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  • Avatar de lescaph
    13/02/2020, 12h11
    lescaph a répondu à la discussion [Succession, Donation] Dette, hypothèque et prescription dans le forum Personne et Famille
    Merci Rambotte. Pour la part de mon oncle, je pense que c'est 1/4 du total. Je calcul comme suit, dites moi si je me trompe : Les grands-parents...
    3 réponses | 163 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    13/02/2020, 11h35
    lescaph a créé la discussion [Succession, Donation] Dette, hypothèque et prescription dans le forum Personne et Famille
    Bonjour, Mon oncle décédé en 2004, avait une dette auprès du conseil général pour des frais d'hospitalisation datant de 1989. Comme il ne pouvait...
    3 réponses | 163 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    11/02/2020, 12h06
    lescaph a répondu à la discussion [Propriétaire et Locataire] occupation sans bail dans le forum Immobilier
    Merci pour vos réponses. Je profites de vos connaissances. Juste par curiosité, comment la SAFER aurait connaissance de l'occupant en place si...
    15 réponses | 693 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    11/02/2020, 11h23
    lescaph a répondu à la discussion [Propriétaire et Locataire] occupation sans bail dans le forum Immobilier
    Excusez-moi, je vous re-sollicite sur ce point. Je pensais que, en rapport avec votre première remarque, l'occupant actuel n'avais aucun droit ou...
    15 réponses | 693 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    11/02/2020, 11h10
    lescaph a répondu à la discussion [Fiscalité personnelle] réestimation taxe foncière sur habitat devenu ruine dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonjour, J'ai eu le même cas et le centre des impôts m'a demandé une attestation de la mairie pour confirmer que la maison est inhabitable. J'ai eu...
    5 réponses | 579 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    11/02/2020, 09h18
    lescaph a répondu à la discussion [Propriétaire et Locataire] occupation sans bail dans le forum Immobilier
    Merci pour la réponse. Vous pensez que si je proposais à un autre agriculteur plutôt que celui-ci ou la SAFER cela pourrait faire des histoires ?
    15 réponses | 693 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    10/02/2020, 17h01
    lescaph a répondu à la discussion [Propriétaire et Locataire] occupation sans bail dans le forum Immobilier
    Merci pour votre réponse. Au moins je suis rassuré sur les obligations. En fait cette parcelle se situe sur une autre commune que celle où...
    15 réponses | 693 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    10/02/2020, 16h21
    lescaph a créé la discussion [Propriétaire et Locataire] occupation sans bail dans le forum Immobilier
    Bonjour, Suite à un héritage je suis propriétaire de parcelles agricoles. Je découvre l'une d' elles occupée par un agriculteur. Après l'avoir...
    15 réponses | 693 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    31/01/2020, 17h05
    lescaph a répondu à la discussion [Travaux et Construction] le voisin a accolé son garage contre le mur de la maison dans le forum Immobilier
    Merci pour vos réponses. Je vais essayer d'insister auprès du voisin pour voir comment est fixée son installation. Mais il n'a pas l'air très...
    10 réponses | 667 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    30/01/2020, 15h27
    lescaph a répondu à la discussion [Travaux et Construction] le voisin a accolé son garage contre le mur de la maison dans le forum Immobilier
    Merci pour vos réponses. @Marieke : je ne sais pas pour le bornage, mais sur le site du cadastre les murs ont l'air vraiment en limite de...
    10 réponses | 667 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    30/01/2020, 11h46
    lescaph a répondu à la discussion [Travaux et Construction] le voisin a accolé son garage contre le mur de la maison dans le forum Immobilier
    Bonjour, Merci pour vos réponses. Oui il y a pleins de travaux à faire dans cette maison, sur la toiture notamment. En effet il n'y a pas de...
    10 réponses | 667 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    28/01/2020, 15h21
    lescaph a créé la discussion [Travaux et Construction] le voisin a accolé son garage contre le mur de la maison dans le forum Immobilier
    Bonjour, J'ai hérité récemment d'une maison qui a 200 ans et qui est inhabitée depuis 35 ans environ. En la découvrant, j'ai constaté que le voisin...
    10 réponses | 667 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    28/11/2019, 23h56
    lescaph a répondu à la discussion [Succession, Donation] rémunération généalogiste dans le forum Personne et Famille
    Merci pour votre vision sur l'article 725 CC, car jusqu'à maintenant c'était un point de discussion important avec le notaire. Quand j'ai...
    6 réponses | 229 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    28/11/2019, 23h14
    lescaph a répondu à la discussion [Succession, Donation] rémunération généalogiste dans le forum Personne et Famille
    Merci Rambotte pour vos précisions. Je rajoute le détail sur mes aïeux : arrière grand-père maternel 1949 arrière grand-mère maternelle...
    6 réponses | 229 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    28/11/2019, 19h12
    lescaph a répondu à la discussion [Succession, Donation] rémunération généalogiste dans le forum Personne et Famille
    Bonsoir, Je ne suis pas sur de savoir bien répondre à votre première question. Pour résumer les décès : arrière grand-père 1949 arrière...
    6 réponses | 229 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    28/11/2019, 15h44
    lescaph a créé la discussion [Succession, Donation] rémunération généalogiste dans le forum Personne et Famille
    Bonjour, Pour traiter la succession de mes arrières grand-parents, j'ai fourni au notaire la liste et les adresses des autres héritiers que je...
    6 réponses | 229 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    22/11/2019, 14h30
    lescaph a répondu à la discussion [Urbanisme] matériau toiture refusé par l'ABF dans le forum Immobilier
    Merci pour vos réponses. Je vais voir pour consulter le permis de construire de la salle des fêtes.
    3 réponses | 266 affichage(s)
  • Avatar de lescaph
    22/11/2019, 11h45
    lescaph a créé la discussion [Urbanisme] matériau toiture refusé par l'ABF dans le forum Immobilier
    Bonjour, Mon père a fait une demande pour couvrir un bâtiment avec de la tôle pour toiture. Il s'agit d'une vieille grange qui a brûlé dans les...
    3 réponses | 266 affichage(s)
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