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Discussion : Droit d'auteur : droit de citation

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,

    Dans un blog j'ai repris de façon partielle (1 personnage/3 et une reprise de 1/5ème du dessin) un dessin publié dans l'édition d'un quotidien.
    Ni le dessinateur, ni la rédaction du quotidien n'ont reçu de demande préalable concernant la publication de ce dessin sur mon blog. Le dessinateur prétend qu'il s'agit donc d'une infraction aux droits d'auteurs, et me demande de bien vouloir le retirer dans les plus brefs délais.
    Personnellement je pense, mais peut-être à tort, que cette reprise peut être assimilée à une citation car elle vient en appui d'un texte critique contre la rédaction du quotidien. Je ne souhaiterais donc pas le retire. Merci de m'indiquer si, à votre avis, cette reprise peut constituer ou non une infraction au droit d'auteur ?
    Merci par avance de vos réponses.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonsoir,

    Il est déjà difficile d’apprécier, pour un texte, la courte citation prévue à l’article L122-5 du CPI ; alors, imaginez comme c’est encore plus complexe pour un dessin.

    Même si vous pouviez nous le montrer, il faudrait pouvoir le regarder en analysant la jurisprudence relative à la reproduction de dessins. Pas simple !...

    À part consulter un avocat spécialisé dans ces questions, je ne vois pas d’autre solution.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Le droit de courte citation ne s'applique qu'aux œuvres écrites.
    En France, concernant les images (photos, dessins), la loi ne dit rien, il faut donc s'en remettre à chaque fois aux tribunaux en cas de désaccord avec l'auteur.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

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