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Discussion : Propriété intellectuelle des personnages d'un roman? Auteur ou éditeur?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    Je suis romancier et souhaite changer d'éditeur. Puis-je reprendre dans une nouvelle oeuvre les personnages de fiction déjà utilisés dans un roman édité par un autre éditeur? Par exemple pour écrire la suite de l'histoire de ces personnages.
    Plus exactement, le droit intellectuel de personnages de fiction appartiennent-ils à l'auteur ou à l'éditeur qui l'a publié?
    Je précise que le roman à venir sera bien entendu entièrement nouveau, sans reprise de texte du précédant. Seuls les personnages et leur contexte (professions, lieux de vie, etc.) seront les mêmes.
    Si l'éditeur possède un droit, de quelle nature est-il et comment s'en libérer?
    Merci d'avance.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonsoir,

    Impossible de vous répondre. Il faut lire le contrat avec le 1er éditeur.

    Je vais vous donner un exemple : les droits sur le personnage "Spirou" appartiennent aux éditions Dupuis ; mais les droits sur le Marsupilami appartenaient à Franquin.
    Boooooooooorn to be wiiiiiiiiiildeuuuuuuuuuu. ..

  3. #3
    Membre Sénior

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    Bonjour,

    Dans la logique les elements d'un roman , personnages compris appartiennent à son créateur originel...
    Mais tout dépends de ce que vous avez cedé dans le contrat qui vous lie à votre précédent éditeur...
    Le contrat est à voir en détail
    étudiez les clauses pour savoir si vous n'avez cedé que les droits de reproduction, ou vos droits patrimoniaux..
    Dans le cas ou vous avez fait cession de ces droits, le moyen de vous désengager hors vice de forme, sera de les racheter ou que votre futur éditeur les rachete au précedent.

  4. #4
    Membre Benjamin

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    Oui, vous avez raison, il y a aussi la clause éventuelle de merchandising portant sur les personnages, le titre ou l'univers de l'oeuvre...

  5. #5
    Membre Sénior

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    Les clauses concernant le merchandising visent en général des droits de reproductions ainsi qu'une exclusivité, mais il faut en lire précisement les termes.
    Le titre ne devrait pas vous poser pbleme , chaque roman ayant le sien, j'imagine qu'il ne sera pas repris dans le second.
    Plus embetant peut être l'univers du roman, si vous devez en écrire une suite...
    Que dit la clause exactement svp?

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Merci de vos réponses,
    Je ne reprendrai évidemment pas le même titre dans la suite de ce roman chez un nouvel éditeur, ni la même époque. Mais je compte réutiliser les personnages principaux et les lieux.
    Ce ne serait pas à proprement parler une suite, donc pas de tomaison, mais un roman se déroulant chronologiquement après le précédent, et reprenant les personnages principaux du précédent roman et leur descendants.

    Voici les clauses du contrat qui pourraient m'en empêcher:
    "Etendue de la cession":
    "L'auteur cède, à titre exclusif, à l'éditeur, avec faculté de les transmettre aux tiers, la totalité des droits patrimoniaux d'adaptation, de reproduction et de représentation afférents l'oeuvre". Sont listés ensuite: "droits de reproduction et d'adaptation graphique", "droit de traduction", droit d'adaptation et de traduction autres que graphiques", droit de reproduction sur des supports autres que ceux imprimés", "droit de représentation" et enfin "droit de merchandising", rédigé comme suit: "Le droit de reproduire, d'adapter, de traduire, de représenter tout ou partie de l'oeuvre et ses adaptations et traductions, en toutes langues, pour tous publics, et notamment les personnages et leur univers, les signes distinctifs et les expressions qui seraient popularisés par l'oeuvre sous toutes ses formes, procédés et supports, actuels ou futurs, connus ou inconnus, et notamment:
    - aux fins de mettre en scène les personnages dans leur univers ou dans tout autre univers, dans tout contexte,
    - sous forme de produits ou services dits de "merchandising" définis comme l'association d'un ou plusieurs éléments de l'oeuvre, et notamment les personnages et leur univers, à la mise à disposition d'un produit ou d'un service, quel que soit le procédé - notamment vente, location, prêt, caractère promotionnel, publicitaire ou aire - que l'élément constitue l'objet même du produit ou du service, ou qu'il en constitue l'accessoire ) , lots, associée à d'autres oeuvres de même genre ou d'un genre différent ou associée à d'autres produits de quelque nature que ce soit."
    et enfin cette clause:
    "Prérogatives générales de l'éditeur":
    "L'auteur autorise expressément et exclusivement l'éditeur à exploiter le titre de l'oeuvre, dont l'auteur garantit la jouissance entière et libre. L'éditeur est ainsi autorisé à déposer, faire enregistrer et protéger, en son nom et en tout pays, comme marque, nom de domaine ou tous autres signes distinctifs ou droits privatifs, tout ou partie de l'oeuvre et notamment titres, noms et surnoms des personnages et éléments visuels et/ou graphiques de l'oeuvre. Au cas où le titre ne serait pas reconnu comme original au sens du droit d'auteur, l'auteur consent , en tant que besoin à l'éditeur l'exclusivité de ces titres, les conditions et l'étendue de cette exclusivité étant le mêmes que celle de la cession de droits sur l'oeuvre."

    Je suis donc confronté à un choix:
    - soit je suis assuré juridiquement (et sous quelles conditions à respecter) de ne pas être inquiété par l'éditeur précédent, et j'écris en toute tranquillité ce nouveau roman en reprenant les personnages. Je peux donc poursuivre l'exploration de l'univers que j'ai créé, et les lecteurs qui ont aimé le premier roman retrouveront enfin les personnages qui les ont émus.
    - soit il y a un risque de procès de la part du premier éditeur, et je dois abandonner ce projet, ou bien transformer tous les noms, les lieux et les biographies de mes personnages, ce qui est un peu dommage.
    Je dois commencer l'écriture très rapidement, aussi vos conseils me sont précieux!
    Merci à tous.

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