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Discussion : Documents demandés par l'avocat

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonsoir à tous,


    Ayant un litige avec une administration, je dois saisir le tribunal administratif.
    Je me suis rapproché de deux avocats mais l'un des deux me demande tout un tas de documents :
    Parmi les nombreux documents demandés, ce qui suivent me paraissent un peu "abusé" car ce sont des documents hyper personnel avec des informations confidentiels

    - Acte de naissance des personnes du foyer
    - Photocopie du livret de famille
    - Photocopie des pièces d'identité
    - etc


    Ma question est, si vous voulez bien y répondre et je vous en remercie, quelles sont les documents qu'un avocat a besoin pour lancer une procédure au tribunal administratif (mise à part la convention d'honoraire signé)


    Par ailleurs, le second avocat demande à ma femme de signer un papier stipulant qu'elle refuse de se joindre à la procédure et qu'elle refuse d'attaquer en justice l'administration en question (car ma femme préfère attendre), est ce que l'avocat en a le droit car on a l impression que l'avocat nous force la main afin de lancer une seule procédure pour nous deux sans laisser le choix à ma femme de choisir le moment ou même pouvoir choisir un autre avocat pour ce problème.
    L'avocat dit que si il lance la procédure pour moi, il faut absolument que ma femme signe ce papier ou elle refuse de ce joindre à ma procédure.
    La question est donc, est ce qu'il est normal que l'avocat demande de signer ce document? Et est ce que ma femme pourra à l'avenir lancer une procédure de son coté si signe ce document ?



    Merci

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonsoir,

    Primo, on ne donne aucun document à un avocat tant qu'on ne lui a pas donné mandat officiellement et signé une convention d'honoraires.

    Pourquoi ?

    Parceque ça vous évite de vous voir facturé une étude complète des pièces alors que vous ne savez pas vraiment si vous allez le mandater.

    Le mieux est d'exposer très précisément l'affaire lors de la première entrevue, soit les faits et le nombre de pièces à traiter, si besoin à l'appui de documents que vous gardez en main.. et attendre la convention à venir. Libre à vous ensuite d'y donner suite ou pas. Si vous passez votre chemin, vous n'aurez qu'à régler la consultation, voire rien si l'avocat a pour habitude de ne pas facturer les premières entrevues.

    Deusio, vous êtes le patron, mettez vous bien ça dans la tête. Si un avocat vous force la main comme vous dites pour signer un renoncement alors que vous voulez disposer de votre temps, libre à vous d'aller voir ailleurs.

    Tertio, j’imagine qu'il n'y a pas que deux avocats dans votre secteur.....

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Merci Yomyompour votre réponse



    "Primo, on ne donne aucun document à un avocat tant qu'on ne lui a pas donné mandat officiellement et signé une convention d'honoraires."
    Je comprend bien mais ma question était plus précisément : Lorsque l on trouve un avocat et que l'on accepte de signer la convention quelles sont les documents normalement demandés par l'avocat pour lancer la procédure ? Je pose la question car je dois remettre la convention signé et je m'attend a ce que l'avocat me demande d eventuelles pièces complémentaire afin de lancer la procédure et j'appréhende qu'il me demande tout un tas de document. Si je sais quelles sont les documents nécessaires pour lancer la procédure, cela me permettra de refuser des demandes abusives en disant "je ne vous remettrai que tel et tel document conformément aux usages...


    Les premières entrevues ont déjà été facturé et tous les documents transmis aux deuxième avocat (car le premier demandaient beaucoup trop de document)
    Mais merci de la précision, je le saurai pour la prochaine fois et ne ferai plus des dizaines de photocopies et ne remettrai plus aucun document avant d avoir signer la convention...



    Concernant le fait de pouvoir aller voir un autre avocat, effectivement cela est possible et je vous en remercie, mais à chaque fois il faut payer la consultation, ect ect sans parler du fait que le temps presse pour moi contrairement à ma femme qui veut prendre son temps...


    J en conclue donc que l'avocat n'a pas le droit d'exiger un document de renoncement contrairement à ce qu'il affirme (soit disant que c est obligatoire à partir du moment où ma femme a assister aux discutions avec lui)
    Dernière modification par Supermario ; 10/02/2019 à 20h28.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Bonsoir,


    Ma pratique... variable selon le type de prestation.

    Toutes les pièces citées sont des fondamentaux. Je les demande dans le courrier qui accompagne la conventions d'honoraire quand je l'envoie au client - pas avant par contre.

    C'est d'ailleurs un minimum vital ; j'en demande beaucoup plus - conventions matrimoniales, renseignements sur le régime de sécurité sociale, etc. - mais évidemment c'est lié au type de dossier que je prends.

    je m'attend a ce que l'avocat me demande d eventuelles pièces complémentaire afin de lancer la procédure et j'appréhende qu'il me demande tout un tas de document.
    C'est plus que probable.

    Je n'ai pas les éléments pour répondre s'agissant du document demandé à votre épouse.


    Citation Envoyé par Yomyom Voir le message
    Primo, on ne donne aucun document à un avocat tant qu'on ne lui a pas donné mandat officiellement et signé une convention d'honoraires.

    Pourquoi ?

    Parce que ça vous évite de vous voir facturé une étude complète des pièces alors que vous ne savez pas vraiment si vous allez le mandater.
    En principe oui. Sauf qu'en pratique cela peut aussi être un excellent moyen de fusiller une procédure si on est short sur les délais. Et pour une procédure au TA, c'est courant.

    Une remarque :

    Parmi les nombreux documents demandés, ce qui suivent me paraissent un peu "abusé" car ce sont des documents hyper personnel avec des informations confidentiels

    - Acte de naissance des personnes du foyer
    - Photocopie du livret de famille
    - Photocopie des pièces d'identité
    Je ne sais pas s'il faut rire ou pleurer.
    Dernière modification par VincentB_ ; 10/02/2019 à 20h47.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Merci VincentB pour votre réponse


    Cependant, je pense que ma question initiale n'est toujours pas clair et j'en suis désolé. Je vais essayer de la préciser à nouveau : Quelles sont les documents obligatoires et indispensables pour lancer une procédure devant le tribunal administratif ?


    Que les avocats demandent tout un tas de documents, je comprends que c est leur droit mais si ce n'est pas indispensable il est de notre droit de refuser de faire les photocopie de presque la quasi totalité de nos documents personnels si cela n est pas demander par le tribunal pour lancer la procedure.


    Maintenant que des personnes acceptent sans "broncher" de transmettre tous les documents que leut avocat exige c est leur choix


    Concenrnant le document de renoncement, vu votre réponse j en conclu que cela est "normal" dans certain cas!? Cela me semble vraiment incroyable mais si c est la loi !


    Pour revenir a ma 1ere question, n y a t il pas une liste de documents demandé pour lancer une procédure ?


    C est au choix de l avocat ???


    N y a t il pas une liste demandé par le tribunal administratif clair et simple ? (genre photocopie de la piece d identité, carte de sécu, justificatif de domicile ?)


    Désolé mais des actes de naissances de toute la famille c est abérant ! Pour faire un passeport ou une carte d identité ok mais pour lancer une procédure je vois pas l interet


    Merci


    Sans parler du fait, que des personnes m(ont dit que leur avocat ne leur a jamais demandé tous ces documents...
    Dernière modification par Supermario ; 10/02/2019 à 21h31.

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Bonjour
    Et je vous signal que des centaines de personnes qui laisse les photocopies des livrets de famille et acte de naissance trainer de partout se retrouve victime d'usurpation d identité et se retrouve dans un cauchemard social
    En tant que bailleur je demande ces pièces, en tant qu'avocat voter défenseur doit bien évidemment les avoir, qu'il sache au moins qui il représente et quelles sont les qualités de son client;

    Pour ma part, je ne vois pas comment un avocat peut se passer des pièces d'identité, deja,

    Pour revenir a ma 1ere question, n y a t il pas une liste de documents demandé pour lancer une procédure ?
    Quand on envoie sa requete, on joint le bordereau des pièces jointes et les pièces en question. Chaque dossier est différent.
    C'est bête de découvrir un an plus tard que le client soit disant célibataire est divorcé et pacsé...

  7. #7
    Pilier Junior

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    Bonsoir

    Pour une affaire devant le TA (toujours pendante), mon avocat ne m'a .... rien demandé de tout ça. Bon il s'agit d'un recours pour faire reconnaître une imputabilité d'un accident au service et elle (l'avocat) m'a été recommandée par un syndicat, chose que je lui ai dite. Ceci faisant peut-être cela. Par contre, je lui ai donné toutes les pièces nécessaires pour ledit recours sans qu'elle ait eu besoin de me les demander. Je n'ai même pas donné une copie de CI. A sa décharge et à la mienne, parole de maquignon vaut contrat.
    Change ton regard et le monde changera

  8. #8
    Membre Benjamin

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    Merci Ribould pour votre réponse


    Evidemment qu'une pièce d identité est indispensable mais pas la totalité des pièces que je cite


    Le bordereau des pièces jointes est différents pour les 60 millions de citoyens en France ??? Je comprend pas très bien ?
    N'y a t il pas une liste de base et qui ensuite peut être complété pour les cas particulier ?


    Bon je pense que je vais pas avoir de réponse à mes questions.


    Merci quand meme

  9. #9
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Supermario Voir le message


    Le bordereau des pièces jointes est différents pour les 60 millions de citoyens en France ??? Je comprend pas très bien ?
    Oui, tout dépend de l'avocat, du client, qui l'envoie, quelle est la nature de l'affaire, les sommes en jeu, ....

    Citation Envoyé par Supermario Voir le message
    N'y a t il pas une liste de base et qui ensuite peut être complété pour les cas particulier ?
    Ben non, il n'y a pas une liste de base; cela dépend vraiment de l'avocat, du client et de l'affaire.
    Change ton regard et le monde changera

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par Stéphane B Voir le message
    Bonsoir

    Pour une affaire devant le TA (toujours pendante), mon avocat ne m'a .... rien demandé de tout ça. Bon il s'agit d'un recours pour faire reconnaître une imputabilité d'un accident au service et elle (l'avocat) m'a été recommandée par un syndicat, chose que je lui ai dite. Ceci faisant peut-être cela. Par contre, je lui ai donné toutes les pièces nécessaires pour ledit recours sans qu'elle ait eu besoin de me les demander. Je n'ai même pas donné une copie de CI. A sa décharge et à la mienne, parole de maquignon vaut contrat.

    Merci beaucoup pour cette réponse !


    C est bel et bien ce qu'il me paraît le plu slogique : transmettre les documents qui ont un rapport avec le litige en question et non pas transmettre tout un tas de documents personnel qui n ont rien à voir avec l affaire.
    J'ai déjà transmis toutes les photocopies des pièces concernant le litige en question



    Bon je vais me rendre chez l'avocat prochainement pour finaliser l affaire et je laisserai tomber la procédure judiciaire si il me demande des dizaines de documents qui n ont rien à voir avec la procédure ou si il exige une lettre de quoi que ce soit.


    C est quand même incroyable

    ---------- Message ajouté à 21h59 ---------- Précédent message à 21h57 ----------

    Citation Envoyé par Stéphane B Voir le message
    Oui, tout dépend de l'avocat, du client, qui l'envoie, quelle est la nature de l'affaire, les sommes en jeu, ....



    Ben non, il n'y a pas une liste de base; cela dépend vraiment de l'avocat, du client et de l'affaire.

    Merci pour votre réponse clair et précise. Je vais donc demander à quoi servent chaque document que l'avocat me demandera pour vérifier que c est bien en rapport avec la procédure.
    Dernière modification par Supermario ; 10/02/2019 à 22h00.

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Supermario Voir le message
    Le bordereau des pièces jointes est différents pour les 60 millions de citoyens en France ??? Je comprend pas très bien ?

    Lorsque l'on fait une requête au TA - une assignation c'est pareil - on doit communiquer toutes les pièces utiles.


    On en dresse la liste sur un bordereau. Le tout est communiqué au TA qui transmet à l'adversaire.


    C'est évidemment du sur-mesure.


    Quant à moi si un "client" refuse de me communiquer ses documents d'identité, la relation avec lui s'arrête là.
    Dernière modification par VincentB_ ; 10/02/2019 à 22h38.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci de vos précisions concernant les demarches du TA
    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message


    Quant à moi si un "client" refuse de me communiquer ses documents d'identité, la relation avec lui s'arrête là.
    Je sais pas si il faut rire ou pleurer

    Ceci est une évidence concernant l'identité mais le livret de famille et les actes de naissances ne sont pas des pièces d identités il me semble
    Je ne pense pas qu'il existe au monde quelqu'un de stupide au point de refuser de donner son identité à un avocat qu'il va voir pour défendre ses interets

    Donc en résumé, si je transmet la photocopie des actes de naissance, du livret de famille, des pieces d identité, des justificatfs de domicile, des toutes les pieces du dossier concernant l'affaire... Le tout est transmis au TA par l'avocat et le TA transmet le tout à l'adversaire ?


    Donc raison de plus de ne pas donner ces documents en question sachant que des copies vont se balader chez l adversaire en plus de chez l'avocat et du TA !


    Vous me confortait dans ma position de départ puisque il va y voir des copies qui vont se balader un peu partout dans la nature...
    Dernière modification par Supermario ; 10/02/2019 à 23h10.

  13. #13
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Supermario Voir le message
    le livret de famille et les actes de naissances ne sont pas des pièces d identités il me semble
    Bien sûr que si !

    Citation Envoyé par Supermario Voir le message
    Donc en résumé, si je transmet la photocopie des actes de naissance, du livret de famille, des pieces d identité, des justificatfs de domicile, des toutes les pieces du dossier concernant l'affaire... Le tout est transmis au TA par l'avocat et le TA transmet le tout à l'adversaire ?
    Non !

    On les utilise pour préparer le dossier.

    Ensuite, on sélectionne les pièces dont on estime qu'elles sont utiles pour soutenir l'argumentation que l'on défend et elles seules sont communiquées. Il est absolument exceptionnel que l'on communique les pièces d'identité d'une partie - je crois que je ne l'ai jamais fait hors AJ - par contre évidemment communiquer l'identité dans ses actes de procédure, ça c'est obligatoire mais on ne fournit pas de justificatifs.

    Je ne parle pas des témoignages où là communiquer une pièce d'identité est obligatoire mais on sort du sujet.

    Citation Envoyé par Supermario Voir le message
    Vous me confortait dans ma position de départ puisque il va y voir des copies qui vont se balader un peu partout dans la nature...
    Mais bon sang arrêtez, là ! Vous communiquez une pièce d'identité quand vous achetez en ligne ! Quand vous réglez par chèque ! Quand vous demandez un crédit ! Mais là vous renâclez à la communiquer à un type soumis au secret le plus absolu ! C'est risible !
    Dernière modification par VincentB_ ; 10/02/2019 à 23h28.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  14. #14
    Membre Benjamin

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    Merci beaucoup pour toutes ces précisions VincentB !
    Je comprend mieux le déroulement des choses avec le TA.
    Mais...



    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message

    Mais bon sang arrêtez, là ! Vous communiquez une pièce d'identité quand vous achetez en ligne ! Quand vous réglez par chèque ! Quand vous demandez un crédit ! Mais là vous renâclez à la communiquer à un type soumis au secret le plus absolu ! C'est risible !

    Je ne transmets jamais mon acte de naissance, ni mon livret de famille lorsque je fais un chèque ou que j'achète en ligne.
    Ma pièces d'identité ne comporte pas toutes les informations que ces deux pièces cité conportent !


    Ce qui m inquiète ce n'est pas de transmettre ces documents à "un type soumis au secret le plus absolu" mais ce qui m'inquiète c est que contre sa volonté ces documents peuvent se perdre, s'égarer, se faire voler ou je ne sais quoi et atterir entre les mains de perosnnes mal intentionné. Avec la photocopie d'une PI cela ne pose pas autant de problème qu'avec ces documents en questions. Surtout que pour un TA je vois pas l'intêret... Pour un divorce ok mais pas pour un litige avec une administration.


    Merci

  15. #15
    Pilier Sénior

    Infos >

    Je demande toujours plusieurs justificatifs d'identité : les CNI sont truffées de coquilles, on a encore eu un beau cas ici-même cette semaine ! Sans parler des faux...


    En moyenne dans ma pratique 10% des CNI posent problème. Pas question pour moi de leur faire confiance. De plus dans un très grand nombre de cas on a besoin de connaître la situation matrimoniale du client.


    Je n'accepte aucun compromis là-dessus.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

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