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  • 1 Posté par Stéphane B

Contravention en Espagne

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
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    2
    Bonjour je suis un organisateur de voyage au mois de janvier se suis partie pour l'Espagne . comme tout voyage on a été à endorre la veille à notre retour on se fait contrôler par la police et il on fait une sezi d'alcool des clients il nous pas donné d'amende rien juste pris le surplus d'alcool il mon demande une pièce d'identité et c'est tout.et il sont partis et le 13/4/ je reçois le PV de 500€ je voudrais savoir si je peux faire quelque chose vue que c'était l'alcool des clients je peux pas paye sa en plus il on rajoute des litres dessus dit moi se que je peux faire merci d'avance

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    1 261
    Faut voir avec la réglementation espagnole car votre souci la concerne directement. Est-ce la guardia civil ou les mossa d'escuedra qui vous ont contrôlé ? Ou bien est-ce une coopération franco-espagnole ? Était-ce votre véhicule ? si tel est le cas, vous êtes responsable de ce que vous chargez.
    As de pique a trouvé ce message utile.
    Change ton regard et le monde changera

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    avril 2018
    Messages
    2
    Merci pour la réponse alors le véhicule c'était une location et la guardia civile aussi sur le document il on mi le tarif de chaque infraction multiplier par 2

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    1 261
    Ok donc concernant la location, le loueur ne connait qu'un seul responsable vous. Pour la guardia, pareil car comme vous n'avez pas payé sur place, il y a eu majoration. En plus c'est du droit espagnol pour contester et cela va malheureusement coûter plus cher en démarche que le résultat ne prévoit de bénéfices.
    Change ton regard et le monde changera

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 807
    Bjr
    Je trouve cela bizarre.
    Normalement, on paie la taxe sur place pour le surplus ou on laisse les bouteilles, mais pas les deux.

    Enfin, c'est comme ça, on ne peut revenir dessus.

    En temps qu'organisateur de voyages, il vous faut aussi savoir que les vendeurs Andorrans vous donnent souvent des fausses infos. Ils disent que vous avez droit à plus. vous devez aussi savoir qu'on se fait arrêter quasi systématiquement hors saison......

    Vous avez pris des risques inconsidérés.
    D'autant que contester, c'est pas gagné. ...voire impossible.

    Sachez aussi que l'Andorre n'est pas l'Espagne.....(vous parlez de de coopération franco-espagnole)
    Où et par qui vous êtes vous fait arrêter?
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


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