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Produits dérivés? interrogations

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2018
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    3
    Bonjour,

    Je suis l'auteur d'un livre-Cd qui m'a été commandé. Je l'ai imaginé et créé seul en fonction des attentes de l'éditeur.

    Un illustrateur a été ensuite été recruté par l'éditeur pour illustrer le livre. J'ai créé tous les personnages, l'illustrateur a ensuite dessiné les personnages en fonction de sa propre imagination en respectant mes traits de caractères et les scénarii que je proposais....

    Il est question aujourd'hui de sortir des produits dérivés avec les illustrations et le nom du livre... mais avec aucun de mes textes... L'éditeur me dit que je n'ai aucun droit sur ces produits dérivés. Je suis convaincu du contraire.

    L'éditeur prétend qu'il est le seul propriétaire des droits d'auteur parce qu'il a déposé la marque (le nom du livre). Et que comme je n'ai pas travaillé en étroite collaboration avec l'illustrateur, ca ne me donne droit à rien concernant les dessins et le nom de la marque....

    Quelqu'un peut-il m'éclairer? (Je précise que je n'ai pas cédé les droits patrimoniaux à mon éditeur) je ne sais plus qui croire.

    Merci par avance pour votre aide

    Marc

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Nedelka
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    tout en haut de la carte
    Messages
    7 333
    Quels droits avez-vous cédés à l'éditeur ? Il faut relire dans votre contrat l'étendu de cette cession en ce qui concerne les produits dérivés de l’œuvre originale, ici le livre-cd.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 285
    Bonjour,

    Attention car on est sur une oeuvre collective !

    Pas sûr du tout que vous ayez des droits.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    3
    J'ai demandé personnellement à ce qu'une clause Produits dérivés soit ajoutée.

    il est stipulé: "les conditions de tout projet de commercialisation de produits dérivés de l'oeuvre, par la société.... , seront actées entre les parties, par voie d'un avenantau présent contrat.

    L'auteur accepte d'ores et déjà la commercialisation en aout d'un collection de tee-shirts, reproduisant tout ou partie de l'Oeuvre. les parties s'engagent à acter les conditions d'exploitation de cette collection par voie d'avenant au présent contrat au plus tard le 30 mars 2018".

    Sauf que l'éditeur revient en arrière en précisant que mes textes ne sont pas utilisés et que le nom du livre ne m'appartient pas (chose qui m'étonne).

    Sur mon contrat de commande, voici quelques points (extraits) qui peuvent sans doute aider à la compréhension:

    " l'éditeur a confié à l'auteur , qui l'accepte, le soin d'écrire les textes originaux en langue française (ci-après dénommé "L'Oeuvre", destinés à être insérés, en tout ou partie dans le livre-cd, ce que l'auteur a accepté."

    ".... l'auteur cède à l'éditeur la faculté exclusive d'exploiter ses droits patrimoniaux sur l'Oeuvre" En aucun cas, je ne cède mes droits patrimoniaux.

    DROITS CEDES:

    1: le droit de reproduction et d'adaptation.
    2: le droit de représentation
    3: le droit de traduction.

    Parallèlement, je cède un droit d'adaptation audiovisuelle.

    En tout cas, je tiens à vous remercier pour vos retours, qui vont m'aider, j'en ai pas le moindre doute.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 285
    Désolé je ne fais jamais d'analyse de contrat dans le cadre de mes interventions gratuites sur NI.

    Je passe la main.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    3
    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Désolé je ne fais jamais d'analyse de contrat dans le cadre de mes interventions gratuites sur NI.

    Je passe la main.
    je comprends.... Je vous remercie tout de même... Bonne journée

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