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  • Avatar de delagui
    Hier, 10h04
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Bonjour, Toujours le même problème: il est sur un propriété privé....en principe, on a pas le droit de filmer sans l'accord du propriétaire
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    Hier, 07h13
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    J'ai bien essayé de lui filer quelques croquettes mais il continue d'aboyer dés qu'il les a avalées et pour ce faire je mets tiens à distance de la...
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    06/04/2020, 13h28
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Il aboie surtout quand je sors de la maison, la nuit il est rentré "Vous n'avez qu' à rester chez vous" diront certains, d'ailleurs c'est ce qui...
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    06/04/2020, 10h12
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Non ce n'est pas une race réglementée: sorte de Berger Allemand de belle taille J'ai parcouru le site du service public mais je n'ai pas trouvé...
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    06/04/2020, 08h20
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Ce n'est pas un lotissement; les clôtures ont été installées par les propriétaires il y a 50 ans Je me vois mal devoir installer une seconde clôture...
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    05/04/2020, 21h07
    delagui a répondu à la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Tous 2 propriétaires, le grillage appartient au voisin Il semble trouver normal l'attitude du chien
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    05/04/2020, 17h17
    delagui a créé la discussion [Rapport avec les pros du droit] Chien du voisin aggressif dans le forum Monde de la Justice
    Bonjour à tous Mon voisin possède un chien de garde et moi-même un chien de chasse; tous 2 sont à couteaux tirés si bien que je ne fais sortir...
    17 réponses | 280 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    24/03/2020, 16h36
    delagui a répondu à la discussion [Voisinage] Elagage d'arbre dans le forum Immobilier
    Pour l'instant, on ne peut rien faire. Il faut attendre une amélioration sérieuse de l'environnement sanitaire
    10 réponses | 283 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    24/03/2020, 14h56
    delagui a répondu à la discussion [Voisinage] Elagage d'arbre dans le forum Immobilier
    Bonjour Il s'agit d'un lotissement, bien sûr, les terrains ont été bornés et chaque proprio a construit un muret séparatif avec du grillage...
    10 réponses | 283 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    23/03/2020, 19h08
    delagui a répondu à la discussion [Voisinage] Elagage d'arbre dans le forum Immobilier
    Bonsoir J'avais envoyé une simple lettre amicale en demandant d'effectuer ces élagages avec référence à l'article du code civil; à la suite de...
    10 réponses | 283 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    23/03/2020, 17h25
    delagui a créé la discussion [Voisinage] Elagage d'arbre dans le forum Immobilier
    Bonjour à tous Mon voisin a acheté la maison sur un grand terrain il y a 3 ou 4 ans La haie séparative lui appartient, elle montait à 4 m de...
    10 réponses | 283 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    05/02/2020, 15h17
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    la législation étant maintenant très avantageuse: elle aurait changé? Sur un PEA, on pouvait retirer de l'argent après 8 ans d'existence mais on...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    05/02/2020, 13h14
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonjour, Je reviens sur ce forum pour votre avis sur la suite: Ma Banque demande en plus de faire une lettre manuscrite de désistement dans...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    03/02/2020, 11h48
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bien compris, j'ai fait la recherche comme vous le préconisez avec le SIRET je n'ai trouvé que ceci...c'était en 2016 mais rien sur la cloture...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    03/02/2020, 08h27
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Je viens de retrouver un extrait du jugement: Liquidation judiciaire prononcée au cours de la procédure (Art L631 -15 1 loi 2005) Fixe la...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    03/02/2020, 08h13
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonjour, D'après ce que j'ai lu et concernant la société X qui me concerne, je pense qu'on est arrivé à la fin du processus en 2015. Pour...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    02/02/2020, 20h28
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    L'AME écrit en conclusion: La leçon à tirer Rappelons tout d’abord que si les titres d’une société deviennent sans valeur dans le cadre...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    02/02/2020, 14h19
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    ...je vais quand même lire les préconisations de l'AMF Bonne fin de journée
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    02/02/2020, 08h44
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Une société radiée du CAC 40 continue en bourse et même peut revenir dans le cas 40 Je parlais d'une action mise en liquidation judiciaire par...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    01/02/2020, 21h06
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonsoir J'ai trouvé un texte du 14/7/2012 qui dit: ( extrait) La juridiction a été amenée à prononcer la liquidation judiciaire, sans...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    31/01/2020, 20h07
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Comme je l'écrivais plus haut ce sont des titres radiés et de ce fait plus cotés, on devrait pouvoir les nommer Me concernant, il s'agit de ...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    31/01/2020, 18h18
    delagui a répondu à la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonsoir, Le transfert déplace le problème; certes, je n'aurai plus de droit de garde mais je ne pourrais pas clôturer le PEA ( de mon vivant) afin...
    24 réponses | 738 affichage(s)
  • Avatar de delagui
    31/01/2020, 13h10
    delagui a créé la discussion [Banque] PEA cloture impossible dans le forum Finances, Fiscalité et Assurance
    Bonjour à tous Je possède un PEA qui a plus de 8 ans mais qui est déficitaire et je veux le clore. J'ai contacté ma banque mais il est...
    24 réponses | 738 affichage(s)
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