Contester un rappel à loi?

[nad01]

Bonjour à  tous
Je souhaite savoir si l'on peut contester un rappel à la loi lors de l'entretien avec le délégué du substitut?
Je vous explique en bref:
mon époux a eu des mots avec une automobiliste:
Elle roulait lentement en zigzaguant et il suppose qu'elle était au portable.Bref, impossible de la doubler avant un bon moment.Il a fait des appels, elle un doigt d'honneur et quand il l'a eu doublé, il s'est arrêté au feu pour venir devant son vehicule et l'invectiver.Il y a eu échange d'insultes ce qu'il admet et reconnait qu'il a eu tort.Il a bossé 8 ans en établissement pénitentiaire au contact de détenu avec provocation et autre et ne s'est jamais emporté bien que cela n'ait pas toujours été simple, il n'est pas violent et n'a jamais eu d'autres problèmes.
Bref, elle est allée déposer plainte pour "menace" sur elle et ses enfants.
Mon epoux est allé voir l'OPJ au commissariat.Il a admis les insultes et réfuter les menaces.D'autant que les mots rapporter par cette personne ne sont pas du tout des termes qu'il emploie.
Pas d'antécédent de son cÎté et du coup, l'OPJ a rappelé pour dire qu'il y aurait un "simple" rappel à la loi mais lorsqu'il a été signer la convocation, il est bien stipulé "délit de menace" ce qu'il a contesté lors de l'entretien.
Donc comment est ce que cela se passe devant le délégué du procurueur? Est ce qu'il peut réfuter les menaces et que cela soit pris en compte ou bien doit il tout rejeter?


Merci de vos retour sur le suivi

[samirbouss]

Bonjour les circonstances et l"historique d'une affaire sont un élément, le rappel à la loi est un autre élément.
Un rappel à la loi n'est pas une sanction une condamnation, c'est un moyen de vous rappeler la loi et d'éviter de vous condamner.
Ce rappel à la loi ne peut pas, à mon avis, être contesté. (de plus vous vous en sortez bien en réalité).

[nad01]

Désolée, le mail est parti avec des symboles illisibles ...
Je souhaite savoir si l'on peut contester un rappel à la loi lors de l'entretien avec le délégué du substitut?
Je vous explique en bref:
mon époux a eu des mots avec une automobiliste:
Elle roulait lentement en zigzaguant et il suppose qu'elle était au portable.Bref, impossible de la doubler avant un bon moment.Il a fait des appels, elle un doigt d'honneur et quand il l'a eu doublé, il s'est arreté au feu pour venir devant son véhicule et l'invectiver.Il y a eu échange d'insultes ce qu'il admet et reconnait qu'il a eu tort.Il a bossé 8 ans en établissement pénitentiaire au contact de détenu avec provocation et autre et ne s'est jamais emporté bien que cela n'ait pas toujours été simple, il n'est pas violent et n'a jamais eu d'autres problèmes.
Bref, elle est allée déposer plainte pour "menace" sur elle et ses enfants.
Mon epoux est allé voir l'OPJ au commissariat.Il a admis les insultes et réfuter les menaces.D'autant que les mots rapportés par cette personne ne sont pas du tout des termes qu'il emploie.
Pas d'antécédent de son coté et du coup, l'OPJ a rappelé pour dire qu'il y aurait un "simple" rappel à la loi mais lorsqu'il a été signer la convocation, il est bien stipulé "délit de menace" ce qu'il a contesté lors de l'entretien.
Donc comment est ce que cela se passe devant le délégué du procureur? Est ce qu'il peut réfuter les menaces et que cela soit pris en compte ou bien doit il tout rejeter?
Ce n'est pas la même chose des insultes et des menaces sur une personne et il est logique que le fait d'insultes soit noté mais si il accepte ce rappel en l'état, cela veut dire qu'il reconnait les menaces?

Merci de vos retour sur le suivi

- - - Mise à jour - - -

Bonjour...S'en sortir plutôt bien pour un échange d'insultes (des 2 cotes) et sans aucun antécédent, je trouve ça un peu raide quand il est retenu uniquement une seule version et sans témoin.
Il a fait son mea culpa et encore une fois ce n'était jamais arrivé et il a admis les insultes mais jamais les menaces.Au final, il aurait fallu qu'il nie tout en bloc? Ca n'était pas très honnête...
Malheureusement, les rappels à loi restent dans un fichier TAJ et c'est pourquoi je demande si il est possible lors de l'entretien avec le substitut du procureur, de ramener ces allégations à insultes plutôt que menaces ou bien si il n'y a aucune marge de manoeuvre et s'il doit rejeter les faits.