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Discussion : 6ème procès en vue !

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous,
    J'ai été exclu d'une association sportive (club de tir), abusivement. Un premier procès en référé m'a réintroduit en 2011 au sein de l'association, l'association ayant été condamnée (par le Juge1) à me réintégrer (mais sans aucune astreinte).
    L'association ne m'a pas réintégré. A la place d'une réintégration, le président de ladite association m'a convoqué à nouveau pour une réunion "de débats" où la première phrase prononcée par lui a été "vous êtes illico re-exclu du club"
    J'ai envoyé un courrier recommandé au président de l'association lui indiquant que j'allais faire un nouveau procès pour être à nouveau réintégré et que je demanderai la nomination d'un mandataire judiciaire s'il continuait dans ses errements.
    J'ai donc fait un second référé pour être à nouveau réintégré. J'ai perdu ce référé en 2012. Le Juge (Juge1) a écrit "effectivement aucun reproche n'est indiqué dans votre convocation à cette seconde réunion mais vous deviez bien vous douter qu'une exclusion, même si elle n'était pas mentionnée dans la convocation, était possible pour vous"

    J'ai fait appel de cette décision. Entretemps, le président du club a déposé 3 plaintes successives pour menaces de mort. Je suis passé en correctionnel (sans avoir été entendu par les forces de l'ordre) et j'ai été blanchi par le Juge (Juge 3).

    L'appel a donné un résultat manquant de clarté. Le Juge d'Appel (Juge2) savait que j'allais bientôt passer en correctionnel et en ignorait donc le résultat. Il est mentionné par le Juge d'Appel :"le tribunal donne acte que l'association doit réintégrer monsieur. Le tribunal donne acte que monsieur, dans un souci d'apaisement prend l'initiative de démissionner de cette association"

    Le club a de nouveau refusé de me réintégrer. J'ai donc fait un procès auprès du JEX (Juge1).
    J'ai gagné ce procès : le JEX a condamné avec astreinte financière au delà de 30 jours, à me fournir licence.

    Le club m'a fourni la licence le 30ème jour, c'est à dire le dernier jour possible avant paiement d'une amende journalière.

    Le club vient de me prévenir par courrier recommandé qu'il va lui aussi déclencher un nouveau procès auprès du JEX (Juge1) pour m'obliger à démissionner. Qu'en pensez-vous ?

    Bien cordialement,

  2. #2
    Pilier Junior

    Infos >

    personnellement j'en pense que la décision du juge 2 indique que l'on doit vous réintégrer et que vous allez démissionner. Vous étiez d'accord avec ce jugement, vous avez demandé son application et maintenant vous refusez d'appliquer vos engagements.

    Franchement pour un club de tir c'est faire perdre son temps à tout le monde, la justice a d'autres chats à fouetter.
    Think less, ride more!

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