• Avatar de karinevaucluse
    19/10/2019, 15h59
    karinevaucluse a répondu à la discussion [Travaux et Construction] Construction additionnelle dans le forum Immobilier
    Bonjour et Merci pour vos réponses
    7 réponses | 215 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    18/10/2019, 16h10
    karinevaucluse a répondu à la discussion [Travaux et Construction] Construction additionnelle dans le forum Immobilier
    Bonjour J ai contacté la mairie ce matin qui m a annoncée que le taux de l emprise au sol est de 20% Donc si je comprends bien mon terrain fait 608...
    7 réponses | 215 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    17/10/2019, 21h29
    karinevaucluse a répondu à la discussion [Travaux et Construction] Construction additionnelle dans le forum Immobilier
    Bonsoir Voici ce que dit exactement le texte " toutes constructions additionnelles sont interdites même à titre provisoire sauf en cas de non...
    7 réponses | 215 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    17/10/2019, 19h26
    karinevaucluse a créé la discussion [Travaux et Construction] Construction additionnelle dans le forum Immobilier
    Bonsoir Je suis sur le point de signer l achat d une maison et en lisant le règlement de copropriété il est stipulé qu il est interdit de faire des...
    7 réponses | 215 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    05/09/2019, 17h10
    karinevaucluse a répondu à la discussion [Gestion de société] Assignation en référé dans le forum Entreprise
    Bonsoir merci. Pourquoi cela serait plutôt en faveur de défendeur ?
    5 réponses | 103 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    05/09/2019, 14h48
    karinevaucluse a répondu à la discussion [Gestion de société] Assignation en référé dans le forum Entreprise
    Bonjour et merci pour votre réponse Ma demande est pour une extraction de cuisine. Est il possible de connaître le nombre de renvois possibles...
    5 réponses | 103 affichage(s)
  • Avatar de karinevaucluse
    05/09/2019, 12h50
    karinevaucluse a créé la discussion [Gestion de société] Assignation en référé dans le forum Entreprise
    Bonjour J'ai assigné en référé mon propriétaire au tribunal concernant une extraction pour un local commercial. Nous étions convoqués hier et son...
    5 réponses | 103 affichage(s)
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