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Discussion : Test salivaire

  1. #1
    Membre

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    Bonjour ,
    Je souhaite avoir quelques renseignement. Je vous explique le problème.
    Mon mari s'est fait contrôlé mercredi dernier, les forces de l'ordre l'ont soumit à un test salivaire qui celui ci a révélé positif THC + Amphétamine . Hors il n'a jamais consommer d'amphétamine, et n'est que consommateur régulier ( le weekend ou en soirée ) de cannabis. Suite à ce test salivaire ils l'ont emmener à l'hôpital afin de faire un analyse sanguin qui celui ci s'est révélé positif THC , négatif Amphétamine ( les résultat sont arrivés vendredi dans l'après midi ) . Je voudrais alors savoir s'il n'y a pas vice de procédure suite au faite que le premier test est révélé positif aux amphétamines ?
    De plus ils lui ont suspendue sont permis pour un délais de 6 mois lui affirmant qu'il y a eu un arrêté , mais aucune preuve lui a était donner lui montrant l'arrêté afin qu'il puisse vérifié , aucune copie ne lui a été fournis . A-t-il le droit de récupéré son permis tant qu'il n'a pas de papier justifiant cet arrêté ? que pouvons nous faire ?

  2. #2
    Pilier Cadet

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    Bonjour,

    Je voudrais alors savoir s'il n'y a pas vice de procédure suite au faite que le premier test est révélé positif aux amphétamines ?
    Non, simplement que le délit portant sur l'usage d'amphétamines est écarté. D'où l'intérêt de la vérification.

    De plus ils lui ont suspendue sont permis pour un délais de 6 mois lui affirmant qu'il y a eu un arrêté , mais aucune preuve lui a était donner lui montrant l'arrêté afin qu'il puisse vérifié , aucune copie ne lui a été fournis
    Y a-t-il eu rétention du permis au moment de son interpellation ?

    A-t-il reçu une notification d'arrêté de la part des gendarmes?

  3. #3
    Membre

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    Le permis lui a été enlevé directement , de plus lorsqu'ils ont reçu les résultats ils l'ont convoqués, lui disant que cela ne servait à rien de revenir le lendemain ( au bout donc de 72h ) rechercher son permis et qu'il lui est enlevé pour 6 mois . Lui n'a reçut aucun papier justifiant l'arrêté , rien ne lui a été donner de la part des gendarmes il n'a donc aucun papier justifiant les faits. A cela ils lui ont répondu : c'est le temps que la procédure ce fasse . Pourquoi ne lui rendent-ils pas alors sont permis ?
    Je pense que nous allons appeler demain le préfét afin de vraiment savoir s'il y a eu un arrêté d'appliquer.

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