Vos question à l'Avocat
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 4 sur 4

Antériorité de marque (similarité) - proprietaire radié

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2013
    Messages
    12
    Bonjour,


    En vue de déposer une marque (pour après développer une startup), je me retrouve dans la situation où après des heures à la recherche d'un nom avec des collègues (qui soit libre), on se rend compte qu'une marque très très similaire à déjà été déposé :


    Exemple :

    -Nous : OptX
    -Eux : Optix


    La société déposante et mandataire/propriétaire à été radié il y a 8 mois suite à une fusion-dissolution et la marque n'a pas été transféré.


    La société en question (et la société mère ayant absorbé Optix) ne vends pas de produits en concurrence direct mais certains produits et classes sont identiques aux nôtres... (ils ont basiquement coché les propositions par défaut par classe sur le site de l'INPI)





    Qui plus est, en prenant l'exemple de logiciel (que l'on pourra éventuellement faire), si il développe un logiciel de compta et nous un logiciel d'ingénierie optique, c'est différent mais ça reste des logiciels (risque de confusion)...


    La question est : est il inutilement risqué de continuer sur ce nom ?


    Si non, faut il contacter la société mère pour demander une autorisation (quelle genre?) et sous quel format, pour être protégé ? Faut il supprimer les termes génériques de notre demande (comme "création logiciel") pour utilisé des TMC plus précis mais identique (genre "création de logiciel sur ordinateur") ?



    (C'est une souffrance de trouver un nom... on aimerait bien le garder )

    Merci d'avance.


    W35

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 915
    Bonsoir,

    Risqué : oui, clairement.

    Inutilement : "c'est vous qui voyez".


    Cela dit il faudrait vraiment comparer en détail les produits pour lesquels ils ont déposé et les vôtres...
    Dernière modification par VincentB_ ; 06/03/2019 à 20h13.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2013
    Messages
    12
    Bonjour,
    Merci de votre réponse.


    Risqué : ok.
    Inutilement : on va en discuter, mais j'ai peur que qu'importe la marque, si on souhaite quelque chose de court, international et sonore, ont ai des proximités avec d'autres marques... donc même si ça se révèle impossible dans ce cas, il va falloir qu'on joue intelligemment.



    Pour le détails (en conservant un anonymat sur les dites marques) :
    Optix à été racheter par Etom.
    -Optix : Impossible de savoir ce que faisait Optix (à part sur l'activité d'entreprise) car elle à fermé (site web etc aussi).

    -Etom : Fait des solutions matériel et logiciel pour le payement, transfert d'argent, ... des commerces ainsi que des solutions mobiles (télécom)


    OptX (nous) n'a pas encore été fondé.
    -OptX : proposera un environnement pour l'imagerie in vivo, médicale ou dans la recherche : incluant potentiellement des dispositifs médicaux, des appareils d'imagerie médicale et/ou scientifique, du logiciel de traitement, ... avec une activité de R&D



    Les classes/produits qui coinces :
    -Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optique, de pesage, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical
    -Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique


    Donc ça fait pas mal de produits en collision... même si les "vrais" produits n'ont aucune chance d'être en compétition...



    Un avis ? Devrais-je avoir recours à un juriste ou un avocat en PI pour me faire assister ?




    PS : comme nous souhaitons développer un environnement, nous avons un total de 7 classes avec des produits spécifiés bien plus précis dans les classes 9 et 42 (justement dans nos domaines spécifiques, mais malheureusement qui tombe forcément dans les termes générique mentionné précédemment)


    Merci,
    W35
    Dernière modification par Will35 ; 07/03/2019 à 08h06.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 915
    Citation Envoyé par Will35 Voir le message
    Un avis ? Devrais-je avoir recours à un juriste ou un avocat en PI pour me faire assister ?
    Vous vous en doutez, vu mon avatar c'est le genre de question à laquelle je réponds systématiquement par l'affirmative...

    Je ne dis pas que c'est impossible. Mais il y aura pas mal de recherche s à faire. J'irais regarder les actes de "fusion" par exemple. Ensuite ça dépend de votre budget conseil.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Dépot de marque et société existante : antériorité ?
    Par Mat_Mat dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 2
    Dernier message: 27/03/2016, 10h22
  2. Dépot de marque et antériorité
    Par ReuTeuDeu dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 2
    Dernier message: 28/08/2014, 20h46
  3. antériorité d'un nom de domaine exploité par rapport à un dépôt de marque.
    Par vidole dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 5
    Dernier message: 18/09/2013, 14h00
  4. Antériorité domaine, societe, marque...
    Par Syspeo dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 13
    Dernier message: 22/10/2009, 15h17
  5. Antériorité de nom de domaine et marque
    Par Minimonde dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 18
    Dernier message: 13/10/2009, 12h19

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum