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Discussion : un sursis revoqué est il aménageable?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonsoir,
    je suis mère de famille et m occupe seule de mes enfants.
    en 2017 j ai ete condamnée par un tribunal correctionnel à 10 mois de prison avec sursis et mise a l 'épreuve de 2 ans suite a des litiges clients dans mon ancienne activité d'autoentrepreneur. (plainte commandes non reçue ou reçue tardivement...)

    1 an apres la condamnation, la mesure (sme) a debuté.
    je me suis pas rendue aux 3 premieres convocations du spip car ca tombait a chaque fois sur mes horaires de travail, (j'etais en interim à ce moment là) j avais essayer sur une des convocations d appeler mais ca repondait pas. et j avais pas conscience de l importance de ces rdv donc je m inquietais pas à cette période.

    quasiment en meme temps que ma petite mission intérim se termine, (elle a duré 3 mois) j ai été convoqué au JAP pour rappel des obligations SME
    J y suis allée et ai du justifier mes absences. on me reprochait de venir à ce rdv là mais pas a ceux du spip, j expliquais alors que ca tombait hélas toujours pendant mes horaires de travail.

    a ce stade j avais toujours pas conscience de l importance de respecter à la lettre les rdv spip. je trouvais la reaction du jap demesurée. surtout que je travaillais et que c etait une bonne chose.

    suite a çà on peut considérer que la mesure a reellement debuté car j ai rapidement eu un rdv spip apres celui du jap .
    j y suis biensur allée puisque je ne travaillais plus. rien ne m empechait d y aller.

    les 3/4 premiers rdv se sont bien passés,
    sauf les paiements des dommages interets aux "victimes" je n ai pas pu reagir rapidement la dessus car situation financiere difficile.
    j ai payé qu un tout petit peu, et pas de maniere reguliere.

    puis j ai eu un rdv (environ le 5eme apres le rappel sme) auquel je me suis pas rendue car j etais pas dans la region à la date concernée. (et je n ai pas appeler)

    puis un autre rdv 2 semaines plus tard auquel je me suis pas rendue car je dependais d une personne pour le trajet et la garde de mes enfants (c etait en plein ete) et la personne n est pas venue a temps, donc rdv manqué. j ai toutefois envoyé un mail dans l heure qui suivait pour expliqué la raison de mon absence.

    le spip m a reconvoqué 2 semaines apres et j y suis allée.
    sauf que j avais toujours pas payé une des "victimes" donc la conseillere spip m a refixé un rdv 9 jours apres dans le but que je vienne apporter la preuve du virement.

    9 jours apres, date du rdv auquel je devais apporter la preuve du virement, mais le virement n etant pas encore effectué, je décide de pas me rendre au rdv , j envoi un mail a la conseillere spip pour lui dire que les coordonnees bancaire ont été enregistrées sur mon compte je dois attendre que ce soit effectif pour faire le versement , et que je lui enverrai par mail la copie du virement.
    pas de reponse, et a partir de la je n ai plus eu de nouvelles de la conseillere spip.

    je precise qu a ce stade et malgré le rappel sme j avais toujours pas conscience que je risquais d aller en prison pour manquements aux mesures de controles autrement dit pour des rdv manqués c etait pas concevable encore dans ma tete, je pensais que seule une recidive ou un refus complet de respecter la mise a l epreuve pouvait conduire en prison. autrement dit quelque chose de grave

    faut dire que le rappel sme n a tourné qu autour de reproches mais a aucun moment on m a clairement expliqué ce que je risquais a ne pas etre assidue etc.

    j ai malgré tout etait reconvoqué presque 2 mois apres les rdv manqués de l ete. (soit en septembre)
    j y suis allee et ai ete reçue par une nouvelle conseillere spip. l ancienne etant selon ses dires definitivement partie (ou... je sais pas)
    elle m a demandé si j avais deja recu la convocation du jap. en m apprenant par la meme occasion que j allais ete convoquée au jap. je n avais encore rien reçu.

    elle m a reconvoqué 15 jours apres et entre temps j ai recu la convocation jap.

    donc convocation au debat contradictoire avant eventuelle prolongation ou revocation du sursis avec mise a l epreuve.

    ce qu on me reproche ce sont donc les absences de cet ete + des paiements trop faibles et irreguliers (dommages et interets)

    lors du deuxieme rdv avec la nouvelles conseillere, j ai appris que l ancienne conseillere a donc fait un rapport au jap , elle me l a lu, et il est tres salé. la conseillere spip fait meme un portrait de moi qui est faussé ( je me cacherai derriere mes dettes selon elle) alors qu elle n a jamais pris le temps d analyser ma reelle situation. les rdv avec l ancienne conseillere spip duraient moins de 10 minutes c etait baclé elle me donnait un rib, un montant a payer , et la discussion etait creuse.

    dans son rapport l ancienne conseillere demande la revocation au moins partielle du sursis.
    (je suis d ailleurs etonnee qu un conseiller spip puisse faire de telle "demande"?!)

    ca me parait plus que gros de sa part , ayant connaissance tout de meme que je m occupe seule de mes enfants en bas age et que je n ai en dehors de ces rdv manqués , pas manifester d opposition a cette mesure sme, que je n ai pas que ces dettes là, mais surtout gros dans le sens ou elle a dressé un portrait de moi sans me connaitre les rdv etaient tous baclés.

    la nouvelle conseillere spip qui m a reçue en tout 2 fois en connait beaucoup + sur moi que l ancienne conseillere en 5 rdv. en effet la nouvelle conseillere spip a pris le temps de comprendre ma situation on a parlé 1h30 la derniere fois. elle a admis d elle meme que ma situation etait actuellement difficile a supporter. et que je meritais + de l aide qu autre chose.
    elle m a dit qu elle allait faire un rapport a la jap avant l audience.

    voila pour ma situation.
    depuis cette convocation avant eventuelle revocation j ai fais beaucoup de recherche pour comprendre ce que je risque et je comprends desormais que meme sans "récidive" mon sursis peut etre remis en question, j en avais reellement pas conscience encore cet ete. sans quoi j aurai au moins fais le necessaire pour appeller prevenir, j aurai ete differente dans mon comportement, donc voila je comprends mais trop tard.

    si je suis ici c est pour poser des questions: (je vous ai donner des details de mon cas car je sais que ca aide toujours pour répondre)

    - quand le JAP revoque le sursis, suite aux manquements aux mesures de controle, un amenagement de peine peut il etre demandé?

    -vais je etre informé le jour de l audience de la décision? ou ce sera forcement plus tard par RAR ?

    enfin, les prolongations on en entend parler, ils l evoquent d ailleurs dans le courrier, mais nulle part je trouve des posts de personnes faisant l objet d une prolongation, a croire que ca finit toujours en revocation ! ais je raison ?

    merci de m avoir lue et de bien vouloir me repondre si vous avez des reponses ,

  2. #2
    Membre Benjamin

    Infos >

    la reponse est apparemment oui

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