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Discussion : solution pour garantir un foyer d'accueil à un enfant de parent solo, en cas de décès du parent

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,

    Je viens aujours recquérir votre aide afin de d'aider au mieux un enfant qui nous tient particulièrement à coeur: notre filleul

    Mon mari et moi même sommes donc les heureux parrain et marraine d'un bout'chou de 3 ans, enfant de ma meilleure amie. Celui ci n'a jamais été reconnu par son géniteur (lequel connait son existence mais ne s'interesse pas à lui et ne veut pas le reconnaitre). Avec sa maman, nous nous inquiétons de savoir ce qui surviendrait si sa maman était dans l'incapacité d'exercer son autorité parentale ou pire si elle décédait.

    En effet, en cas de décès de la maman, nous nous étions engagés auprès d'elle à faire tout le nécessaire légalement pour accueillir notre filleul, l'élever et le choyer. Nous connaissons les grands parents (les parents de notre amie), lesquels étaient d'accord jusqu'à présent, pour que le choses se fassent ainsi. Mais voilà,qu'aujourd'hui ils déclarent que les liens du sang doivent primer sur le reste, et que que si leur fille disparaissait, leur petit fils viendra vivre chez eux ( ils déclarent que même si la mère n'est pas d'accord, la loi leur accordera la garde). Ils ont 70 ans passés tous les 2, et seule la mamie s'occupe un minimum de son petits fils quand il est chez eux. Le grand père l'aime bien mais ne supporte pas d'avoir un môme de 3 ans dans les pattes. On leur a signalé qu'ils ne seraient pas éternels et que le petit en grandissant demanderait de plus en plus d'attention mais ils persistent arguant que leur fils ( le tonton de notre filleul) pourra s'en occuper ( c'est un vieux garçon de 45 ans, qui vit toujours avec ses parents et qui est bien incapable de gérer un enfant. Il n'a d'ailleurs pas d'affinités avec le petit, qui ne l'intéresse pas vraiment). Mon amie est très inquiète car elle même a souffert de la manière dont elle a été élevée ( famille très froide dans laquelle marques d'affection et communication sont inexistantes) et elle ne veut pas que son fils soit élevé dans ce genre de milieu glacia. Son désir, c' est que ce soit nous qui prenions soin de son enfant et continuons de l'elever, si un malheur devait lui arriver. On a essayé d'en discuter avec eux mais les grands parents et le tonton sont butés et fermés à tout dialogue, nous obligeant a trouver immédiatement une solution pour protéger l'avenir de cet enfant.

    Nous sommes très attachés à notre filleul, avec lequel nous avons développés des liens très forts et pour lequel nous aidons déjà financièrement, et de manière officieuse, sa maman pour son entretien tous les mois (les fins de mois sont souvent difficiles pour les mamans solos). Mon mari,moi même et la maman, voulons donc trouverla solution la plus adaptée pour garantir qu'en cas de décès de la maman, son fils rejoindra notre foyer ( nous n'avons pas encore d'enfant, notre premier arrivera en juin prochain).

    On a envisagé que mon mari puisse le reconnaitre à la mairie, comme étant son fils (vu qu'on est d'accord pour participer officiellement à son éducation financièrement et matériellement et à en faire un héritier , au même titre que nos enfants à venir) mais psychologiquement on a peur des conséquences sur le petit lequel connait son père (il ne l'a vue que 3 fois, petit, ne le voit plus du tout mais on lui a montré de photos de lui afin qu'il sache qu'il a un papa comme les autres enfants). La maman serait d'accord en outre pour un partage de l'autorité parentale, ce qui lui garantirait que l'on pourrait s'occuper du bout'chou si elle était hospitalisée ou malade par exemple.

    On se demandait, sinon, si une adoption simple n'était pas possible ,et préférable, de la part de mon mari (ou de notre part à tous 2 si c'est faisable) sans que cela remette en cause l'autorité parentale de sa mère ? Si oui, est-il envisageable qu'il y ait un partage d'autorité, afin de garantir à la maman que l'on peut agir à sa place si elle était dans l'impossibilité de le faire momentanément?

    Mon message est un peu long mais j'ai essayé d'être la plus concise possible. Je remercie à l'avance les gens qui pourront m'aider.

    cordialement

  2. #2
    Membre

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    Personne pour nous aider ?

  3. #3
    Pilier Junior

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    vous détaillez très bien l'entourage familial et les motivations de chacun, mais est-ce que la maman redoute pour elle même une disparition prématurée ? (maladie grave, risque suicidaire, sport à risque... que sais-je)

    une assistance sociale de la DASS pourrait la renseigner : elle peut peut être pouvoir exprimer ses volontés motivées pour l'avenir de son fils, sur un testament, dans un courrier au juges des enfants, etc...

    avez-vous exploré ces pistes ?

  4. #4
    Pilier Sénior

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    bonjour Triss,

    Etonnant que vous n'ayez pas eu de réponses depuis le 5/12.

    tout d'abord je tiens à signaler que je ne suis pas spécialiste en cette matière donc mes réponses sont à prendre au titre d'une intervenante lambda. il semble que si il arrive qq chose à la maman (ce qui peut arriver a tout moment même si il n'y a aucune maladie etc ....), un conseil de famille sera constitué. la garde de l'enfant ne revient pas automatiquement aux grands parents. Un juge (le JAF) convoquera la famille et verra également s'il y a des dispositions testamentaires.
    Si votre amie fait un document officiel devant notaire vous accordant la garde de l'enfant en détaillant les raisons, je pense que le jaf devrait prendre tous les élements en considération dans l'intérêt de l'enfant.

    dans un 1er temps, mon conseil serait que votre amie (et vous-mêmes) prenniez RDV avec un notaire ainsi qu'un avocat spécialisé, afin de vous faire expliquer la situation en détail et que, éventuellement, vous fassiez les documents nécessaires.

    bon courage et bonnes fêtes de fin d'année
    Dernière modification par Golfy ; 19/12/2008 à 12h37.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    avez-vous regardé si des discussions portaient sur ce thème ?
    il y a une possibilité de recherche sur le site (bandeau en haut de page)

    voici qq exemples:

    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...-de-neveu.html

    http://www.net-iris.fr/forum-juridiq...r-enfants.html

    essayez plusieurs mot clés ou tout simplement regardez les pages de ce forum et le titre doit être évocateur ....
    ou bien alors un contributeur spécialiste passera par votre message


    voilà ce que donne une recherche avec "conseil de famille" comme mot-clé
    Forum juridique de Net-iris - Résultats de la recherche
    y'a qq infos interessantes à prendre.
    il semblerait que ce ne soit pas le JAF qui intervienne mais le juge des tutelles.
    bonne lecture.
    Dernière modification par Golfy ; 19/12/2008 à 12h46.

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