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Discussion : Revente de produit transformé

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    J'aurai aimé savoir dans quel cadre est-il possible d'acheter un produit, de le transformer et de le revendre.
    Une "autorisation" est-elle à demander au fournisseur du produit de base? Un contrat de revente est-il obligatoire, conseiller...?
    Pour info tout le bénéfice est reversé à une association.
    Merci

  2. #2
    Pilier Junior

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    Je ne pense pas que ça relève du droit du travail, mais plutot de la propriété intellectuelle ou industrielle peut-etre.
    Dans les temps de tromperie universelle, dire la vérité devient un acte révolutionnaire.
    George Orwell

  3. #3
    Pilier Sénior

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    tout depend du produit :
    un boulanger n'a pas besoin de l'autorisation du meunier pour fabriquer son pain et le vendre...

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