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Discussion : droit intellectuel

  1. #1
    Membre

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    Bonjour, cela pourrait vous parraitre étrange comme question, mais voilà, j'étais dans un forum, puis j'avais mis mais poésie, qui soit disant en passant elles sont protégée. Puis, voulant quitter le forum, j'avais supprimé mes poèmes, mais il s'avert que je suis retourné pour voir, voilà que je vois que certaines personnes du forum ont fait du copié coller, sur mes poèmes, et sans mon consentment. Bref, je vois encore mes poèmes sur le forum, à savoir, que je n'ai donné aucune autorisation à les faire, et je voudrais savoir comment poirté plainte pour droit intellectuel, contre ce forum. Merci d'avance.

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Faire une lettre recommandé avec mise en demeure et délai.
    Porter cela devant un juge de proximité (formulaire au greffe du tribunal d'instance), c'est gratuit, sans avocat. Par contre il faudra prouver que vous en êtes l'auteur.

    Salutations.

    Knysna

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