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  • Avatar de Vesso
    25/01/2020, 18h36
    Vesso a répondu à la discussion [Travaux et Construction] espace vert Identifié PLU dans le forum Immobilier
    La mairie a déclaré le permis caduc faute de travaux très peu avancés à la date de péremption. Depuis, ce terrain fait partie d'un espace vert...
    4 réponses | 197 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    25/01/2020, 17h33
    Vesso a créé la discussion [Travaux et Construction] espace vert Identifié PLU dans le forum Immobilier
    Bonsoir Un terrain constructible sur lequel une construction a été interrompue a été classé Espace vert identité dans le nouveau PLU ...
    4 réponses | 197 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    21/01/2020, 14h08
    Vesso a créé la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] abus de majorité ag d'Adsl dans le forum Immobilier
    Bonjour Une AG d'ASL a voté une résolution avec une majorité écrasante. 1 coloti a voté contre. Il veut faire annuler l'ag pour abus de...
    6 réponses | 231 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    08/11/2019, 13h29
    Vesso a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] statuts d'une ASL et cahier des charges d'un lotissement dans le forum Immobilier
    Merci. La dernière modification du cahier des changes remonté à 10 ans. On passera par le notaire qui avait fait publier la précédente...
    6 réponses | 458 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    08/11/2019, 12h29
    Vesso a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] statuts d'une ASL et cahier des charges d'un lotissement dans le forum Immobilier
    Bonjour, Il s'agit de soumettre au vote des membres de l'ASL deux propositions de modifications 1) dans les statuts de l'ASL 2) dans le cahier des...
    6 réponses | 458 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    06/11/2019, 22h37
    Vesso a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] statuts d'une ASL et cahier des charges d'un lotissement dans le forum Immobilier
    @robertmichel Merci. Mais dans le cas où une provision des statuts est absente dans le cahier des charges, un colotis Peut il contester une...
    6 réponses | 458 affichage(s)
  • Avatar de Vesso
    06/11/2019, 20h58
    Vesso a créé la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] statuts d'une ASL et cahier des charges d'un lotissement dans le forum Immobilier
    Bonsoir, En justice quels sont les documents qui sont opposable à des colotis : le cahier des charges du lotissement ou les statuts de l'ASL...
    6 réponses | 458 affichage(s)
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17/03/2008