voulait partir, mais a changé d'avis et alors ? qui ne change pas d'avis ?
    Il faut aussi voir la situation du point de vu du Juge, Madame a tenu des propos qui ont affolés monsieur, mais si monsieur est affolé à la moindre occasion ça peut aussi démontrer une faiblesse, une faille, qu'il n'est pas capable d'être rassurant et structurant pour les enfants ....

    Et je peux vous assurer que je parle en toute connaissance de cause, par expérience; je donne simplement un autre point de vu sur la situation, pas que monsieur pense que c'est du gateau qu'il va obtenir la résidence principal de ses enfants les doigts dans le nez, car ça personne ne peut lui garantir; donc en poursuivant il prend également le risque que la garde alternée saute car cela va révéler un conflit, donc si conflit maintient de GA impossible et la mère peut se servir de cet élément; qui vous dis qu'il n'y a pas de la stratégie mise en place là dessous ?! pousser le père à saisir la Justice pour remettre en cause la RA c'est du pain béni pour la mère si elle veut tenter d'obtenir la résidence principale pour pouvoir partir avec les enfants.
    "Il n'y a personne qui soit né sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel."

  6. #31
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je suis d'accord avec vous dans le sens qu'on n' appelle pas ça une "bataille" juridique pour rien ; il y a toujours des risques que cela se retourne contre vous si il n' y a pas la bonne stratégie et les bonnes pièces .
    Défendre ses droits ne veut pas dire alimenter un conflit ; on peut le faire sans dénigrer l'autre parent... Stratégiquement parlant, qui a dit qu'elle avait au final changé d'avis ? il faut être malin et éviter de donner du grain à moudre à l'adversaire ; A elle de prouver qu'elle a changé d'avis ...

  7. #32
    Membre Junior

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    Elle m'en a parlé oralement en octobre, mis sa maison en vente et m'a adressé un message en janvier. Elle en a parlé aux enfants ... c'est lourd de conséquence je trouve ... immature si elle dit ça comme elle achète un kilo de pommes ...
    Peut être ai je été trop vite en effet mais c'est sur les conseils de mon avocat ... connaissant mon ex femme, qui ne gère rien ou tout au dernier moment, il m'était difficile d'attendre qu'elle veuille bien se décider ... les enfants devront changer d'école ... les inscrire aux bus scolaires, tout se prépare ...

    En effet, ce ne sont que les enfants qui me l'ont dit ... moi je n'en ai même pas parlé à mon avocat ... je laisse la procédure se poursuivre .... mon avocat a toutes les pièces ...

    J'ai un jugement de divorce avec une garde alternée Kang 74 ...

  8. #33
    Pilier Sénior

    Infos >

    Vous êtes contradictoire ! Vous dites :
    Peut être ai je été trop vite en effet mais c'est sur les conseils de mon avocat
    puis vous dites :
    En effet, ce ne sont que les enfants qui me l'ont dit ... moi je n'en ai même pas parlé à mon avocat .
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  9. #34
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par Dompp Voir le message
    Vous êtes contradictoire ! Vous dites : puis vous dites :
    Lorsque mon ex femme m'a envoyé un message me disant : je pars, je te laisse les enfants, je suis allé prendre conseil chez un avocat et nous avons lancé l'assignation.

    Il y a 15 jours, les enfants me disent que si j'obtiens la garde, leur mère reste ... Ne sachant pas en effet si c'est du lard ou du cochon, je n'ai pas pris la peine d'en informer mon avocat ... elle verra avec l'avocat de mon ex femme ...

  10. #35
    Pilier Sénior

    Infos >

    Pour le jugement, je voulais m'en assurer ; cela n'aurait été pas la meme chose sans jugement .
    Donc, officiellement, elle vous a dit qu'elle partait mais ne vous a jamais dit qu'elle changeait d'avis ...
    Manifestez vous aussi auprès de l'école pour faire tomber la présomption d'accord de l'autorité parentale, histoire de suivre l'affaire en temps réel et de ne pas etre pris au dépourvu au sujet d'une éventuelle radiation ; elle peut le faire sans votre accord sans celà.

  11. #36
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par MATADOR Voir le message
    Lorsque mon ex femme m'a envoyé un message me disant : je pars, je te laisse les enfants, je suis allé prendre conseil chez un avocat et nous avons lancé l'assignation.

    Il y a 15 jours, les enfants me disent que si j'obtiens la garde, leur mère reste ... Ne sachant pas en effet si c'est du lard ou du cochon, je n'ai pas pris la peine d'en informer mon avocat ... elle verra avec l'avocat de mon ex femme ...
    Vous avez donc, par sms, été informé officiellement de son intention de partir. Cela justifie donc l'assignation. (a mon avis)
    le reste n'est que manipulation.
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  12. #37
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par kang74 Voir le message
    Pour le jugement, je voulais m'en assurer ; cela n'aurait été pas la meme chose sans jugement .
    Donc, officiellement, elle vous a dit qu'elle partait mais ne vous a jamais dit qu'elle changeait d'avis ...
    Manifestez vous aussi auprès de l'école pour faire tomber la présomption d'accord de l'autorité parentale, histoire de suivre l'affaire en temps réel et de ne pas etre pris au dépourvu au sujet d'une éventuelle radiation ; elle peut le faire sans votre accord sans celà.
    Officiellement, elle part toujours ... ce ne sont que des paroles d'enfants ...
    Je pense, qu'elle n'assume pas son départ vis à vis des enfants, elle veut partir rejoindre son compagnon mais elle se rend compte que de prendre une telle décision c'est devoir l'assumer ...

    Merci pour vos conseils, en effet ...

  13. #38
    Pilier Sénior

    Infos >

    Le lien donné en début de discussion est donc adapté puisque la garde partagée sera revue par le juge ! EGV: Votre ex part vivre avec les enfants très loin de chez vous... Que faire ? - JAFLand: les affaires familiales
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  14. #39
    Membre Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Dompp Voir le message
    Vous avez donc, par sms, été informé officiellement de son intention de partir. Cela justifie donc l'assignation. (a mon avis)
    le reste n'est que manipulation.
    Oui le sms était : comme je te l'ai dit, je quitte la région. je te laisse les enfants. Je les veux un we sur deux et la moitié des vacances scolaires.

  15. #40
    Pilier Sénior

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    ce document est interessant aussi Domiciles éloignés des parents : quid des frais de transport des enfants ? - Maître claudia canini
    Petit copier coller
    Les juges incitent les parents à s’entendre sur les modalités d’exercice des droits de visite et d’hébergement

    En cas d’éloignement de l'un d'eux, les parents sont invités à s'entendre et à prendre des dispositions propres à assurer la continuité des liens de l'enfant avec chacun d'eux.
    La loi leur impose d'ailleurs l'obligation de maintenir des relations personnelles avec l'enfant et de respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.
    Le changement de résidence ne devant pas entraver les relations de l'enfant avec le parent qui n'a pas déménagé, les père et mère devront s'entendre notamment sur la fréquence et le partage des frais de déplacement de l'enfant entre leur domicile respectif, ainsi que sur les ajustements éventuels du montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.
    Ce n'est qu'à défaut d'accord que le juge est appelé à intervenir, à la requête du parent le plus diligent. Et il statuera selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant.
    Cette obligation d'information préalable est imposée pour permettre au juge d'intervenir avant que l'enfant ne se soit adapté à son nouveau milieu de vie et que s'installe ainsi une rupture prolongée de ses relations avec l'autre parent.
    Ainsi, la Cour d'appel de Paris n'a pas hésité à ordonner le transfert de la résidence des enfants chez le père, la mère, profitant de la résidence alternée, était partie avec l'enfant en cachant son intention de vivre en Nouvelle-Calédonie et n'avait pas informé le père de ses changements d'adresse et du suivi des études de l'enfant lors de son départ en Nouvelle-Calédonie (CA Paris, 13 mars 2004).
    Connaissant le risque de la sanction éventuelle, le parent qui déménage aura donc tout intérêt à en informer l'autre, en temps utile, sans que pour autant son déménagement soit subordonné à l'accord de l'autre parent.


    ---------- Message ajouté à 20h10 ---------- Précédent message à 20h08 ----------

    Donc il me semble que votre démarche , au préalable, est pertinente ...
    Dernière modification par kang74 ; 21/04/2014 à 19h09.

  16. #41
    Membre Junior

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    Oui ce que je ne vous ai pas dit c'est que mon ex femme et moi ne nous parlons pas ... uniquement par sms pour les enfants ... il était hors de question me concernant que je ne passe pas par un avocat pour cette assignation ... et que l'on s'arrange autour d'une table.

    Je pense que j'ai du mal à comprendre comment on peut faire de telles choses à ses enfants ...

  17. #42
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par MATADOR Voir le message
    Elle m'en a parlé oralement en octobre, mis sa maison en vente et m'a adressé un message en janvier. Elle en a parlé aux enfants ... c'est lourd de conséquence je trouve ... immature si elle dit ça comme elle achète un kilo de pommes ...
    Peut être ai je été trop vite en effet mais c'est sur les conseils de mon avocat ... connaissant mon ex femme, qui ne gère rien ou tout au dernier moment, il m'était difficile d'attendre qu'elle veuille bien se décider ... les enfants devront changer d'école ... les inscrire aux bus scolaires, tout se prépare ...

    En effet, ce ne sont que les enfants qui me l'ont dit ... moi je n'en ai même pas parlé à mon avocat ... je laisse la procédure se poursuivre .... mon avocat a toutes les pièces ...

    J'ai un jugement de divorce avec une garde alternée Kang 74 ...

    Dans ce cas c'est plus clair, c'est donc pas une annonce lancée à la dernière minute comme on le comprenait jusque là !

    Par contre pourquoi dire qu'elle gère rien ou tout au dernier moment ce n'est visiblement pas le cas puisque vous dites vous mêmes qu'elle a mis sa maison en vente dès octobre, donc elle s'est organisée depuis un moment.

    Vous dites plus bas que lorsqu'elle vous a annoncé le message en janvier vous indiquant son départ elle vous dit avoir pris conseil et lancé une assignation, avez vous reçu quelque chose ? avez vous le nom de son avocat ? votre avocat a t il vérifier au tgi si il y avait eu un dépôt d'assignation ? quand même depuis janvier vous auriez du recevoir quelque chose, je trouve ça un peu louche, d'où ma méfiance sur ses intentions.

    Vous dites plus bas: "Officiellement, elle part toujours ... ce ne sont que des paroles d'enfants ...
    Je pense, qu'elle n'assume pas son départ vis à vis des enfants, elle veut partir rejoindre son compagnon mais elle se rend compte que de prendre une telle décision c'est devoir l'assumer ..."

    Attention quand même qu'elle n'ai pas réellement changé d'avis ou se soit déjà séparée de son nouveau copain et qu'au final se soit vrai qu'elle ne parte plus ....

    Pourquoi ne pas lui envoyer un sms lui demandant à quelle date elle déménage officiellement et dans quelle région ?? histoire de voir ce qu'elle vous réponds....Si elle ne part plus elle vous le dira et ça vous évitera de vous inquiéter
    "Il n'y a personne qui soit né sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel."

  18. #43
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je pense que si elle ne partait réellement pas, ce serait à elle de le dire au plus vite au papa , vu qu'elle lui a annoncé qu'elle partait ... et qu'elle lui laissait les enfants !!
    Partir c'est son choix, mais faire le choix de confier ses enfants au père sur un coup de cœur, ce n'est pas la même chose, il me semble .

    Et stratégiquement, le fait qu'elle ne le fasse pas, justifie la procédure qui est, je vous le rappelle en cours ; il vaut mieux que Monsieur prenne conseil auprès de son avocat avant toutes communications, écrites, sur le sujet qui pourrait se retourner contre lui.

  19. #44
    Pilier Junior

    Infos >

    C'est ce que vous pensez vous , mais vous savez ce qu'il se passe parfois dans la tête des gens c'est surprenant !
    Justement comme vous dites elle a décidé de partir sur un coup de coeur et c'était en octobre, il est possible que le coup de coeur soit retombé depuis octobre, d'où une vigilance à conserver quand même.
    Il peut effectivement prendre conseil auprès de son avocat comme vous dites, mais rien ne l'interdit de communiquer avec la mère, et moi c'est justement ça que je relève ici, le manque de communication, je vois pas en quoi le ait de demander à la maman quand est ce qu'elle envisage de partir et où peut lui porter préjudice à lui sur son affaire, au contraire, ça montrera qu'il s'inquiète d'autant plus, la fin de l'année scolaire approchant; ou alors on a pas tous les éléments...
    "Il n'y a personne qui soit né sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel."

  20. #45
    Membre Junior

    Infos >

    Non elle est toujours avec son compagnon, j'en suis sûre. Elle a mis sa maison en vente car nous sommes dans une région où les biens immobiliers sont longs à vendre ...
    Elle voulait que l'on saisisse le juge nous même, sans avocat ... hors de question me concernant ...


    Mon avocat a reçu les pièces de mon ex femme, elle a fait faire des attestations dont une d'une ancienne stagiaire animatrice qui accuse ma femme, la belle mère de mes enfants de ne pas être attentionnée et chaleureuse avec eux.
    Je suis outré, elle fait tout pour eux, autant pour eux que ses propres enfants ... c'est un faux témoignage, une diffamation ... je suis outré ... ai-je un recours contre cette fausse attestation ? Tout le monde peut attester que ma femme est un amour avec mes enfants ...

  21. #46
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et bien les choses peuvent avancer !! Que demande t elle et quelle est la raison du changement ?

    Vous savez, quand je parlais de bataille, il s'agit bien de ça ; tous les coups sont permis , même les plus bas . Là cela reste dans le soft ...
    Inutile de perdre du temps à répondre a ce genre de considérations subjectives, ce ne sont pas des faits donc pas de diffamation possible ; votre avocat peut vous expliquer ce genre de chose . Vous ferez des attestations avec des faits si vous voulez contrer ce genre de chose, mais ne vous dispersez pas en vous arretant à ce genre de chose .
    De plus, il est quand meme curieux qu'en Octobre elle veuille laisser ses enfants à cette même femme si peu chaleureuse , non ?
    Demander une copie de toutes les pieces à votre avocat, pour bien les analyser ; j'ai remarqué qu'il etait souvent curieux d'y trouver de serieux arguments à sa propre défense ...

  22. #47
    Membre Junior

    Infos >

    Mon avocate ne tient compte d'aucunes pièces adressées tout simplement car elle annonce par sms qu'elle s'en va et que j'ai la garde et que l'on peut lire sur ces pièces des témoignages comme quoi elle est une mère parfaite et s'occupe très bien de ces enfants. Elle a fait faire un dessin à mon fils où il me dessine et dit "papa dit à maman pute" !!!!!
    J'ai reçu un coup de poignard en lisant ce dossier mais je sais que tout est mensonge et coup bas et surtout que tout est inutile.

    Concernant le faux témoignage, je ne bats pas contre ça, c'est ma femme qui veut se battre pour faire rétablir la vérité, elle est maman de 2 filles, exceptionnelle maman et s'occupe de mes enfants comme si c'était les siens ... elle peut obtenir plus de 20 attestations l'attestant c'est pour ça qu'elle veut agir ... pour ne pas laisser une personne écrire de telles ignominies et mentir.
    Saisir le procureur ou porter plainte à la gendarmerie ?

  23. #48
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et votre avocate a raison ; son sms contredit toutes ses pièces ... Une mère parfaite qui décide de partir sans ses enfants à l'autre bout de la France ?
    Ne focalisez pas sur cette attestation ; focalisez votre argumentaire sur l'interet des enfants ; c'est tout .
    Je sais pertinemment ce que votre femme vit ; je l'ai vécu, et je peux vous assurer que pour ma part, la mère n'y est pas allée avec le dos de la cuillère .
    Donc je sais trés bien que dans votre cas l'attestation ne donnera lieu à aucune poursuite, pour la bonne raison que ce ne sont pas des faits, ce sont des impressions, des interprétations, et qu'en France on peut penser ce qu'on veut ; renseignez vous ... Par contre si des attestations sont basées sur des faits, des témoignages ( " j'ai vu, j'ai constaté") si vous avez la PREUVE du contraire, vous pouvez vous faire plaisir ... Quel age a l'enfant qui a dessiné ?
    Par contre vous ne répondez pas à la question : que demande t elle et pour quelles raisons ?
    Dernière modification par kang74 ; 23/04/2014 à 07h36.

  24. #49
    Membre Junior

    Infos >

    Oui pardon.

    Mon avocate n'a eu que les pièces sans les conclusions, nous sommes donc en attente mais tout porte à croire, qu'elle ne part plus et demande la garde désormais.

    ---------- Message ajouté à 08h42 ---------- Précédent message à 08h37 ----------

    Et en effet, elle conte avoir vu que ma femme repoussait les enfants et constater qu'elle ne leur apportait aucun amour maternel, qu'elle était froide et distance et qu'elle a trouvé scandaleux son comportement ...

    Des attestations prouvant le contraire, on peut en avoir à foison, ma femme fait tout pour mes enfants ....

  25. #50
    Pilier Sénior

    Infos >

    Donc il y a des pièces qui infirment le fait qu'elle parte ? C'est trés important de savoir celà ; celà dirigera votre stratégie.
    [QUOTE][Et en effet, elle conte avoir vu que ma femme repoussait les enfants et constater qu'elle ne leur apportait aucun amour maternel, qu'elle était froide et distance et qu'elle a trouvé scandaleux son comportement ...
    /QUOTE]
    Ou, quand, avec qui ; c'est cela des faits ... Le reste ce sont des considérations subjectives . Dire qu'elle femme n'est pas maternelle parce qu'elle est distante, c'est subjectif, il n'y a pas de raison ou tort ; et puis, en plus, ce n'est pas la mère et vous pouvez aussi prendre le contre pieds en disant que votre femme respecte le role de la vraie mère sans l'empieter pour l'équilibre des enfants ....
    Avez vous fait les démarches auprès de l'école, de la nounou, pour savoir si il y a projet de radiation, par exemple ?

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