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Commerce : Droit utilisation marque

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    10
    Bonjour,

    Ayant un commerce, je souhaite me diversifier avec la vente de t-shirt et autres vêtement personnalisé. La personnalisation sera réalisé par mes soins par sérigraphie.

    Je souhaite savoir si je peux écrire sur les t-shirt le nom d'une marque déposé ? Sans forcément respecter la police d'écriture de la marque car cela ne me dérange pas de l'écrire avec une autre police.

    Merci d'avance !

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    13 133
    Bonjour.

    Non, ce n'est pas possible sans en demander l'autorisation à la marque, surtout s'il n' y a aucune ambiguïté sur le nom...
    ''Donner, c'est donner. Repeindre ses volets.'' (Le Chat de Geluck)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    10
    Ok merci de votre réponse

    Quels sont les risques exactement ?
    Car je voit énormément de produits similaires à ce que je veux vendre sur des sites comme # Site de vente # ou autres imprimé avec des nom de marque

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    13 133
    Peut-être que ces sites ont eu les autorisations nécessaires....

    Si vous passez outre, vous avez de gros risques de voir arriver dans votre courrier des LRAR provenant de cabinets d'avocats vous demandant de ''régulariser'' votre situation, avec forte somme demandée à la clé... somme bien souvent très supérieure à ce que pourrait vous coûter une licence....
    ''Donner, c'est donner. Repeindre ses volets.'' (Le Chat de Geluck)

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    10
    Merci beaucoup de votre réponse ! Bonne journée !

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    10
    Bonjour, je deterre un peu pour une question à peu près similaire : Acheter un t-shirt avec le nom d'une marque (de guitare par exemple) apposé dessus pour le revendre sachant que la marque a déjà commercialisé des t-shirts mais jamais similaire à celui là. Droits ? Contrefaçon ?

  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 892
    Bonjour,

    C'est a minima une contrefaçon de marque.

    Mais il est très possible qu'il y ait des atteintes à des droits de natures autres...
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    10
    Donc impossible à revendre légalement ?

    Quels genres d'autres atteintes ?

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 892
    Citation Envoyé par repsol4 Voir le message
    Donc impossible à revendre légalement ?
    Oui.

    Citation Envoyé par repsol4 Voir le message
    Quels genres d'autres atteintes ?
    Droit d'auteur par exemple ; les marques peuvent aussi être protégées par ce biais.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

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