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Discussion : Pseudonyme et dépôt de marques

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,

    J'ai fais beaucoup de recherches et je n'ai pas trouvé de réponse alors je vous expose ce cas.

    Je produis un spectacle cette année, et j'ai recrutée une artiste qui a une petite réputation dans un certain milieu. Il se trouve que cette artiste a un nom de scène qu'elle utilise, et que ce nom a été déposé en tant que marque à l'INPI par son ancien manager (qui lui-même avait trouvé ce nom).

    Le contrat avec son ancien manager arrive à son terme.

    Elle voudrait continuer à utiliser son nom d'artiste. Elle ne bénéficie pas d'une antériorité puisque c'est son ancien manager qui a trouvé ce nom.

    Ma question est la suivante : peut'elle continuer à utiliser son nom d'artiste? Elle ne nuit pas à la marque puisque la marque a été déposée pour protéger son nom; mais le manager lui dit qu'elle n'a pas le droit de l'utiliser car il est déposé et qu'ils ne travaillent plus ensemble.

    Elle voudrait changer l'orthographe de son pseudonyme mais garder la même prononciation.

    Merci si vous avez la réponse !!

  2. #2
    Pilier Sénior

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    On peut imaginer que les relations antre le manager et l'artiste ne sont pas au beau fixe.
    Elle peut lui proposer de racheter son nom/sa marque.
    Changer l'écriture et garder la prononciation ne sera pas possible tant que la marque est déposée.

    En général un artiste dépose lui-même son propre pseudonyme, c'est plus sûr.
    Dernière modification par Nedelka ; 17/03/2014 à 17h54.
    Les bonnes décisions sont issues de l'expérience. L'expérience est issue des mauvaises décisions. Mark Twain

  3. #3
    Membre

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    Merci

    En fait, je pensais qu'étant donnée qu'elle avait acquis une notoriété avec ce pseudonyme qu'elle utilise depuis presque 10 ans, que la marque n'étant pas exploitée commercialement parlant, qu'elle est connu sous ce pseudonyme, elle pouvait continuer de l'utiliser, mais a priori ça a l'air un peu plus compliqué

    Malheureusement elle ne savais pas que son ancien manager l'avait déposé, elle était jeune et elle a fait confiance.

    En tout cas merci pour la réponse.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Nous étions au bord d'un gouffre, nous avons fait un grand pas en avant.
    Félix Houphouët-Boigny

  5. #5
    Membre

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    Merci LorieYansas,

    J'avais déjà lu cet article mais il faisait état une antériorité dans l'utilisation du pseudonyme par l'artiste, et non d'une attribution de pseudonyme. En revanche, la décision de la cour de cassation m'éclaire sur le sujet et va plutôt dans le sens de la possibilité d'une utilisation, dans ce cas précis. Après, reste à voir si l'artiste que je soutiens a les reins assez solides pour faire face à son ancien manager en cas d'attaque, mais il clair que le dépôt de la marque a été fait pour l'artiste, puisqu'il a créé un site internet promotionnel pour cet artiste avec son nom de scène. Et aujourd'hui, il souhaiterait la priver de l'usage du pseudonyme. Ei il est vrai que le pseudonyme qu'elle veut continuer a utiliser n'a pas été exploité par le manager/producteur depuis plus de cinq ans ...

    Merci pour toutes ces pistes

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