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partage des biens
Discussion sur le thème : Parents et Enfants

  1. #1
    Membre Sénior

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    Bonjour à vous,

    Avec mon époux , nous cherchons la solution!

    Je vous explique , nous avons 3 enfants , l'ainée est ma fille née d'un premier mariage .

    Nous voudrions que les biens commun à nous deux reviennent à part égale à nos trois enfants .
    Mon époux dispose de biens propre , qui lui ont été légués par ses parents , et qui doivent rester à nos deux enfants commun.

    Le notaire nous à parlé de deux solutions soit mon époux adopte ma fille ainée et par un calcul de quotité disponible rétablit le partage (ce qui reste aléatoire, puisqu’on sait que la valeur d'un bien fluctue en fonction des années) , deuxième solution nous faisons une donation de vivant sur nos biens. Les enfants deviennent alors nu propriétaire et nous usurfruitiés, sur nos biens commun.

    Aucune des ces solutions ne me conviennent vraiment . La première , je suis un peu bloquée au nom "adoption" car ma fille à un père , ce père n'a aucun bien , mais il est son père. La seconde solution voudrait dire que nous sommes liés à nos enfants pour tous projets . (vente des maison par exemple) .

    Ce que nous voudrions trouver : une solution équitable pour que la fratrie, ne "tricote" aucun désaccord entre eux .

    Y a t il une autre solution ou bien le notaire à bien exploité toutes les pistes?

    merci pour votre aide , j'espère avoir été claire dans mon explication , pas facile de s'y retrouver dans les familles recomposées

    lou

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Mon époux dispose de biens propre, qui lui ont été légués par ses parents, et qui doivent rester à nos deux enfants commun.
    Notez que s'il décède en premier et que vous choisissez un quart en propriété de sa succession, alors vous devenez pour partie propriétaire de ces biens, et à votre décès, cette partie reviendra à vos trois enfants.
    Notez aussi que vous êtes deux, et donc qu'il y a deux successions, et que le résultat final va dépendre de l'ordre des décès.
    Et que la volonté du survivant peut évoluer une fois le premier décédé...

    Dans votre cas, l'adoption semble pas mal parce que le père de votre fille n'ayant rien, elle ne sera pas avantagée en recevant de son père en plus de son père adoptif.

    Sans ça, votre mari pourrait vous léguer l'usufruit de vous biens, et léguer la nue-propriété d'un tiers de sa part de communauté à votre fille ainée.

    Mais dans tous les cas, elle devra payer des frais de succession élevés, y compris avec l'adoption.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bjr,
    elle devra payer des frais de succession élevés, y compris avec l'adoption.
    il me semble qu'il y a de plusieurs exception à ce paiement des frais élevés dont
    - lorsque l'adopté est l'enfant du conjoint
    - lorsque l'adopté a été élevé par l'adoptant pendant 5 ans ....

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Effectivement, c'est dans le cas général.

  5. #5
    Membre Sénior

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    Ma fille ainée avait 3 ans lorsque nous nous sommes mariés . Elle a aujourd'hui 35 ans . Cela change t il la donne? Sachant que nous avons respectivement 57 et 56 ans les frais de succession ne sont ils pas aussi revues à la baisse au vu de notre âge?

    Pour avoir discuté avec nos deux enfants commun , il semble que la donation de vif (à nos trois enfants )de nos biens communs soient une solution.

    C'est semble t il la seule solution pour ne pas , noyer les biens de mon époux , à la communauté , et faire un partage équitable de nos biens communs .

    Ce que nous voulons est bien que chacun ait sa part , afin qu'il n'y ai surtout pas de querelles entre eux . Nous devons donc préparer , la décision avec justesse .

    merci sincèrement pour votre aide

    lou

  6. #6
    Pilier Sénior

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    bjr,

    j'ai quelques difficultés à comprendre votre questionnement

    vu vos âges , généralement les époux gèrent les problèmes suivants
    - les revenus en fin de vie, principalement pour le conjoints survivant
    - transmissions entre vifs et avantages fiscaux qui y sont liés

    dans le cas d'enfants de lits différents, la répartition des biens entre les enfants de chaque lits. Souhaitez vous que votre première fille reçoive une part des biens propres de votre mari , ou uniquement des acquêts de la communauté ...

    quels est l'importance des biens propres par rapport aux biens de communauté

  7. #7
    Membre Sénior

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    bonjour,
    Ce que nous souhaitons est la répartition des biens acquits par nous , en trois parts égales . Si on laisse les choses en l'état , ma fille ainée n'aura que ma part divisée par 3.

    Les biens appartenant à mon époux héritage familial , doivent rester à nos deux enfants commun .

    Ensuite notre age: il semble que si nous faisions une donation de vivant , avec réserve d’usufruit pour nous, notre âge entre en compte pour le calcul des impôts.
    Je suis désolée ce n'est pas facile à dénouer

    merci

    lou

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Bjr,

    - premier élément, sans adoption, votre fille ainée paiera 60 % sur les donations ou legs en provenance de votre mari. Toujours sans adoption, il serait sans doute plus judicieux que ce soit dans votre succession que vous disposiez de votre quotité disponible ( 1/4 de votre patrimoine pour rétablir la balance ) Le problème est que vous ne pouvez pas avantager votre fille ainée sans diminuer les droits de votre conjoint, car cet avantage viendra en déduction de la quotité disponible entre époux.

    - si votre fille est adoptée par votre époux, le problème est similaire , puisqu'il faudrait que votre mari avantage ses propres enfants à votre détriment.

    - si vous pensez que l'usufruit suffira à subvenir aux besoins du conjoint survivant , les donations en nu-propriété peuvent présenter des avantages fiscaux ... Si l'opération a pour objectif d'avantager un enfant, ces donations doivent être faites hors part ... ou en donation partage avec engagement de n'engager ni action en complément de part, ni réduction et engagement de partager le solde à égalité entre vos héritiers

    - si votre mari décède avant un de ses parents, sa fille adoptive n'héritera pas de ses gd parents ''adoptifs''.

    autre détail , les legs: le problème est qu'ils sont réductibles dès qu'ils dépassent la quotité disponible. A voir s'il ne faut pas en imputer par testament une grosse partie sur la réserve.

    enfin, il reste les assurances vie pour ''avantager un héritier ''

  9. #9
    Pilier Sénior

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    - si votre mari décède avant un de ses parents, sa fille adoptive n'héritera pas de ses gd parents ''adoptifs''.
    Si, puisque la filiation est établie, mais elle n'aura pas la qualité d'héritière réservataire à l'égard de ses grands-parents adoptifs.

    Il faut voir qu'il y a une chose sur laquelle vous n'avez pas contrôle, c'est l'ordre des décès entre vous deux, et que le survivant est en concurrence avec les enfants dans la succession du premier défunt.
    Il n'y a donc pas "vos biens communs" et "ses biens propres", mais "votre moitié de biens communs" et "sa moitié de biens communs et ses biens propres".
    Si vous lui survivrez, vous hériterez en partie de ses biens propres, sauf à ne choisir volontairement que l'usufruit.

    Je dirais que la QD n'est pas ici un problème, puisque pour lui, il s'agirait de transmettre un tiers de sa moitié de biens communs (donc moins qu'un tiers de tous ses biens) à une étrangère, alors qu'il a 2 enfants.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Louane
    Aucune des ces solutions ne me conviennent vraiment . La première , je suis un peu bloquée au nom "adoption" car ma fille à un père , ce père n'a aucun bien , mais il est son père.
    C'est également le père biologique qui risque d'être bloqué, or son accord peut s'avérer indispensable.

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