Affichage des résultats 1 à 2 sur 2

Discussion : archive proces pénal au cameroun dans les annees 53/54

  1. #1
    Membre Exclu des Forums

    Infos >

    peut on trouver trace d'un procès pénal ayant eu lieu au Cameron a dizangue vers 1952/1953

  2. #2
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour à vous aussi...

    Pour information vous êtes sur un forum français, je doute sincèrement que qui que ce soit ici puisse vous renseigner sur les modalités (et surtout la durée) de conservation des archives au Cameroun au début des années 50 ! Pourquoi ne pas poser la question au tribunal concerné ?

    Mais de rien, c'est un plaisir d'essayer de vous aider (pour le "merci" ému et chaleureux que vous ne manquerez pas de m'adresser pour avoir pris du temps bénévolement pour vous répondre)
    Pluie en novembre, Noël en décembre...

Discussions similaires

  1. [Propriété Intellectuelle] archive de proces
    Par alishan dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 9
    Dernier message: 09/12/2011, 18h19
  2. [Déroulement du procès] Après le procès comment obtenir les dommages et intérêt accordés. (procès pénal)
    Par Neryce dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 16
    Dernier message: 24/11/2010, 20h33
  3. [Travaux et Construction] achat maison cameroun
    Par Mrjee dans le forum Immobilier
    Réponses: 1
    Dernier message: 21/09/2009, 10h04
  4. [Vie commune, Rupture] Cameroun décès
    Par Titine76210 dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 11
    Dernier message: 18/09/2009, 17h35
  5. [Mon Employeur] probleme reservation vols pour le cameroun
    Par Thierry570 dans le forum Travail
    Réponses: 1
    Dernier message: 16/08/2007, 12h31