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Discussion : Propriété intellectuelle

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonsoir,


    Mon ami tient un site d'actualités sur l'informatique, sur lequel postent des bénévoles. Ils envoient des articles, mon ami corrige et peaufine puis envoie en ligne. Dernièrement, il s'est séparé de l'un des contributeurs. Ce dernier demande la suppression de ses articles. Mon ami est-il dans l'obligation de le faire ou les articles appartiennent-ils au site ?


    Merci
    Élodie


    Précision : Mon ami ne tire aucun bénéfice financier de ses articles puisque le site ne contient pas de publicité via Adsense et les articles ne contiennent pas de liens affiliés
    Dernière modification par EMSOYER ; 20/12/2018 à 22h48.

  2. #2
    Membre Cadet

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    Bonsoir,


    Je me permets de ""upper"" cette demande
    Je vous remercie,


    Bonne soirée
    Élodie

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    S'il n'y a eu aucun contrat relatif à l'appropriation des droits par le site : réponse A.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  4. #4
    Membre Cadet

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    Bonjour,

    OK il les a donc retirés.
    Merci bien... Et bonne année

    Élodie. S.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    La propriété intellectuelle s'applique même si une autre personne est repassée derrière chacun des articles pour modifier des passages du texte et corriger ?

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Oui et même plutôt deux fois qu'une puisqu'en ce cas non seulement le droit patrimonial est en cause mais aussi le droit moral, si jamais les textes ont été modifiés sans l'accord de l'auteur initial.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  7. #7
    Membre Benjamin

    Infos >

    Les modifications, plus ou moins importantes, avaient été faites avant publication des articles et avec l'accord de l'auteur.

  8. #8
    Pilier Sénior

    Infos >

    Ok mais attention le respect du droit d'auteur impose que cet accord soit fait par écrit...



    NB : avant qu'un modérateur ne tire plus vite que son ombre, évitez de vous greffer sur un fil existant même s'il semble se rapprocher de vos préoccupations ; si vous avez une question précise, ouvrez un nouveau fil de discussion.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  9. #9
    Membre Benjamin

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    D'accord merci pour l'information.

    Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Re, de toute façon, s'agissant de simples sujet d'actualité que toutes les presses de ce domaine relaie, si je réécris entièrement l'article, la propriété intellectuelle ne s'applique plus dans son cas si ?

    Je demande ça parce qu'il a vu que je les réécris entièrement les sujets d'actualités et continue de me menacer de porter plainte parce qu'il ne veut pas que je fasse ça

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Tout dépend de l'étendue de cette réécriture... l'oeuvre initiale est-elle toujours décelable dans le résultat final ? Si oui...
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  12. #12
    Modérateur Communautaire

    Infos >

    Bonjour

    Citation Envoyé par thenoob
    Ah non mais la c'est exactement le même cas, je suis le fameux "ami" de EMSOYER 
    Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent

    Mais bonjour et merci n'auraient pas fait doublons, eux...
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 04/01/2019 à 14h09.

  13. #13
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Modérateur 01 Voir le message
    Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent
    Ouais, cépafo !
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  14. #14
    Membre Benjamin

    Infos >

    Citation Envoyé par Modérateur 01 Voir le message
    Bonjour


    Vous avez bien fait de le préciser... par les temps qui courrent

    Mais bonjour et merci n'auraient pas fait doublons, eux...
    Oups, excusez-moi, bonjour à tous !

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