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Discussion : Utilisation de noms (film, personnages, roman, etc...) soumis au droit d'auteur ?

  1. #1
    Membre

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    Bonjour à tous,

    Je me permets de vous écrire ici car, avec un ami, nous avons un projet de création de jeu de société depuis quelques temps. Cependant, une question reste sans réponse, la voici : est-ce qu'il est légal d'utiliser des noms, par exemple, de films ou de personnages d'oeuvres de fiction dans le cadre d'un jeu de société ?

    Pour être précis, il ne s'agit pas tellement de reproduction du personnage à proprement parlé, juste d'utiliser son nom.

    Après avoir un peu réfléchi, on s'est dit que ce sont des propriétés intellectuelles, et donc, on ne devrait pas avoir le droit d'utiliser ces noms là (par exemple, utiliser le nom "[Personnage]" ou encore "[Autre Personnage]"). Cependant, on s'est aperçu qu'il y avait un bon nombre de jeux qui utilisent justement des noms de personnages de fiction tirés d'une multitude de propriétaire différents... Est-ce que l'auteur/l'éditeur aurait tout simplement payé tout un paquet de licence pour pouvoir poser le nom des personnages et/ou des fictions qu'ils utilisent ?

    Merci d'avance pour vos éclaircissements.
    Dernière modification par Modérateur 03 ; 02/02/2020 à 23h02. Motif: Les accents s'affichaient mal - Modo 03 -> anonymisation

  2. #2
    Modérateur Communautaire

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    Bonjour,

    est-ce qu'il est légal d'utiliser des noms
    Sur Net-Iris, la charte que vous avez acceptée l'interdit...

    Cordialement,
    Modo 03

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour.

    Si les noms utilisés sont génériques du genre "John Smith" ou "Jean Dupont" et qu'il est impossible, avec juste le nom de savoir à quel personnage vous faites référence, pas besoin de déclaration..

    Mais si en lisant le nom, on ne peut avoir aucun doute sur le personnage évoqué alors là oui, vous devez demander l'autorisation à chaque détenteur des droits...
    Faire une Loi et ne pas la faire exécuter, c'est autoriser la chose que l'on veut interdire. (Richelieu)

  4. #4
    Pilier Junior

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    Bonjour

    Citation Envoyé par FuzzMaster Voir le message
    Cependant, on s'est aperçu qu'il y avait un bon nombre de jeux qui utilisent justement des noms de personnages de fiction tirés d'une multitude de propriétaire différents... Est-ce que l'auteur/l'éditeur aurait tout simplement payé tout un paquet de licence pour pouvoir poser le nom des personnages et/ou des fictions qu'ils utilisent ?
    ben oui....

  5. #5
    Membre

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    Merci beaucoup pour ces précisions Tobias.

    Je suppose qu'il en est de même avec le domaine de la musique ?

    Est-ce que quelqu'un sais où je peux me renseigner d'avantage pour l'obtention de l'autorisation ?

    Enfin, est-ce qu'il s'agit d'ayants droits par studio de cinéma/de musique ? Ou existe t-il une ou plusieurs organisations qui gèrent tout ça ?

  6. #6
    Membre Sous Surveillance

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    Bonjour
    Chaque négociation se fait avec chaque ayant droit.
    Pour la musique en outre, pour une diffusion en France, la Sacem prend sa part;

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