Vos question à l'Avocat
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 3 sur 3

Spectacle vivant (théâtre)

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    1
    Bonjour le Forum!
    Nous avons créé un spectacle vivant en octobre 2013 qui s'appelle "[tartêmpion]" du même nom que l'Album musical d'où le spectacle s'inspire.
    Le compositeur ne souhaitant plus qu'on joue ses compositions à partir de septembre 2018, je voulais savoir s'il était toujours possible de garder le même nom de spectacle sachant que nous venons de découvrir qu'il a déposé le mot [[tartêmpion] en septembre 2017.
    Je suis également étonné qu'on ai le droit de déposer un mot qui existe mais écrit différemment. Ici comme cela : [tartem'pion] (mot [local] souvent utilisé pour le carnaval)
    Dernière question : du coup peut-on appeler notre spectacle [tartem'pion]?
    Merci d'avance pour toutes vos réponses.
    Cordialement!
    [lesPM] pour la Cie de théâtre.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 06/06/2018 à 22h40. Motif: anonymisation (j'ai pourtant prévenu... )

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 427
    Bonjour et bienvenue sur Net-Iris


    La charte que vous avez validée en vous inscrivant interdit la citation de noms (de marques, de sociétés, noms propres...)
    Merci de modifier votre message en conséquence, une intervention de la modération risque d'être un peu expéditive...

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 892
    Bonjour,
    nous venons de découvrir qu'il a déposé le mot [[tartêmpion] en septembre 2017.
    Qu'entendez-vous par "déposé" ?
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Réponses: 7
    Dernier message: 01/04/2015, 12h55
  2. auto entrepreneur, association, spectacle vivant
    Par Kleist dans le forum Entreprise
    Réponses: 5
    Dernier message: 23/03/2012, 07h08
  3. "Engagement" cours de théâtre
    Par Tomz dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 3
    Dernier message: 04/02/2009, 10h56
  4. Où déposer une pièce de théâtre ?
    Par Sixpence dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 2
    Dernier message: 28/09/2008, 22h16
  5. droit d'auteur d'une pièce de théâtre
    Par Kwisatz dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 3
    Dernier message: 17/09/2007, 20h49

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum