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Propriété intellectuelle

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2018
    Messages
    35
    Bonsoir,


    Mon ami tient un site d'actualités sur l'informatique, sur lequel postent des bénévoles. Ils envoient des articles, mon ami corrige et peaufine puis envoie en ligne. Dernièrement, il s'est séparé de l'un des contributeurs. Ce dernier demande la suppression de ses articles. Mon ami est-il dans l'obligation de le faire ou les articles appartiennent-ils au site ?


    Merci
    Élodie


    Précision : Mon ami ne tire aucun bénéfice financier de ses articles puisque le site ne contient pas de publicité via Adsense et les articles ne contiennent pas de liens affiliés
    Dernière modification par EMSOYER ; 20/12/2018 à 22h48.

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2018
    Messages
    35
    Bonsoir,


    Je me permets de ""upper"" cette demande
    Je vous remercie,


    Bonne soirée
    Élodie

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 899
    Bonjour,

    S'il n'y a eu aucun contrat relatif à l'appropriation des droits par le site : réponse A.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    mai 2018
    Messages
    35
    Bonjour,

    OK il les a donc retirés.
    Merci bien... Et bonne année

    Élodie. S.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    5
    La propriété intellectuelle s'applique même si une autre personne est repassée derrière chacun des articles pour modifier des passages du texte et corriger ?

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 899
    Oui et même plutôt deux fois qu'une puisqu'en ce cas non seulement le droit patrimonial est en cause mais aussi le droit moral, si jamais les textes ont été modifiés sans l'accord de l'auteur initial.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    5
    Les modifications, plus ou moins importantes, avaient été faites avant publication des articles et avec l'accord de l'auteur.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
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    Poitou-Charentes
    Messages
    8 899
    Ok mais attention le respect du droit d'auteur impose que cet accord soit fait par écrit...



    NB : avant qu'un modérateur ne tire plus vite que son ombre, évitez de vous greffer sur un fil existant même s'il semble se rapprocher de vos préoccupations ; si vous avez une question précise, ouvrez un nouveau fil de discussion.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    5
    D'accord merci pour l'information.

    Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2019
    Messages
    5
    Re, de toute façon, s'agissant de simples sujet d'actualité que toutes les presses de ce domaine relaie, si je réécris entièrement l'article, la propriété intellectuelle ne s'applique plus dans son cas si ?

    Je demande ça parce qu'il a vu que je les réécris entièrement les sujets d'actualités et continue de me menacer de porter plainte parce qu'il ne veut pas que je fasse ça

  11. #11
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 899
    Tout dépend de l'étendue de cette réécriture... l'oeuvre initiale est-elle toujours décelable dans le résultat final ? Si oui...
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  12. #12
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 633
    Bonjour

    Citation Envoyé par thenoob
    Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER 
    Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent

    Mais bonjour et merci n'auraient pas fait doublons, eux...
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 04/01/2019 à 14h09.

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