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  • Avatar de tireur
    27/11/2019, 17h27
    tireur a répondu à la discussion [Urbanisme] Déconsignation dans le forum Immobilier
    Désolé de vous poser " problème" , le virement est bien sûr accepté , et on restera la . Merci à tous .
    8 réponses | 419 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    26/11/2019, 17h32
    tireur a répondu à la discussion [Urbanisme] Déconsignation dans le forum Immobilier
    Transfert DO/DCN 00061062800001 . Si le notaire fait un virement ...
    8 réponses | 419 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    26/11/2019, 08h43
    tireur a répondu à la discussion [Urbanisme] Déconsignation dans le forum Immobilier
    Non . D'un achat de particulier à particulier.
    8 réponses | 419 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    25/11/2019, 20h31
    tireur a créé la discussion [Urbanisme] Déconsignation dans le forum Immobilier
    Bonjour, Mon fils a acheté un parking , début mai . Le notaire , vient de lui faire un virement de 900 euros , lui disant que c'est la...
    8 réponses | 419 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    18/11/2019, 11h07
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] Partenaire d'une société dans le forum Immobilier
    En cherchant sur le net , je viens de découvrir que le copropriétaire qui veut nous imposer le partenaire en question, est le 2ieme gérant de la...
    7 réponses | 259 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    17/11/2019, 16h03
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] Partenaire d'une société dans le forum Immobilier
    Je vous remercie RAMBOUILLET , est ce qu'il est possible de se référer à un texte de loi .
    7 réponses | 259 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    17/11/2019, 11h37
    tireur a créé la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] Partenaire d'une société dans le forum Immobilier
    Bonjour , Les problèmes n'en finissent pas , dans ma copropriété. Comme je l'avais déjà expliqué , nous sommes obligés de faire une assemblée...
    7 réponses | 259 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    10/11/2019, 17h38
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Merci à tous ceux , qui ont bien voulu m'apporter leurs expertises . La lettre de mise en demeure a été envoyée , maintenant , il va falloir attendre...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    09/11/2019, 07h19
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    RAMBOTTE : "En revanche, elle a du sens pour une éventuelle action contre le contrôleur lambda ayant produit le compte-rendu de CT exempt de tout...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    08/11/2019, 18h57
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    - - - Mise à jour - - - Un contrôle , dit vierge , est le résultat d'un contrôle de 133 points, réparti en 630 défaillances. Si ce contrôle n'a...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    08/11/2019, 14h13
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] consensus dans le forum Immobilier
    Nous sommes d'accord à 75%, certes mais le règlement de copro dit :" les membre du C.S votent à la majorité "
    15 réponses | 345 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    08/11/2019, 13h25
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] consensus dans le forum Immobilier
    Très bien , je vais répondre : En A.G , nous avions choisi une entreprise , pour réaliser des travaux , pour une somme d'environ 10.000 euros. Cette...
    15 réponses | 345 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    08/11/2019, 12h39
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Je ne suis pas de mauvaise foi ,c'est même tout le contraire , il suffit juste de suivre . Il y a 2 sujets: 1/ un vendeur , vends sa voiture qui a...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    08/11/2019, 08h33
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    I - Les sanctions des vices cachésL'article 1648 du Code civil dispose que l'action doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 17h40
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Vous ne comprenez toujours pas . Ce n'est pas dur de prouver qu'il y a eu C.T de complaisance . Le contrôle de complaisance était vierge , 2000 kms...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 15h08
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Je suis désolé , mais la , c'est vous , qui ne voulez pas comprendre : "quelqu'un qui a voulu économiser 50 balles alors que cette histoire ne vous...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 11h54
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] consensus dans le forum Immobilier
    Je vous remercie à tous : j'ai trouvé ma réponse , dans le règlement de copro : les membres du C.S votent à le majorité des voix.
    15 réponses | 345 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 10h39
    tireur a répondu à la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] consensus dans le forum Immobilier
    Je vous remercie de votre précision , mais dans le cas où , il n'existe pas de RFCS , quid du consensus?
    15 réponses | 345 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 09h48
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Je suis désolé que vous ne compreniez pas . Déjà ,et avec certitude , cette voiture n'a jamais appartenu au M.I . "Cela dit, je comprends que...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 09h39
    tireur a créé la discussion [Copropriété, Syndic & ASL] consensus dans le forum Immobilier
    Bonjour , Lorsque le syndic dit : " le consensus des membre du conseil syndical , ne s'est pas fait". Comment faut il interpréter ça , de façon...
    15 réponses | 345 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    07/11/2019, 08h52
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Vous avez raison Rambotte , écrire tous ces mails , les uns à la suite , des autres et espacés dans le temps ,amène à faire des erreurs. Il y a 2...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    06/11/2019, 16h09
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    J'abandonne , je reste sur mon dernier mail. Merci quand même . - - - Mise à jour - - - Ah , autre chose , mon avocate ,qui est spécialiste ,...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    06/11/2019, 14h41
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    D'accord , ça sera le " 5 ième tir " , mais le dernier , afin de répondre à ESBROT , qui pense que ce n'est pas clair . Dans cette affaire , il y...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    06/11/2019, 08h25
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    C'est vrai , que cette "histoire" , peut sembler confuse , Mais en fait , elle ne l'ait pas . Il y a 2 délits. le 1er est celui de faux et usage de...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    05/11/2019, 15h10
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    A YOOYOO qui a écrit :"On peut comprendre votre préjudice et votre énervement, mais cela nécessite t-il de faire perdre son travail à votre...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    04/11/2019, 08h43
    tireur a répondu à la discussion [Assurances] Contrat assurance peut il marcher dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Sans voiture , l'évidence veut que je ne prenne pas de contrat. j'achète une voiture ,avec un C.T vierge . Jusque la , tout est clair . 2000 kms...
    6 réponses | 292 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    03/11/2019, 09h18
    tireur a répondu à la discussion [Assurances] Contrat assurance peut il marcher dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Sauf que , par suspicion , j'ai fais un 2 ième contrôle technique , pour être sûr que le 1 er (vierge) , serait confirmé. Ce qui n'a pas été le cas...
    6 réponses | 292 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    02/11/2019, 11h45
    tireur a créé la discussion [Assurances] Contrat assurance peut il marcher dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonjour , Mon interrogation est celle-ci : j'ai acheté un véhicule au mois de juin dernier , au mois de juillet ,je fais faire une vidange de la...
    6 réponses | 292 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    31/10/2019, 16h05
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    Je dois mal m'expliquer, je n'ai pas la sémantique juridique , ni même le vocabulaire , aussi , je vais essayer , encore une fois , de tenter de me...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
  • Avatar de tireur
    31/10/2019, 10h55
    tireur a répondu à la discussion [Pénal et infractions] Faux et usage de faux . dans le forum Rapports à la société
    CC CC :Juste une question: c' est quoi une " voiture du M I" (ministère de l' intérieur?) : EXACT. Quand vous dites que " le procureur classe sans...
    45 réponses | 1164 affichage(s)
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