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Discussion : droits de reproduction

  1. #1
    Membre

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    Je souhaite assembler et vendre des amplificateurs vendus en kit par différentes sociétés sur Internet. Ces amplificateurs sont des reproductions de modèles de marque, mais sans le logo de cette marque. En ai-je le droit ? Ces produits assemblés sont-ils assimilés à de la contrefaçon ?

  2. #2
    Membre Sénior

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    Bonjour,
    Quel est l'origine de vos achats , France , Etranger?
    Est-ce que les modèles de "marque" sont en vente en France ?
    Le plus simple,à mon avis, c'est de contacter ces "marques" et de leur expliquer votre souhait de société et de commercialisation de ces produits ils vous diront tout de suite s'il y a contrefacon ou pas.
    un lien pour fouiner
    www.contrefacon.org: le site anti-contrefaçon
    Dernière modification par Kilimandjaro ; 04/02/2007 à 22h51.

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