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E-vendeur qui vend les matériaux pour fabriquer un objet "fanmade" avec une notice explicative
Discussion sur le thème : Propriété Intellectuelle

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Désolée pour l'intitulé (vraiment) pas très clair... J'avoue que je ne voyais fichtrement pas comment résumer la question.

    En vérité, voici l'histoire : je suis tombée il y a quelques temps sur un e-vendeur qui vendait dans sa boutique des petites peluches à coudre soi-même, selon le principe que vous payez les tissus (peut-être déjà coupés, je ne suis pas certaine), fils, patrons (si
    les tissus ne sont pas coupés)... et il vous envoie le tout avec une notice explicative pour la réaliser de A à Z.

    En somme, il vous vend une notice de fabrication pour la peluche, du tissu (et éventuellement un patron de la peluche, suivant
    comment se présente sa méthode).

    Le hic qui fait que je n'ai pas acheté une de ces peluches, c'est qu'elles représentent des personnages de jeux vidéos.
    Forcément, je doute très fortement qu'il ait reçu l'accord des ayant-droits pour commercialiser tout ça.

    Ma question serait donc : partant du principe qu'il vous vend juste le matériel et une notice de fabrication, et que donc c'est vous-même qui fabriquez chez vous le produit pour votre usage personnel avec le tissu acheté, etc... ces peluches pourraient-elles
    être légales à acheter ?

    Merci d'avance pour votre temps.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    Très difficile de vous répondre... il faudrait vraiment voir la boutique et la page du produit... ce que les règles de ce forum ne permettent pas.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonjour, merci beaucoup pour votre réponse !

    Dans ce cas, voyons voir... Est-ce que l'une de ces deux solutions conviendrait ?
    J'avoue que je souhaiterais vraiment connaître la réponse à cette question...

    1-J'avais déjà posé la question ailleurs, mais personne n'avait répondu. Là où j'ai posé la question en premier, en revanche, les liens étaient autorisés à titre d'illustration des questions. Je ne sais pas si cela rentre dans la charte, mais je peux éventuellement poster
    un lien vers cette question ? Mais je ne crois pas que cela rentre dans la charte, n'est-ce pas ?

    2-Si vous acceptez, je pourrais peut-être vous envoyer le lien en message privé ? Si cela ne vous dérange pas, bien entendu...

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