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Discussion : Droit de courte citation et but lucratif : kézako ?

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    Bonjour à toutes et à tous,

    Je me permets de poster ce topic à propos du droit de courte citation, dans la perspective d'obtenir conseil de votre part.

    J'ai souvent lu sur des forums des questions relatives à la quantité de "matière" pouvant être citée dans une oeuvre.
    Cependant, je me demande encore aujourd'hui si le droit de courte citation peut associer légalement un but pédagogique et un but lucratif.
    Je pense notamment à tous les livres qui citent des œuvres artistiques (films, tableaux, sculptures). En d'autres termes, est-ce qu'un livre conçu à des fins pédagogiques, peut être vendu en invoquant le droit de courte citation uniquement ? Ou est-ce qu'il faut obtenir les ayants droits d'une autre manière ?

    Je vous remercie par avance de vos réponses et vous souhaite une excellente continuation.

    Cdlt.

  2. #2
    Membre Sénior

    Infos >

    bonsoir;
    dans la mesure ou lauteur ne peut interdire

    "3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;"
    et que

    "Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur. "
    vous pouvez donc tout a fait le faire.. Même plus selon le contexte;

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