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Discussion : l'acheteur se retourne contre moi aprés avoir cassé la boite à vitesses (boite auto)

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonjour ,

    voici mon souci g vendu ma voiture il y a 1 mois en très bon état et toujours bien entretenue cependant l'acheteur m’appelle pour me dire qu'il n'y avait plus d'huile dans la boite a vitesse est que celle ci a cassé il m'indique qu'il n'y a pas de fuite (la marque ma confirmé que c’était impossible l'huile d'une boite a vitesse ne s’évapore pas ! il décide de m'attaquer en justice!

    A T-il le droit de faire sa après 1 mois et 2000 km effectuer je le soupçonne d'avoir effectué une mauvaise manipulation est de vouloir me faire porter le chapeau si quelqu’un peut me renseigne sur se que je risque sachant que le véhicule marchait très bien a la vente c'est un véhicule de 2006 avec 95 000 km merci
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 03/10/2011 à 20h04.

  2. #2
    Membre Exclu des Forums

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    Il peut toujours... cela étant, ça ne signifie pas qu'il aura gain de cause.
    En effet, votre véhicule à OBLIGATOIREMENT été vendu avec le CT ok (ou pour le moins sans contre-visite), et en outre, lors d'une vente de PàP, l'acheteur est réputé avoir acheté le bien en connaissance de son état.
    Cela lui fait reposer sur lui-même la présomption d'avoir à minima essayé ledit véhicule.
    Or, lors d'une vente de PàP, l'unique recours, et le vice caché.
    Donc, il lui appartient d'apporter la preuve que le véhicule est vicié, et qu'à fortiori, qu'il était vicié lors de la vente.
    Il ne vous appartient pas d'en apporter la preuve contraire.
    Vous n'êtes pas un professionnel automobile/mécanicien (je suppose), et votre unique moyen de connaitre l'état de votre véhicule pour la vente, c'est le CT.
    Basé sur ce CT, si aucune fuite à la boite de vitesse n'est mentionnée, c'est qu'alors cette boite de vitesse avait donc son niveau d'huile.

    Et oui, contrairement à l'eau, l'huile ne s'évapore pas.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    merci pour votre reponse le controle technique etait vierge il avait 4 mois il me reproche une vidange pas faite de la boite a vitesse hors jai acheter ce vehicule a 80 000 km la vidange se fait toute les 60 mille g apelé l'ancien proprietaire il ma certifier l'avoir faite donc meme en me reprochant sa j'espere etre couvert je le soupscone vraiment une mauvaise utilisation comment prouver un vice caché sur une boite a vitesse qui na jamais etait changer NI ENDOMAGER ??

  4. #4
    Membre Junior

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    Ne vous inquiétez pas, c'est à votre acheteur de prouver le vice caché, et après avoir roulé 2.000 km, il aura beaucoup de mal à le prouver.
    Le CT est la preuve que le véhicule était en état de rouler quand il a été vendu.

    Michel

  5. #5
    Membre Benjamin

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    merci michel !! et si la vidange de cette boite finalement jamais etait faite puis je etre mis en cause sachant quel aurait du etre faite a 60 mille km hors je l'ai eu a 80 mille ????

  6. #6
    Membre Exclu des Forums

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    Il lui appartient d'apporter la preuve d'un vice caché (on appel cela la "charge de la preuve").
    Pour se faire, il lui faut impérativement faire expertiser le véhicule. Et pour qu'une expertise ait force d'obligation à l'encontre de vous, il faut qu'elle soit judiciaire.
    Or, pour justifier de la saisie de la justice, il faut encore qu'il puisse apporter la preuve que le véhicule à été vendu vicié.
    Et cela par expertise (procédure amiable). Cela à un cout.

    Et pour peu qu'il ait fait réparer le véhicule, plus aucune expertise possible... qu'elle soit amiable ou judiciaire. Donc...

  7. #7
    Pilier Junior

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    Bonjour, Tout acheteur sérieux fait les vidanges par sécurité car le vendeur aurait pu par "omission" ne pas lui avoir donné toutes les informations, que coûte une vidange vis à vis d'une casse ? Soyez tranquille, c'est à l'acheteur de PROUVER qu'il y avait un vice caché, en admettant que l'huile de la boîte s'est "évaporée", ce n'est pas après avoir roulé 2000 km qu'il peut en apporter la preuve ! De plus, si le fabriquant préconise une vidange tous les 60 000 km, le défaut de vidange n'est pas un vice caché, mais relève du mauvais entretien que le CT n'a pas relevé. Dormez tranquille, et s'il vous poursuit en justice demandez lui 1000 € de dommages et intérêts pour procédure abusive !

  8. #8
    Membre Benjamin

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    voila aujourd'hui jai recu le recommander il me reclame le remboursement du vehicule ou la prise en charge des reparations je ne sais pas comment sa va se finir jaimerai comme vous me l'avez dormir sur mes 2 oreilles mais je reste quand meme inquiet je n'ai garder la voiture que 6 mois l'ancien proprietaire peut -il etres concerné lui aussi en cas de vice caché avant que jachete moi meme ce vehicule sachant que je n'ai eu aucun probléme avec??merci de vos reponse

  9. #9
    Pilier Junior

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    Bonjour, Nous sommes plusieurs à vous avoir donné les réponses, répondez lui en recommandé avec accusé de réception en vous appuyant sur les réponses, à sa charge de démontrer le vice caché, le reste étant couvert par le contrôle technique, votre responsabilité est alors TOTALEMENT dégagée et informez le que vous allez lui réclamer 1000 € de dommages et intérêts, il va vite se calmer à mon sens !

  10. #10
    Membre Benjamin

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    sur le recommander il est incrit qu'il me poursuit pr vice caché suite a un entretien douteux !!! il es inscrit aussi que le dysfonctionement etait present avant la vente ! un entretien douteux peut il etre considéré comme un dysfonctionement ??

  11. #11
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Merveilleux !

    Il reconnait lui même avoir acheté la voiture sachant que le dysfonctionnement était présent avant la vente, pour avoir essayé le véhicule avant la vente il n'a pas trouvé d'objection à ce dysfonctionnement pour vous avoir acheté le véhicule ! Je demanderais alors 1500 e pour procédure abusive ....

    Pour le vice caché, comment peut il l'être alors qu'il reconnait qu'il en avait connaissance ...

  12. #12
    Membre Benjamin

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    c justement quand le dysfonctionement est present avant l'achat qu'il y a vice caché il s'appuie sur le fait que la vidange de la boite n'est pas put etre effectuer chose que je ne peut pas savoir car elle se fait a 60 000 km si elle n'a pas etait faite l'expert peut il lui donné raison et m'accusé de vice caché ?????????

  13. #13
    Pilier Junior

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    Mais non, un vice caché est u vice qui n'est pas connu par l'acheteur, or s'il reconnait avoir eu connaissance du dysfonctionnement avant d'acheter le véhicule il ne peut plus prétendre que le vice est caché, comme son nom l'indique ce qui est caché n'apparait pas aux yeux de l'acheteur, ce qui n'est pas le cas. C'est à lui de prouver ce qu'il dit, a lui de payer l'expert qui va affirmer ou non ses dires, laissez le venir, vous ne risquez rien, bien au contraire.

  14. #14
    Membre Exclu des Forums

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    Remettons les choses dans l'ordre si vous le voulez bien

    L'acheteur, par voie de courrier recommandé avec accusé de réception, reconnait par écrit que le problème de dysfonctionnement de la boite de vitesse était présent avant la vente.
    Je rappel au passage, que l'acheteur est réputé acheter le véhicule en connaissance de son état, et que pour cela, il lui incombe d'essayer le véhicule, et de regarder partout où il le peut pour déceler les éventuels chocs que le véhicule à eu, les points de rouille, d'éventuelles suintements, l'état des pneus pour voie le parallélisme... etc
    JE rappel également au passage, que le CT à été effectué, que ce dernier ne faisait état d'aucun dysfonctionnement, et qu'alors, en non professionnel, vous vous êtes basé sur ce document pour vendre le véhicule en l'état indiqué sur le récépissé du CT.

    Quelle est la phrase exacte de l'acheteur concernant le fait qu'il écrive que le dysfonctionnement était présent lors de la vente?

    Ensuite
    Le fait de vous accuser par courrier recoAR de ne pas avoir effectué les entretiens normaux du véhicule/d'avoir entretenu de manière douteuse ledit véhicule, n'apporte aucune preuve de ces allégations.
    Répondez-lui que ses allégations relèvent de l'accusation gratuite, qu'en l'état, le véhicule à été vendu après qu'il l'ait essayé, qu'il ait pris connaissance du CT qui était vierge.
    Que sa manière de rouler ne vous concerne pas, pas plus que son avis, et qu'à défaut d'apporter la preuve irréfragable des accusations qu'il porte, telles des allégations, vous niez purement et simplement le contenu accusatoire et mensonger de son courrier expédié par voie de courrier recommandé, sous le N° 1A............
    Indiquez également, que si quelconque problème rencontré avant l'achat, lors de l'essai du dit véhicule à pu retenir son attention, tel qu'il le stipule (sous réserve de votre réponse sur la phrase exacte apposée dans le recoAR que j'aimerais bien lire) si promptement, s'est qu'alors, il a pu se convaincre lui-même du problème avant l'achat, et qu'en achetant le véhicule en ayant pu se convaincre lui-même d'un possible problème avec la boite de vitesse, et a accepté d'acheter le véhicule ainsi. Somme toute, que durant les six mois où vous avez eu possession du dit véhicule, vous n'avez, vous, jamais rencontré de problème, quel qu'il soit, ainsi qu'en témoigne le CT

  15. #15
    Membre Benjamin

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    merci voici la phrase exacte:

    -detorioration de la boite a vitesse suite sans dout a un entretien anormal.
    -La panne etant survenue 27 jours aprés l'achat ,les dysfonctionement existaient deja au jour de la vente et sont bien consecutif de vice caché il est evident que si javais connu l'existance de tels dysfonctionement sur le vehicule je n'en aurais pas fait l'aquisition .

  16. #16
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par Soso Kint Voir le message
    -detorioration de la boite a vitesse suite sans dout a un entretien anormal.
    -La panne etant survenue 27 jours aprés l'achat ,les dysfonctionement existaient deja au jour de la vente et sont bien consecutif de vice caché il est evident que si javais connu l'existance de tels dysfonctionement sur le vehicule je n'en aurais pas fait l'aquisition .
    Vous lui répondez que la boite de vitesse fonctionnait parfaitement lors du passage au contrôle technique, que cette dernière ne présentait pas non plus de fuite ou suintement.
    Que l'entretient du véhicule fut fait conformément aux préconisations constructeur.
    Qu'un mois après la vente, et selon lui-même, 2000Km effectués depuis, non seulement cela démontre que le véhicule n'était pas vicié lors de la vente, mais qu'en sus il lui appartient d'apporter la preuve irréfragable des allégations mensongères qu'il avance.
    Ajoutez que sa manière de rouler ne vous concerne pas, pas plus que son avis, et qu'à défaut d'apporter la preuve irréfragable des accusations qu'il porte, telles ces allégations, vous niez purement et simplement le contenu accusatoire et mensonger de son courrier expédié par voie de courrier recommandé, sous le N° 1A............, que durant les six mois où vous avez eu possession du dit véhicule, vous n'avez, vous, jamais rencontré de problème, quel qu'il soit, ainsi qu'en témoigne le CT et le livret d'entretien fournis avec le véhicule.

    Cela permet de contredire officiellement ses propos allégatoires (à faire par courrier recoAR bien évidemment), et de mettre un non définitif à toute procédure amiable.

    Ça sent quand-même le gus qui roule n'importe comment, qui flingue la bagnole au bout d'un mois, et qui veut récupérer sa mise...
    C'est un jeune conducteur qui a acheté la voiture...?

  17. #17
    Membre Benjamin

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    il a une trentaine d'anné mais ce qui m'inquiete c'est que je ne sait pas si la vidange de la boite a eté faite ou pas lancien proprietaire ne sait pas non plus je risque de payer moi ???

  18. #18
    Membre Exclu des Forums

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    Dans le doute, il lui appartenait après l'achat de faire déterminer par un professionnel si il y avait utilité ou non de le faire (tout comme à vous lorsque vous l'avez acquis).

    Et par ailleurs, il serait également bon d'indiquer dans votre recoAR, que contrairement à ce qu'il vous avance par téléphone, non, l'huile de boite de vitesse ne s'évapore pas, et que si durant le mois et les 2000Km qu'il a parcouru avec le véhicule, la boite de vitesse s'est retrouvée sans huile, la faute ne peut vous en revenir, puisqu'il est seul maître de sa propre conduite, et qu'en l'état, si fuite avait due exister lors de l'achat, le CT obligatoire pour la vente du véhicule l'aurait signalé obligatoirement.

    De l'huile qui disparaît de la boite de vitesse, ce n'est pas un problème de vidange pas faite. Au pire, c'est de l'huile qui n'a plus les propriétés imposées par le constructeur, basées sur la tribologie effectuée par le constructeur. En gros, sa viscosité n'est plus à même de garantir une bonne lubrification afin de palier à une usure anormale... mais en aucun cas, cela peut amener à l'évaporation de l'huile...
    Cela démontre clairement que le véhicule n'a en aucun cas été expertisé, et que tout au mieux, son garagiste tente de lui faire prendre des vessies pour des lanternes....^^

  19. #19
    Membre Benjamin

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    OK MERCI voila moi je suis tres inquié car je nai plus l'argent de cette ventes et j'espere vraiment que meme en cas d'accusation je puisse me retourné contre celui qui me la vendu

  20. #20
    Membre Benjamin

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    si la vidange de la boite n'a pas etait faites a 60 mille comme le preconise le constructeur est ce un vice caché ?

  21. #21
    Pilier Junior

    Infos >

    Cessez de vous torturer l'esprit, il appartient à l'acheteur de démontrer le vice caché.

    Tout acheteur d'un véhicule pour ne pas subir une erreur du précédent propriétaire procède aux vidanges pour pallier aux manquements possibles du ou des propriétaires précédents.

    Ne pas le faire fait preuve d'insouciance.

    Comme il vous à déjà été dit et redit, vous êtes couvert par le contrôle technique.

    Il vous à été fourni un exemple de réponse, répondez et laissez venir.

  22. #22
    Membre Exclu des Forums

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    Je vais vous répondre, mais par un exemple:

    Actuellement, nous avons un véhicule de 2 ans (juste révolus) en location de longue durée sur un bail de trois ans.
    Mettons la précision que le véhicule est en location longue durée de côté.
    Nous avons reçus en fin d'été un joli courrier de la marque, nous indiquant qu'à deux ans, il est recommandé de vidanger le système de freinage, car il apparait (d'après eux) que le liquide de frein devient corrosif au bout de deux ans (vrai, faux, tel n'est pas le sujet).

    Imaginez que nous ayons achetés ce véhicule, et que dans les mois suivants aujourd'hui, nous vendions ce véhicule sans faire faire cette vidange, qui est, je le précise "une préconisation".
    Le courrier reçu fut envoyé en ordinaire, et dans le livret d'entretien il est indiqué "recommandé", mais en aucun cas indiqué "obligatoire".

    Étant très curieux de la concurrence concernant les tarifs de la vidange des deux ans, nous avons fait le tour de divers atelier de mécanique (réseau de la marque et des indépendants mais affiliés, pour ne pas perdre la garantie).
    Étrangement, 80% d'entre eux nous ont répondus que ce modèle avait dû rencontrer*1 des problèmes de freins pour qu'ils envoient un tel courrier, mais qu'en aucun cas ce ne fut obligatoire, ni un problème que rencontrerait la série que nous possédons, faute de quoi, le courrier aurait été en recoAR, avec une mention particulière.
    Et que de toute manière (pour 100% d'entre eux), ce n'est pas un problème, car il est possible de tester ledit liquide de frein, sans nécessairement le changer, et que ce test (pour 100% d'entre eux) est parfaitement gratuit.

    Cela suppose donc, qu'en la matière, si le véhicule est vendu sans que cette vidange n'eut été faite, non seulement il est ouvert à la possibilité de l'acheteur de faire vérifier la qualité du liquide de frein, mais qu'en sus, ce n'est pas parce qu'une préconisation n'a pas été suivie, que cela tuera ledit véhicule. (il est certain qu'il vaut tjs mieux se conformer aux recommandations, le sujet n'est pas là)

    Il en va de même avec l'huile.
    La tribologie, est également l'étude (analyse) de l'huile.
    Des tests accessibles à tous professionnels (ma femme travaillant dans une entreprise qui crée des logiciels de GMAO et faisant de la lubrification, c'est donc un sujet que je connais ) existent, et il n'est pas compliqué de tester l'huile, voir sa viscosité, son état.
    C'est ce qui est effectué sur les machines en industrie, afin de voir quand le besoin né pour un entretient de lubrification, et également afin de déterminer quel type d'huile est le plus adapté.
    Or, tester l'huile n'est pas l'apanage du vendeur, mais relève bien de l'attitude que doit avoir l'acheteur, afin de déterminer si le véhicule qu'il vient d'acheter à été correctement entretenu ou non.
    Dès lors, si le véhicule tombe en panne, comme dans votre cas, 2000Km plus tard, l'acheteur ne peut donc écarter sa propre faute à ne pas avoir lui-même entretenu son propre véhicule, et en remettre ainsi donc la faute au vendeur.
    Soit il fait 15 km, et le véhicule est en panne, et oui, une suspicion de vice caché née, soit il tombe en panne après 2000Km, et alors, né sur l'acheteur une conviction de mauvais entretient de son véhicule, et de son non-intérêt à l'égard de ce dernier.
    Pire, si toute fois, peut naître une telle panne en fonction d'un type de conduite. (l'exemple de fuite de frein aux étriers arrières, pour les personnes se servant trop violemment du frein à main, en guise de frein pour arrêter le véhicule!)


    *1 En effet, il y a un an, alors que le véhicule avait donc un an, nous avons été contraints de mener la voiture chez le concessionnaire, en retour garantie, car lorsque nous freinions, la pédale allait en fin de course, et freinait très moyennement (étrange pour un véhicule avec ABS me direz-vous).
    Leur réponse, alors que nous avons attendus plus d'une heure sur place: les plaquettes s'étaient oxydées, car nous freinions pas assez... Pas assez avec un véhicule qui n'a strictement aucun frein moteur... mais passons

  23. #23
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonjour j'ai reussi a avoir le chef d'atelier dans lequel la voiture a était amener il ma dit qu'il manquer de lhuile l'histoire de la boite séche etai du pipo la boite a vitesse patiné ils ont rajouté de lhuile et apré essaie du vehicule un bruit est aparut la boite n'est pas hs mais 2000 euro de frais hors taxe en quoi il peut m'incriminer? et sachant quil ont rajouté de l'huile une expertise est elle tjr possible ??

  24. #24
    Membre Junior

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    Soso Kint, pourquoi vous mettre la rate au court bouillon ?
    De nombreux intervenants ici vous ont expliqué que vous n'aviez rien à craindre ... juste une lettre en recommandé à faire (et en plus, on vous a dit quoi mettre dedans).

    Faites cette lettre, point barre.

  25. #25
    Membre Exclu des Forums

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    Citation Envoyé par deathpurple Voir le message
    Soso Kint, pourquoi vous mettre la rate au court bouillon ?
    De nombreux intervenants ici vous ont expliqué que vous n'aviez rien à craindre ... juste une lettre en recommandé à faire (et en plus, on vous a dit quoi mettre dedans).

    Faites cette lettre, point barre.
    J'aurais répondu également cela... mais en y mettant plus de forme

    Sans blague... Aucune expertise n'a été effectuée, une intervention fut faite (ajouter de l'huile, modifie la composition de ladite huile, et en effet, ne permet plus à quelconque expert de déterminer l'age de cette dernière).
    Faites-lui le courrier recoAR, dans les formes que je vous indiquais précédemment, et c'est tout.
    Surtout, ne laissez pas le courrier recoAR de l'acheteur sans réponse de votre part, car cela signifierait que vous ne contredisez pas ses accusations, et nait alors une suspicion de véracité dans les propos qu'il a écrit... et cela vous dessert complètement! Et là, oui, ça risquerait de se retourner contre-vous (à prendre au conditionnel).

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