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  • 1 Posté par VincentB_

Stage photo payant et autorisaton de publication-propriété des photos

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    43
    Bonjour,
    je suis confronté à un problème que je n'a jamais rencontré qui me parait complexe.

    J'ai payé 1.500 euros pour participer à une formation photographique.

    La formation est organisée par une sté à qui j'ai paye cette somme.

    La formation est assurée par un grand photographe célèbre connu et côté.

    ll y a 2 modèles professionnels pour les prises de vues.

    La 1ere partie consiste en une démonstration par le photographe qui prends des photos des modèles, sur un décor monté par son équipe; il autorise toutefois les stagiaires à prendre des photos en même temps que lui, à côté ou derrière lui. Les stagiaires prennent donc leurs propres photos, comme ils le souhaitent, librement.

    la 2ème partie consiste à des prises de vues de chaque stagiaire, des mêmes modèles dirigées par eux, librement mais dans un décor modifié.

    Toutefois, sans comprendre et connaitre les relations entre la société, le photographe et les modèles, aucune autorisation de publication n'a été délivrée ni par les modèles aux stagiaires directement, ni par le photographe lui même, ni par la société organisatrice.

    Elle soutient et c'est le plus surprenant que les photographies prises ne sont pas la création de chaque photographe stagiaire et que de ce fait, ces stagiaires ne sont pas légitimes à publier ni les photos prises durant la 1ere partie et plus étonnant durant la 2ème alors qu'ils ont dirigé, cadré, choisi le moment pour déclencher, etc... seuls.

    Nonobstant le manque de précisions sur les relations entre les parties et l'absence surprenante d'autorisation ( ce que je n'ai JAMAIS vu dans une formation photo ou TOUJOURS j'ai eu des autorisations de publication des modèles, et même pour des formatons organisées par ses associations ou sociétés ) je 'minterroge sur la réelle propriété des clichés pris par les photgraphes aec leur matériel, leurs directives et leurs choix de cadrage, déclenchement etc.

    En d'autres termes qui est réellement propriétaire de ces photos ? et est il légal d'en interdire la publication au prétexte qu'elles n'appartiennent pas au photographe stagiaire ? ( ce qui me parait plus que très contestable !)

    Merci à tous les spécialistes de la photo et de la propriété intellectuelle.

  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    603
    Bonjour, question très simple et très complexe.


    Il n'est pas très normal, surtout à ce prix, que vous n'ayez pas quelque part les modalités de publication ou de non publication de vos photos. Mais rien n'interdit stricto censu de ne pas délivrer un tel accord.


    Avez vous lu les CGV de cette formation ? Avez vous expressément demandé aux intéressés ce qu'il en est ?


    Vous êtes juridiquement le seul propriétaire des photos que vous avez prises, avec votre appareil photo, sur votre carte mémoire, avec vos choix de réglages et de prises de vues... Par contre s'agissant de la paternité de l’oeuvre à tout le moins de la création artistique c'est beaucoup plus tendu pour la 1ere partie puisque vous avez "profité" de tout le travail du photographe formateur et de son décor, des poses des modèles de sa direction artistique, qui ne sont pas sous votre direction à vous. Vous pourriez mais c'est risqué les publier MAIS en indiquant clairement les noms de ces personnes avec leurs fonctions, et le contexte de ces prises de vues.
    Juridiquement les photos vous appartiennent, moralement le droit de les publier en votre seul nom l'interdit.



    Pour la 2ème partie, là ou vous avez eu l'initiative de la direction des modèles, du choix de cadrage et de déclenchement et des réglages de votre appareil, c'est différent vous pouvez à mon sens les considérer comme votre propriété et comme votre création artistique sans risque. Je ne rentre pas dans les affres de la procédure, notamment de démontrer et de prouver les faits, comme de montrer et démontrer un éventuel préjudice à réparer !


    N'oubliez jamais que les notions de "Droit à l'Image" ne s'appliquent que et uniquement que si une photo prise a été publiée, diffusée, exploitée commercialement, sans autorisations, pas à la simple prise de vue, et ce partout dans n'importe quel lieu public et privé mais ouvert au public. Exception toutefois pour une photo prise dans un lieu PRIVE, sans autorisation, ou le code civil et le code pénal prohibent toute prise de vue de gens sans leur autorisation ( qui peut être tacite ). Ici vous êtes j'imagine dans un lieu privé mais dont on sait qu'il a été destiné à photographier des modèles. Leur accord est donc établi.


    Après entre le risque de publier à tort les photos et celui d’être rattrapé par la patrouille d'une part et le cas échéant poursuivi d'autre part, c'est une autre histoire.

    Votre cas est très intéressant.
    Dernière modification par Anarys95 ; 01/03/2019 à 07h14.

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    9 171
    Bonjour,
    Les droits d'auteur n'existent que s'il y a un auteur. Il n'y a un auteur que si la création reflète la personnalité de la personne qui a pris la photo. Vous n'avez du j'ai bien compris pas choisi le modèle ni le décor. Ces photos ne reflètent alors pas votre personnalité, vous n'avez pas de droits d'auteur et l'absence de clause à ce sujet dans le contrat est alors très compréhensible.
    Anarys95 a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    août 2018
    Messages
    43
    si le photographe choisi lui même son emplacement, son cadrage, les réglages de son appareil photo, le moment ou il déclenche, puis la manière dont il traite la photo en post production, il n'est pas sûr et certain que ses décisions ne lui confèrent pas quelques droits.

    Auteur ou pas c'est compliqué, mais il a à mon avis quelque part une paternité dans ses propres clichés, uniques. En tout cas ils ne sont pas la propriété du photographe formateur.



    Peut il les publier est une autre question, intéressante dans le contexte de cette formation payante. Du reste dans aucune publication de photographies on ne mentionne qui a fabriqué le décor ou retouché la photo, ou réglé les lumières, et le plus souvent même les modèles ne sont pas cités !

  5. #5
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2017
    Messages
    603
    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Bonjour,
    Les droits d'auteur n'existent que s'il y a un auteur. Il n'y a un auteur que si la création reflète la personnalité de la personne qui a pris la photo. Vous n'avez du j'ai bien compris pas choisi le modèle ni le décor. Ces photos ne reflètent alors pas votre personnalité, vous n'avez pas de droits d'auteur et l'absence de clause à ce sujet dans le contrat est alors très compréhensible.

    Je suis d'accord pour la 1ère partie du stage mais beaucoup moins pour la 2ème. Si pour cette partie le photographe a choisi lui-même comment prendre la photo dirigé seul les modèles par ses directives il est auteur. Jamais un élément de décor n'a été déterminant pour ce qui est de la qualité d'auteur d'une photo, lorsque le sujet photographié est un ( une ) ou plusieurs modèles. On peut aussi sous un autre angle aborder la théorie du sujet principal et de l'accessoire.
    Dernière modification par Anarys95 ; 08/03/2019 à 07h47.

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