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Opposition à ma marque

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    5
    Bonjour à tous,

    Je sollicite votre aide car j'ai reçu une opposition à ma marque et je manque d'éléments pour répondre à l'argumentation de la marque antérieure.

    En effet ma marque "HELLIUM" a reçu une opposition de la marque "HELLIA" (les marques on été changées). seule la terminaison IA ou IUM change.
    Les classes sont les mêmes (classe 5) la marque antérieure est déposée pour des aliments bébé et la mienne pour des compléments alimentaires (les produits sont réels)

    l'argumentation est classique : les signes sont proches et les produits complémentaires d'ou un risque de confusion...

    Je suis un peu démuni car je n'avais pas vu arriver cette opposition, et je ne sais pas vraiment sur quoi argumenter.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
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    8 285
    Bonsoir,

    En face, avez-vous un conseil en PI ? Un avocat ?
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    5
    Bonjour,

    en face j'ai un conseil en PI mandaté par un grand groupe industriel.
    pour ma part je n'ai pas pris de conseil faute de moyens car je suis au démarrage de mon activité.

    je pense que je vais argumenter sur les différences entre les produits (aliment bébé vs complément alimentaire) mais ça me parait un peu juste et je n'ai pas trouvé de jurisprudence qui aille dans mon sens.

    la différence entre les signes étant faible (IA/IUM) je vais argumenter sur les différences "intellectuelles" entre les deux signes...

    avez vous d'autres idées?

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
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    8 285
    Je vais être brutal. Si vous avez un CPI en face et que vous n'avez pas de conseil, obtempérez. Vous allez vous épuiser en vain.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    5
    je comprends dans votre réponse que mon cas est désespéré!

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    8 285
    Non. Je n'ai pas les éléments pour émettre un avis sur ce point. La matière est très complexe et technique et il faudrait vraiment se plonger dans le dossier.

    Par contre, justement parce que c'est complexe et technique, il faut savoir qu'un profane contre un CPI n'a pratiquement aucune chance.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    5
    oui d'accord je vois ce que vous voulez dire. je suis contraint par le temps et mon budget et je dois rédiger une réponse à la notification d'opposition. je verrai un CPI directement la prochaine fois!

  8. #8
    Pilier Junior Avatar de Jar Jar Binks
    Ancienneté
    juin 2007
    Messages
    1 120
    Bonjour

    J'ai déja eu a faire face a ce type de soucis:
    https://forum-juridique.net-iris.fr/...tml#post889913

    Dans une opposition à un dépôt de marque par un CPI.
    Il faut absolument répondre dans les délais à l'INPI, en argumentant sur le fait que la confusion est impossible, car les noms sont différents, que le secteur d'activité n'est en en concurrence, avec le votre, etc.

    Ne négociez pas en direct avec le CPI, laissez l'INPI arbitrer.

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2018
    Messages
    5
    Bonjour

    Oui c'est d'ailleurs ce fil qui m'a motivé à poster dans ce forum. Je me suis aidé des réponses sur ce fil pour construire une réponse à une deuxième opposition que j'ai reçu sur ce même dépôt de marque.

    Dans le cas qui me préoccupe je bloque sur la comparaison des signes qui ont la même attaque et en définitive peu de différences.

    D'autres part l'opposition argumente que les produits sont complètementaires (aliments bébés / complément alimentaire )..

    Je vais tenter d'argumenter contre... les marchés sont différents, les publics aussi, le conditionnement. ..

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