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  • 1 Posté par Aurélien-DM

témoins cour d'assises

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    3
    Bonjour. J'ai reçu une citation à comparaître comme témoin devant la cour d'assises par le procureur général. Le procès se déroule sur 10 jours, dois je y être présente pendant toute la durée? Est ce que mon identité va être révélé aux accusés? C'est marqué sur ma citation que je percevrais des indemnités prévues pour les témoins. Mais vu que je suis au RSA y ai je le droit? Et est ce que les frais de parking , d'essence et de repas du midi sont pris en charges? Car ça va être très dur pour moi d'assumer ses dépenses! Je vous remercie de vos réponses. Cordialement.

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2019
    Messages
    20
    Bonsoir.

    Non, en tant que témoin, vous n'avez pas à assister à l'intégralité du procès.

    Votre identité va l'être, puisque vous allez apparaître dans la procédure. Vous allez aussi prêter serment à la barre et déposer devant la Cour.

    Vous pourrez justifier des frais engagés auprès du greffe, à l'audience (gardez donc toutes les notes, frais d'essence, tickets, et justificatifs de manière générale).

    Bonne soirée.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    3
    Bonsoir.

    Merci pour votre réponse. Comme c'était marqué " d'avoir à comparaître en personne le 25, 26, 27, 28, 29 Mars et 1, 2, 3, 4 et 5 Avril " du coup je pensais que c'était obligatoire. Je précise aussi qu'il y a 9 accusés. Merci beaucoup pour vos conseils.

    Bonne soirée.

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mars 2019
    Messages
    20
    Bonjour.

    Le greffe prendra attache avec vous pour déterminer le jour et l'heure où vous allez témoigner. Essayez de vous libérer ces jours-là, car le moment où vous témoignerez n'est certainement pas encore fixé.

    C'est sûrement parce qu'ils ne savent pas encore quand les témoignages commenceront qu'ils vous visent ces 10 jours dans le courrier.

    Préparez-vous à expliquer ce que vous savez sur l'affaire : n'écrivez pas tout ce que vous allez dire, le code de procédure pénale impose un témoignage spontané avant que des questions soient posées. Mais vous pouvez avoir quelques notes pour vous aider.

    Et parlez toujours au Président de la Cour, même si ce sont les parties civiles, l'Avocat général ou les avocats de la défense qui vous posent des questions !

    Bonne journée.
    mymy38 a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    3
    Bonjour.

    Merci beaucoup de vos réponses qui m'éclairent dans ce monde inconnu pour moi.

    Bonne journée.

  6. #6
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2015
    Messages
    784
    bonsoir ;j'ai été témoin en cours d'assise il y a quelques années et je vous donne mon témoignage:
    les témoins ,une dizaine ,attendaient dans une même pièce de 14 à 18 h et passaient chacun leur tour pour témoigner puis ne revenaient pas dans la salle d'attente ,nous ne savions donc pas ce qui se disait dans le tribunal .....donc j'ai attendu de 14 h à 18 h environ qu'on m'appelle...c'est long et angoissant ... je vous conseille de préparer des réponses aux questions qu'on pourrait vous poser.....bon courage

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