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Discussion : droits d'auteur, non professionnelle.

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,

    Avec mon ex nous avions le projet de nous associer, lui dans la programmation informatique et moi dans le graphisme.
    J'ai donc créer au cours de ces dernières années, logo, bannière, dessins... Le tout gratuitement.
    Sauf que voilà,nous avons rompu donc l'association n'a jamais eu lieu et lui c'est lancé en solo 2 mois après notre séparation.
    Mon souci aujourd'hui, c'est qu'il utilise certaines de mes créations pour son site internet pro alors que techniquement, pour qu'il puisse utilisé mes créations, il doit avoir en sa possession un contrats de cession des droits d'auteur et je ne lui ai jamais cédé les droits.

    Après une discutions avec lui, il me dit que je n'ai plus aucun droit sur mes créations depuis que je lui ait envoyé par mail.

    J'ai le droit de lui interdire l'exploitation de mes créations ou est-ce qu'il est dans son droit ?

    Je vous remercie d'avance pour votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,


    D'après les éléments communiqués : réponse A.


    Sous réserve ! Car c'est classiquement le cas où, quand on voit le dossier en live, on découvre un truc...
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  3. #3
    Membre

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    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Bonjour,


    D'après les éléments communiqués : réponse A.


    Sous réserve ! Car c'est classiquement le cas où, quand on voit le dossier en live, on découvre un truc...
    Merci de m'avoir répondu.
    En effet, J'ai contacté mon avocate, elle dit qu'en l'absence d'un contrat de cession je suis en droit de lui demander le retrait. J'ai rendez-vous dans deux semaines.

  4. #4
    Membre

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    Bonjour,

    Je suis dans une situation similaire, j'ai remarqué votre post donc avant d'en ouvrir un, j'aimerai savoir ce que votre rendez-vous a donné. Que vous a dit votre avocate ?

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