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Discussion : Copyright des photos "historiques" publiées dans un livre.

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Je suis en train de lire des livres sur la seconde guerre mondiale. Dans ces ouvrages figurent des photos prises par des soldats allemands (Wehrmacht) durant la campagne de France. Les livres ne mentionnent bien sur rien sur l'identité des auteurs des photos.
    Normalement c'est celui qui a pris la photo qui détient le droit d'auteur et pas celui qui en a une copie (c'est du moins ce que j'ai cru comprendre)
    L'auteur du livre a soit une copie de la photo, soit plus généralement il l'a copié ailleurs.

    Voici maintenant ma question : le livre est protégé bien sûr par un copyright, mais est-ce que ce copyright englobe aussi les photos dont l'auteur du livre n'est pas l'auteur ?
    Autrement dit, ai-je le droit de reproduire ces photos pour les mettre sur un forum traitant de l'histoire de la deuxième guerre mondiale ?

    PS J'ai acheté© sur Internet des originaux de telles photos, puis-je les publier ? L'auteur, un militaire, est bien sûr inconnu...

    Merci pour vos conseils

    Stubai
    Dernière modification par STUBAI ; 16/02/2020 à 16h48.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    1 - Oui.

    2 - Là c'est très difficile de vous répondre pour plusieurs raisons.

    Ces photos ont été prises il y a près de 80 ans ; et beaucoup de leurs auteurs sont morts durant la guerre : quand c'est le cas, elles ont été prises plus de 70 ans après le décès et sont dans le domaine public.

    Si l'auteur est mort depuis moins de 70 ans, il pourrait exiger le retrait de votre publication avec attribution de dommages et intérêts.

    Si l'auteur est inconnu, l'oeuvre est dite orpheline. Et là... sa publication est alors à vos risques et périls.

    Pour tout compliquer, ces photos ont souvent été versées au service fédéral des archives qui peut avoir des infos sur l'auteur que vous n'avez pas.

    3 - Non. Le fait d'avoir acheté ces photos ne vous donne absolument pas le droit de les publier.
    This is the rhythm of the night ! O Yeaaaaaaaaaaaaah !

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonsoir à tous,

    VincentB merci pour votre réponse très pro.

    Pour information, voici le contexte général de ces photos de guerre prisent par la Wehrmacht
    - Il y a d'abord les photos prises par les services de propagande du régime. Ces photos sont assez facilement identifiables (mise en scène, etc) On doit pouvoir retrouver assez facilement leurs auteurs ou le service qui les a fait faire. Celles-là sont protégées .
    - Ensuite il y a les photos prises par les soldats eux-mêmes. Il faut savoir que de nombreux militaires allemands avaient un appareil photo, ces appareils étaient déjà à l'époque assez abordables outre Rhin. Les militaires prenaient des photos, envoyaient en général le négatif en Allemagne pour le faire développer et les photos revenaient. Elles étaient montrées aux compagnons de combat, qui inscrivaient leur nom au dos (au crayon) pour avoir une copie. Et puis les copies venaient d'Allemagne et étaient distribuées.
    Ces photos étaient ensuite collées dans des albums, beaucoup de militaires avaient un album (ils sont tous identiques de forme horizontale)
    Longtemps après la guerre, (et le décès du propriétaire !) ces albums ont été vendus à des marchands qui revendent les photos individuellement sur Internet. Il y en a des centaines de milliers.

    Sans doute que beaucoup de photos figurent dans le service fédéral des archives de guerre, mais l'identification de l'auteur me parait pratiquement impossible, sauf si la famille a fait don de l'album aux archives. Mais alors les originaux ne sont pas en vente sur internet (sur l'original on voie les noms au crayon au verso, et on ne peut les confondre avec une copie numérisée, on peut gommer le crayon...)
    Je pense donc que ce sont des photos "orphelines".
    Mais le droit des œuvres orphelines semble très "instable" au vu des quelques documents que j'ai lus (Lois, Arrêtés contredisant la ou les lois...)

    Je remarque enfin que dans les livres où je vois de telles photos, il n'est jamais fait mention d'un auteur des photos comme cela doit l'être si c'est n'est pas l'auteur du livre qui les a faites.

    Cdlt

  4. #4
    Membre Junior

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    Les circonstances de la prise de vue n'ont pas d'importance.
    Ce qui compte c'est de savoir s'il y a encore des droits qui subsistent ou pas sur les photos, en sachant que la loi n'est pas la même selon les pays tant pour la durée de protection que pour l'usage des images.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    samirbouss, je sais que les circonstances de prise de vue n'ont pas d'importance du point de vue juridique.

    Les éléments que j'ai donnés n'apporte rien de plus qu'un éclairage sur les difficultés sinon l'impossibilité de trouver les auteurs de ces photos de guerre, sauf si elles sont prises par le service photographique de la Wehrmacht, ce qui n'est pas le cas de celles, originales, que je possède.

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