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Contrat de vente avec photographes

Question postée dans le thème e-Commerce, Internet sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    décembre 2018
    Messages
    1
    Bonjour;

    Je suis sur le point d'ouvrir ma boutique en ligne, je suis en collaboration avec des photographes amateur, autrement appelés "spotters", étant des photographes du domaine aéronautique. La boutique en ligne est ainsi un moyen de retrouver les clichés proposés sous différents formats physiques tels que des posters, photos encadrées, papiers peint, photos sur toile ou sur plexiglas.

    Le site est bientôt prêt à ouvrir ses portes, je suis également en collaboration avec un imprimeur, mais il me reste maintenant le primordial, établir un contrat avec les photographes afin de garantir un respect mutuel et une bonne conformité aux différents engagements, comme garantir le payement, venant de ma part, et les droits d'auteurs concernant le photographe.

    Je souhaiterais donc obtenir de l'aide concernant la mise en place d'un contrat avec les photographes, n'y connaissant strictement rien, j’espère sincèrement trouver de l'aide afin de m’aiguiller sur la bonne direction.

    J'ai trouvé des exemples de "conditions générales de ventes" mais celles-ci sont tournées d'un point de vue du photographe, or dans mon cas, c'est bien moi et non pas le photographe qui établit les termes et conditions de vente.

    Cordialement, en espérant avoir de vos nouvelles rapidement.

    Merci !

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    22 417
    Bonjour
    J'ai quand même bien peur que ce que vous demandez, outre que la démarche eut du etre entreprise bien en amont, mais la c'est votre choix, ne rentre pas dans le cadre d'un forum juridique d'entraide, car il s'agit d'une prestation.


    La rédaction d'un contrat général sous-entend d'abord que le rédacteur a une vision complète de vos co-contractants de facon à assurer le contrat unique à tous, et dans votre cas se posent évidement des questions multiples de propriété intellectuelle, de droit de publication,qui vont plus loin que les seules conditions générales de vente, et d'ailleurs, c'est vos qui vendez, ou c'ets le photographe qui vend?


    Un avocat est tout indiqué.
    Dernière modification par ribould ; 02/12/2018 à 09h52.

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