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Discussion : cas complexe de vente de reproductions

  1. #1
    Membre

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    Bonjour à tous,
    Il existe beaucoup de sites d'e-commerces qui proposent la vente d'impressions (sur différents supports) de créations réalisées par des graphistes ayant envoyés leurs créations et percevant une commission sur les impressions vendues en échange du droit de leur exploitation.
    Beaucoup de ces créations ont pour sujets; films, chanteurs, jeux videos etc.. et je doute que ces graphistes aient payés les licenses, ni même les sites marchants qui impriment et vendent ces créations. Pourtant ce concept et ces sites foisonnent, prospèrent et ce depuis longtemps, j'imagine donc que c'est légal !?
    Est-ce parce que la responsabilité des droits est à charge des graphistes commissionnés et non aux sites vendeurs/imprimeurs ?
    Peut on appliquer légalement ce même concept mais à de la reproduction peinte à la main plutôt qu’a de l’impression ?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    j'imagine donc que c'est légal !?
    "Et la marmotte..."

    Pourtant ce concept et ces sites foisonnent, prospèrent et ce depuis longtemps
    ...et font la fortune des avocats en droit de la propriété intellectuelle et ce depuis longtemps.

    Est-ce parce que la responsabilité des droits est à charge des graphistes commissionnés et non aux sites vendeurs/imprimeurs ?
    Essayez d'acheter un sac à mains contrefait à l'étranger et de le ramener en France, si vous vous faites pincer, vous allez voir si seul son fabricant est responsable... (*)






    (*) traduction : surtout, n'essayez pas !
    This is the rhythm of the night ! O Yeaaaaaaaaaaaaah !

  3. #3
    Membre Cadet

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    Ces sites d'impression ont je pense (du moins je l'espère) acheté le droit de reproduction de ces images....

    Certains vont même jusqu’à organiser des concours de graphistes qui leur soumettent des modèles et leur cède les droits moyennant rétribution financière (d'où le but du concours).

    Après la seule chose qui "autorise" la reproduction de films chanteurs ou jeux vidéos est le détournement humoristique si je ne me trompe pas... et dans de nombreux cas de figure ce sont justement des produits "humoristiques" .... Parfois l'humour est même à chercher.
    Quand à la responsabilité ...à voir suivant le contrat de cession mais je pense que les deux parties le font en tout état de cause

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